Fourniture d'imprimés et d'enveloppes avec logos (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS de Nantes et Esbanm)
Nantes Métropole
Fourniture d'imprimés et d'enveloppes avec logos (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS de Nantes et Esbanm).
Ce marché est lancé sous forme d'un groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et l'esbanm.
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum mais avec un seuil maximum par entité. Total maximum annuel pour les 4 entités du groupement: 914 000 euro (H.T.).
Le délai de réception des offres était de 2017-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cepap
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-16 | Avis de marché |
| 2016-12-21 | Informations complémentaires |
| 2017-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 1626C01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447196
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 914 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nantes
Adresse postale: 1 bis place St Similien
Nom du pouvoir adjudicateur: Esbanm
Adresse postale: place Dulcie September BP 20119
Code postal: 44001
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: direction Logistique Service Moyens Généraux 2 cours du champ de Mars
Point de contact: Laurent Lhotelier
Téléphone: +33 240416854 📞
Courrier électronique: laurent.lhotelier@nantesmetropole.fr 📧
Adresse postale: direction de la Commande Publique Service des marchés Publics 11 avenue Carnot Immeuble Valmy — 3ème étage Ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Point de contact: Laurence Jouneau
Téléphone: +33 240996248 📞
Fax: +33 240996240 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111 Téléphone: (+33) 2 40 99 46 00, Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr, Fax: (+33) 2 40 99 46 58
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 245-447196 (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 1626C01
Brève description:
Fourniture d'imprimés et d'enveloppes avec logos (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS de Nantes et Esbanm).
Ce marché est lancé sous forme d'un groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et l'esbanm.
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum mais avec un seuil maximum par entité. Total maximum annuel pour les 4 entités du groupement: 914 000 euro (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447196
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, du 1er mars 2017 au 28 février 2018 ou pour une période initiale d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification, si celle-ci intervient après le 1er mars 2017.
l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Une remise d'échantillons est à prévoir: cf Rc
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'imprimés et d'enveloppes avec logos (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS de Nantes et Esbanm).
Ce marché est lancé sous forme d'un groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et l'esbanm.
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum mais avec un seuil maximum par entité. Total maximum annuel pour les 4 entités du groupement: 914 000 euro (H.T.).
Fourniture d'imprimés et d'enveloppes avec logos (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS de Nantes et ESBANM.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Durée initiale: 12 mois
reconductions: 3 x 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
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Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)
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pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nantes
Adresse postale: 1 bis place St Similien
Nom du pouvoir adjudicateur: Esbanm
Adresse postale: place Dulcie September BP 20119
Code postal: 44001
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: direction Logistique Service Moyens Généraux 2 cours du champ de Mars
Point de contact: Laurent Lhotelier
Téléphone: +33 240416854 📞
Courrier électronique: laurent.lhotelier@nantesmetropole.fr 📧
Adresse postale: direction de la Commande Publique Service des marchés Publics 11 avenue Carnot Immeuble Valmy — 3ème étage Ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Point de contact: Laurence Jouneau
Téléphone: +33 240996248 📞
Fax: +33 240996240 📠
Référence
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, du 1er mars 2017 au 28 février 2018 ou pour une période initiale d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification, si celle-ci intervient après le 1er mars 2017.
l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Une remise d'échantillons est à prévoir: cf Rc
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111 Téléphone: (+33) 2 40 99 46 00, Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr, Fax: (+33) 2 40 99 46 58
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 245-447196 (2016-12-16)
Informations complémentaires (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457798
Se réfère à l'avis: 2016/S 245-447196
Numéro JO-S: 249
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Nom du pouvoir adjudicateur: Esbanm
Source: OJS 2016/S 249-457798 (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'imprimés et d'enveloppes avec logos (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS de Nantes et ESBANM).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457798
Se réfère à l'avis: 2016/S 245-447196
Numéro JO-S: 249
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Nom du pouvoir adjudicateur: Esbanm
Source: OJS 2016/S 249-457798 (2016-12-21)
Avis d'attribution de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'imprimés et d'enveloppes (base annuelle).
Valeur totale du marché: 914 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-209741
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'imprimés et d'enveloppes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Bpu
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bis place Saint-Similien
place Dulcie September, BP 20119
Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111, téléphone: (+33) 2 40 99 46 00, courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr, fax: (+33) 2 40 99 46 58
Source: OJS 2017/S 105-209741 (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'imprimés et d'enveloppes (base annuelle).
Valeur totale du marché: 914 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-209741
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'imprimés et d'enveloppes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Bpu
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bis place Saint-Similien
place Dulcie September, BP 20119
Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111, téléphone: (+33) 2 40 99 46 00, courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr, fax: (+33) 2 40 99 46 58
Source: OJS 2017/S 105-209741 (2017-05-30)
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