Fourniture d'hors d'oeuvre et plats froids mono portion

Centre hospitalier des Pays de Morlaix

Fourniture d'hors d'oeuvre et plats froids mono portions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-02 Avis de marché
Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes transformés
Quantité ou étendue: Minimum correspondant à 618 960 unités pour 3 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits et légumes transformés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Pays de Morlaix
Adresse postale: 15 rue Kersaint Gilly
Code postal: 29672
Commune postale: Morlaix Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chpmorlaix.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: gbescond@ch-morlaix.fr 📧
Téléphone: +33 298626014 📞
Fax: +33 298626146 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-13 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075707
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Accord cadre réalisé à l'issue d'un premier accord cadre pour lequel certains lots ont été déclarés infructueux. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Lot nº 1: Entrées à base de crudités et de cuidités assaisonnées mono-portions: minimum 297 840 unités.
Lot nº 2: Entrées sans sel et sans assaisonnement à base de crudités et de cuidités mono-portions: minimum: 86 400 unités.
Lot nº 3: Salades composées à base de crudités et de cuidités mono-portions: minimum: 105 840 unités.
Lot nº 4: Fruits frais mono-portions: minimum: 128 880 unités.
Brève description: Fourniture d'hors d'oeuvre et plats froids mono portions.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entrées à base de crudités et de cuidités assaisonnées mono-portions
Brève description: Entrées à base de crudités et de cuidités assaisonnées mono-portions.
Quantité ou étendue: Minimum 297 840 unités.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entrées sans sel et sans assaisonnement à base de crudités et de cuidités mono-portions
Brève description:
Entrées sans sel et sans assaisonnement à base de crudités et de cuidités mono-portions.
Quantité ou étendue: Minimum 86 400 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Salades composées à base de crudités et de cuidités mono-portions
Brève description: Salades composées à base de crudités et de cuidités mono-portions.
Quantité ou étendue: Minimum: 105 840 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fruits frais mono portions
Brève description: Fruits frais mono portions.
Quantité ou étendue: Minimum: 128 880 unités.
Les variantes sont acceptées
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 rue Kersaint Gilly, 29672 Morlaix Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: lettre de candidature (DC1 version 25.8.2014) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,
— déclaration du candidat (DC2) complétée,
ces deux formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat
— si le candidat est en redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (à préciser dans le DC2 mentionné ci-dessus).
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: présentation d'une liste de références de prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé,
Afficher plus
— liste des moyens humains et techniques dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation: recettes liées à l'activité T2a, aux mutuelles et patients, et dotation annuelle complémentaire.
Paiement: selon les dispositions du chapitre Ier du Titre IV du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bescond
Adresse Internet: chpmorlaix.marcoweb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://chpmorlaix.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Accord cadre réalisé à l'issue d'un premier accord cadre pour lequel certains lots ont été déclarés infructueux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif inter régional pour le règlement à l'amiable des différents et litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467979 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— art. L551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Source: OJS 2016/S 046-075707 (2016-03-02)