Fourniture d'engrais et de supports de culture

Ville de Clermont-Ferrand

La présente procédure a pour objet la fourniture d'engrais horticoles et de supports de culture nécessaires à la ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-09 Avis de marché
2017-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais et composés azotés
Numéro de référence: 1651o005
Brève description:
La présente procédure a pour objet la fourniture d'engrais horticoles et de supports de culture nécessaires à la ville de Clermont-Ferrand.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais et composés azotés 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais et composés azotés 📦
Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Courrier électronique: mopa@ville-clermont-ferrand.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-200755
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Minimum 5 000.00 Euros maximum 25 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'engrais
Numéro du lot: 01
Brève description:
Engrais horticoles liquides et solubles, engrais enrobés, engrais gazon, engrais organiques.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: entre 1 et 3.
Informations complémentaires:
Minimum 5 000.00 Euros maximum 25 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture de supports de culture
Numéro du lot: 02
Brève description:
Terreaux horticoles en sac, terreau jardinières en vrac, tourbe, terre de bruyère, écorces, plaquettes, broyat.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 40 000.00 Euros maximum 160 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (formulaire Dc1 ou équivalent) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc1 ou équivalent) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand: M Tilly
Adresse postale: dpcp — mopa, Hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes
Commune postale: Clermont Ferrand
Téléphone: +33 473426980 📞
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand: Dpcp — mopa
Adresse postale: hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par
recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres
visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles
sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marchespublics.
Info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et
acceptés pour signer les plis.
Renseignements techniques auprès de M. LEMOIGNE ou M. GOMICHON au 04.73.42.68.41
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et
maximum et un opérateur économique passé en application des articles 78
et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 113-200755 (2016-06-09)
Avis d'attribution de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure a pour objet la fourniture d'engrais horticoles et de supports de culture nécessaires à la Ville de Clermont-Ferrand.
Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAJA-PTS, 10 rue Philippe Marcombes
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045445
Se réfère à l'avis: 2016/S 113-200755
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Minimum 5 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Minimum 5 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Minimum 40 000 EUR maximum 160 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-18 📅

Référence
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an(s) à compter de la notification. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Pour le lot n° 1: accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 25 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant de la simulation est de 7 111,45 EUR HT.
Pour le lot n° 2: accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 40 000 EUR HT et maximum de 160 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant de la simulation est de 46 491,72 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2017/S 026-045445 (2017-02-02)
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Fournisseurs:
Humustar Terreaux Naturalis
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits chimiques Engrais et composés azotés