Fourniture d'électricité
Haganis
Fourniture d'électricité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Haganis
- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-16 | Avis de marché |
| 2016-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Numéro de référence: 16FF005
Brève description: Fourniture d'électricité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau port de Metz — 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Téléphone: +33 355945041 📞
Fax: +33 355945044 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iK5zhELt2A 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iK5zhELt2A 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326334
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Accord cadre à marchés subséquents.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — electricité — 10 Sites HTA Courbe de mesure 17 500 Mwh/An estimés
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — electricité — 10 Sites HTA Courbe de mesure 17 500 Mwh/An estimés.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Accord cadre à marchés subséquents.
Intitulé du lot: Lot 2 — electricité — 14 Sites BT > 36 kva index 770 Mwh/An estimés
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — electricité — 14 Sites BT > 36 kva index 770 Mwh/An estimés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iK5zhELt2A 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 182-326334 (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Numéro de référence: 16FF005
Brève description: Fourniture d'électricité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau port de Metz — 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Téléphone: +33 355945041 📞
Fax: +33 355945044 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iK5zhELt2A 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iK5zhELt2A 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326334
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Accord cadre à marchés subséquents.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — electricité — 10 Sites HTA Courbe de mesure 17 500 Mwh/An estimés
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — electricité — 10 Sites HTA Courbe de mesure 17 500 Mwh/An estimés.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Accord cadre à marchés subséquents.
Intitulé du lot: Lot 2 — electricité — 14 Sites BT > 36 kva index 770 Mwh/An estimés
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — electricité — 14 Sites BT > 36 kva index 770 Mwh/An estimés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature Dc1; Un formulaire Dc2 ou une déclaration sur l'honneur; La liste des personnes habilitées à engager l'entreprise candidate avec délégation de pouvoir; Une déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail clandestin; Une attestation de versement de cotisation et déclaration du candidat délivrée par l'urssaf, certificat annuel délivré par le comptable du Trésor en vue de concourir aux marchés publics attestant du paiement de l'impôt sur les sociétés; Un certificat annuel délivré par le comptable du Trésor en vue de concourir aux marchés publics attestant du paiement de la TVA; Un certificat annuel délivré par le Centre des Impôts du lieu d'exploitation du candidat en vue de concourir aux marchés publics attestant des déclarations professionnelles obligatoires (ou état annuel des certificats reçus).
Afficher plus
Une attestation d'assurance responsabilité civile; Le bilan 2015, le compte d'exploitation et le rapport du commissaire aux comptes; le chiffre d'affaires des 3 dernières années, disponibles, conformément à l'arrêté du 29 mars 2016 qui complète le décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
La copie de l'autorisation de fourniture d'électricité ou copie de la demande d'autorisation délivrée par le ministère, en cours de validité, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur; Les références et/ou fourniture d'attestation de capacités pour des prestations similaires à la présente consultation (nature et durée) avec indication des coordonnées d'un contact.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iK5zhELt2A 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2020.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 182-326334 (2016-09-16)
Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz — 13 rue du Trou-aux-Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408095
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326334
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — électricité — 10 sites HTA courbe de mesure 17 500 Mwh/an estimés
Brève description: Lot 1 — électricité — 10 sites HTA courbe de mesure 17 500 Mwh/an estimés.
Informations complémentaires:
Brève description: Lot 2 — électricité — 14 sites BT > 36 kva index 770 Mwh/an estimés.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et qualité de la relation commerciale
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalité de gestion du marché
Pondération du prix: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz — 13 rue du Trou-aux-Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408095
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326334
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Pas de critère de prix pour le choix des titulaires de l'accord-cadre. Le critère prix est un des critères d'attribution des marchés subséquents.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — électricité — 10 sites HTA courbe de mesure 17 500 Mwh/an estimés
Brève description: Lot 1 — électricité — 10 sites HTA courbe de mesure 17 500 Mwh/an estimés.
Informations complémentaires:
Pas de critère de prix pour le choix des titulaires de l'accord-cadre. Le critère prix est un des critères d'attribution des marchés subséquents.
Intitulé du lot: Lot 2 — électricité — 14 sites BT > 36 kva index 770 Mwh/an estimés
Brève description: Lot 2 — électricité — 14 sites BT > 36 kva index 770 Mwh/an estimés.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et qualité de la relation commerciale
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalité de gestion du marché
Pondération du prix: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅
Référence
Informations complémentaires
La valeur totale finale sera déterminée lors de chaque remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre.
Source: OJS 2016/S 224-408095 (2016-11-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕