Fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales de complémentation nutritionnelle orale et de nutrition entérale

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales de complémentation nutritionnelle orale et de nutrition entérale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-15.

Qui ?

• AP-HP — Ageps (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
• Solutions médicamenteuses › Produits d'alimentation entérale

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-15	Avis de marché

Avis de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'alimentation entérale
Numéro de référence: AGEPS AO 17-06C
Brève description:

Fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales de complémentation nutritionnelle orale et de nutrition entérale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'alimentation entérale 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Produits d'alimentation entérale 📦
Solutions médicamenteuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8VXD0Pcr_d 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8VXD0Pcr_d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207723
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Categorie 1: complementation nutritionnelle orale. Classe 1: complements nutritionnels oraux liquides pour adultes. Mélanges prêts à l'emploi, de volume inférieur ou égal à 200ml un ou plusieurs parfums. Les lots et sous-lots sont détaillés dans l'annexe 2 du DCE «Descriptif technique des lots». Quantites PREVISIONNELLES Annuelles (À l'unité sauf précision contraire) 19 000.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Isocaloriques, hyperprotidiques, sans lactose
Numéro du lot: 1
Brève description:

Isocaloriques, hyperprotidiques, sans lactose

— de type boisson lactée avec édulcorant

— isocalorique: 0,9 à <1,5 kcal / ml

— teneur en protéines: supérieur ou égale à 18 % de l'apport énergétique total

— teneur en glucides: 35 à 55 % de l'apport énergétique total.

Informations complémentaires:

Categorie 1:

complementation nutritionnelle orale.

Classe 1: complements nutritionnels oraux liquides pour adultes.

Mélanges prêts à l'emploi, de volume inférieur ou égal à 200ml

un ou plusieurs parfums.

Les lots et sous-lots sont détaillés dans l'annexe 2 du DCE «Descriptif technique des lots».

Quantites PREVISIONNELLES Annuelles

(À l'unité sauf précision contraire)

19 000.

Intitulé du lot: Hypercaloriques, hyperprotidiques, avec lactose
Numéro du lot: 2
Brève description:

Hypercaloriques, hyperprotidiques, avec lactose

— hypercalorique: supérieur ou égale à 1,5 kcal / ml

Informations complémentaires: 70 000.
Intitulé du lot: Hypercaloriques, hyperprotidiques, sans lactose
Numéro du lot: 3
Brève description: Hypercaloriques, hyperprotidiques, sans lactose
Intitulé du lot: Hypercaloriques, normoprotidiques, avec lactose
Numéro du lot: 4
Brève description:

Hypercaloriques, normoprotidiques, avec lactose

— de type yaourt sucré

— sans adjonction de fibres

— hypercalorique: supérieure ou égale à 1,5 kcal / ml

— teneur en protéines: supérieur ou égal à 14 % et inférieur à18 % de l'apport énergétique total.

Informations complémentaires: 2 500.
Intitulé du lot: Hypercaloriques, normoprotidiques, sans lactose
Numéro du lot: 5
Brève description:

Hypercaloriques, normoprotidiques, sans lactose

— de type boisson lactée sucrée

— hypercalorique: supérieur ou égale à 1,5 kcal/ml et strictement inférieur à 2 kcal/ml

— teneur en protéines: 14 à < 18 % de l'apport énergétique total.

Informations complémentaires: 11 500.
Intitulé du lot: Hypercaloriques, hyperprotidiques
Numéro du lot: 6
Brève description:

Hypercaloriques, hyperprotidiques.

— de type potage

— teneur en sodium strictement inférieure à 160mg/100ml.

Informations complémentaires: 33 500.
Numéro du lot: 7
Brève description:

— hypercalorique: supérieur ou égale à 1,5 kcal / ml et strictement inférieur à 2 kcal/ml

et supérieure ou égale à 9g/100ml.

Informations complémentaires: 247 000.
Numéro du lot: 8
Brève description: — hypercalorique: supérieur ou égal à 2 kcal/ml
Informations complémentaires: 75 000.
Numéro du lot: 9
Brève description: — teneur en protéines: supérieur ou égale à 18 % de l'apport énergétique total.
Informations complémentaires: 550 000.
Intitulé du lot: Hypercaloriques, sans lactose
Numéro du lot: 10
Brève description:

Hypercaloriques, sans lactose

— de type boisson fruitée sucrée

— hypercalorique: supérieur ou égal à 1,5 kcal / ml et strictement inférieur à 2 kcal/ml

— teneur en glucides: 80 à 90 % de l'apport énergétique total

— teneur en protéines: supérieure ou égale à 4g/100ml.

Informations complémentaires:

Classe 2: complements nutritionnels oraux a base de fruits ou de legumes pour Adultes.

Mélanges prêts à l'emploi, de volume inférieur ou égal à 200ml (lots 10 et 11) ou 125g (lot 12) — un ou plusieurs parfums.

(À l'unité sauf précision contraire).

133 500.

Numéro du lot: 11
Brève description: — de type boisson fruitée édulcorée
Intitulé du lot: Hypercaloriques
Numéro du lot: 12
Brève description:

Hypercaloriques

— de type compote

— hypercalorique: supérieur ou égal à 1,5 kcal / g

— teneur en protéines: supérieure ou égale à 11 % de l'apport énergétique total.

Informations complémentaires: 35 000.
Numéro du lot: 13
Brève description: — de type crème sucrée, texture onctueuse ou ferme
Informations complémentaires:

Classe 3: cremes enrichies pour Adultes

Crèmes prêtes à l'emploi, conservation à température ambiante, conditionnement 125 g

— un ou plusieurs parfums.

313 000.

Numéro du lot: 14
Brève description: — de type crème sucrée, texture fluide
Informations complémentaires: 9 000.
Numéro du lot: 15
Brève description: — de type crème avec édulcorant, texture onctueuse ou ferme
Informations complémentaires: 130 000.
Numéro du lot: 16
Informations complémentaires: 225 000.
Intitulé du lot: Bouillies hypercaloriques, hyperprotidiques
Numéro du lot: 17
Brève description:

Bouillies hypercaloriques, hyperprotidiques

— de type poudre à reconstituer

— conditionné en boîte de volume compris entre 250g et 500g ou en sachet individuel

— teneur en protéines: supérieure ou égale à 18 % de l'apport énergétique total.

Informations complémentaires:

Classe 4: bouillies et produits de pâtisserie enrichis pour Adultes

Un ou plusieurs parfums.

10 000.

Intitulé du lot: Produits hypercaloriques
Numéro du lot: 18
Brève description:

Produits hypercaloriques

— de type gâteau ou biscuit sucré

— conditionnement en portions emballées individuellement

— hypercalorique: supérieur ou égal à 3,5 kcal / g

— teneur en protéines: supérieure ou égale à 16 % de l'apport énergétique total.

Informations complémentaires: 22 000.
Intitulé du lot: Liquide hypercalorique, hyperprotidique, pour adultes, destine a la prise en charge nutritionnelle des patients atteints D'Escarres, enrichi en acides amines precurseurs du collagene
Numéro du lot: 19
Brève description:

Liquide hypercalorique, hyperprotidique, pour adultes, destine a la prise en charge nutritionnelle des patients atteints D'Escarres, enrichi en acides amines precurseurs du collagene.

— un ou plusieurs parfums

— mélanges prêts à l'emploi de volume inférieur ou égal à 200ml

— hypercalorique: supérieur ou égal à 1,5 kcal / ml

Informations complémentaires:

Classe 5: PRODUITS Specifiques

47 000.

Intitulé du lot: Liquide hypercalorique, hyperprotidique, pour adultes, destine a la prise en charge nutritionnelle des patients atteints de cancer
Numéro du lot: 20
Brève description:

Liquide hypercalorique, hyperprotidique, pour adultes, destine a la prise en charge nutritionnelle des patients atteints de cancer.

— mélanges prêts à l'emploi de volume inférieur ou égal à 300ml

Informations complémentaires: 104 000.
Intitulé du lot: Liquide hypercalorique, pour adultes, destine a la prise en charge des patients necessitant un apport sous faible volume
Numéro du lot: 21
Brève description:

Liquide hypercalorique, pour adultes, destine a la prise en charge des patients necessitant un apport sous faible volume

— mélanges prêts à l'emploi de volume inférieur ou égal à 125ml

— hypercalorique: supérieur ou égal à 2 kcal / ml

Informations complémentaires: 61 800.
Intitulé du lot: Liquide hypercalorique, hyperprotidique, pour adultes, gout nature
Numéro du lot: 22
Brève description:

Liquide hypercalorique, hyperprotidique, pour adultes, gout nature

— avec ou sans lactose

Informations complémentaires: 15 000 litres.
Intitulé du lot: Charge glucidique pre-operatoire pour adultes, en cas de chirurgie programmee
Numéro du lot: 23
Brève description:

Charge glucidique pre-operatoire pour adultes, en cas de chirurgie programmee

— mélanges prêts à l'emploi ou sachet monodose de poudre à reconstituer

— teneur en glucides égal à 100 % de l'apport énergétique total

— sans gluten, sans lactose.

Informations complémentaires: 2 600.
Intitulé du lot: L-glutamine
Numéro du lot: 24
Brève description:

L-glutamine

— en sachet monodose de poudre à reconstituer de 15 g ou volume proche

— sans anti-oxydants.

Informations complémentaires: selon demande hospitalière.
Intitulé du lot: Eaux gelifiees sucrees
Numéro du lot: 25
Brève description: Eaux gelifiees sucrees.
Informations complémentaires:

Classe 6: preparations hydriques epaissies

Mélanges prêts à l'emploi, sans lactose

— un ou plusieurs parfums — une ou plusieurs gammes

213 000.

Numéro du lot: 26
Informations complémentaires:

les lots et sous-lots sont détaillés dans l'annexe 2 du DCE «Descriptif technique des lots».

Intitulé du lot: Eaux gelifiees edulcorees
Numéro du lot: 27
Brève description: Eaux gelifiees edulcorees.
Informations complémentaires: 405 000.
Intitulé du lot: Poudre epaississante instantanee pour adulte
Numéro du lot: 28
Brève description:

Poudre epaississante instantanee pour adulte

— conditionnée en boite de volume inférieur ou égal à 300g

— préparation sans chauffage, soluble à chaud et à froid, sans lactose, sans gluten, goût neutre, non colorée.

Informations complémentaires:

Classe 7: complements nutritionnels oraux en Poudre

2 900 kg.

Numéro du lot: 29
Brève description: — conditionnée en sachet monodose
Informations complémentaires: 20 500.
Intitulé du lot: Poudre de fibres regulateur de transit pour adulte
Numéro du lot: 30
Brève description:

Poudre de fibres regulateur de transit pour adulte

— soluble à chaud ou à froid, goût neutre.

Informations complémentaires: 15 600 sachets.
Intitulé du lot: Concentre de proteines — pauvre en lipides et en glucides
Numéro du lot: 31
Brève description:

Concentre de proteines — pauvre en lipides et en glucides

— conditionné en boite de volume inférieur ou égal à 500g

— goût neutre, soluble à chaud et à froid

— sans lactose, sans gluten

— teneur en protéines supérieure ou égale à 85 %.

Informations complémentaires: 2 500 kg.
Numéro du lot: 32
Brève description: — conditionné en sachet monodose
Informations complémentaires: 350 kg.
Intitulé du lot: Poudre de maltodextrines
Numéro du lot: 33
Brève description:

Poudre de maltodextrines

— conditionnée en boite de volume inférieur ou égal à 500g

— sans lactose — sans fructose — sans saccharose — sans gluten.

Informations complémentaires: 1 350 kg.
Numéro du lot: 34
Brève description:

— sans lactose

— sans fructose

— sans saccharose

— sans gluten.

Intitulé du lot: Preparation pour potage en sachet monodose hypercaloriques, hyperprotidiques
Numéro du lot: 35
Brève description:

Preparation pour potage en sachet monodose hypercaloriques, hyperprotidiques

— de type potage à reconstituer avec 200ml d'eau

— hypercalorique: supérieur ou égale à 1,5 kcal / ml de produit reconstitué

— teneur en protéines: supérieure ou égale à 18 % de l'apport énergétique total du produit reconstitué.

Informations complémentaires: 2 700.
Intitulé du lot: Isocaloriques, normoprotidiques — sans lactose — sans gluten — sans saccharose
Numéro du lot: 36
Brève description:

Isocaloriques, normoprotidiques — sans lactose — sans gluten — sans saccharose

— isocalorique: supérieur à 0,9 et strictement inférieur à 1,2 kcal / ml

— teneur en protéines: supérieure à 12 % et inférieure ou égale à 16 % de l'apport énergétique total

— teneur en lipides: 30 à 40 % de l'apport énergétique total

— teneur en glucides: 44 à 55 % de l'apport énergétique total

— teneur en sodium: supérieure ou égale à 200 mg / 500 ml

— osmolarité: inférieure ou égale à 300 milliosmoles par litre.

Informations complémentaires:

Categorie 2: nutrition enterale

classe 1: melanges polymeriques pour Adultes.

Sous-Lot 36-1: avec fibres

quantites previsionnelles Annuelles

(À l'unité sauf précision contraire): 25 400 litres.

Sous-lot 36-2: sans apport de fibres: 57 700 litres.

Intitulé du lot: Hypercaloriques, normoprotidiques
Numéro du lot: 37
Brève description:

Hypercaloriques, normoprotidiques

— sans lactose — sans gluten — sans saccharose

— hypercalorique: supérieur ou égal à 1,2 kcal / ml et strictement inférieur à 2 kcal / ml

— teneur en protéines :supérieure à 12 % et inférieure ou égale à 16 % de l'apport énergétique total

— teneur en EPA et DHA inférieure ou égale à 2g / l

— osmolarité: inférieure ou égale à 450 milliosmoles par litre.

Informations complémentaires:

Sous-Lot 37-1: avec fibres

(À l'unité sauf précision contraire): 21 000 litres.

Sous-lot 37-2: sans apport de fibres: 35 000 litres.

Numéro du lot: 38
Brève description:

Hypercaloriques, hyperprotidiques

— teneur en protéines: strictement supérieure à 16 % de l'apport énergétique total

— teneur en EPA et DHA supérieure à 2g / l

Informations complémentaires:

Sous-Lot 38-1: avec fibres

(À l'unité sauf précision contraire): 12 500 litres.

Sous-lot 38-2: sans apport de fibres: 20 000 litres.

Intitulé du lot: Hypercaloriques, hyperprotidiques — sans lactose — sans gluten — sans saccharose
Numéro du lot: 39
Informations complémentaires:

Sous-Lot 39-1: avec fibres

Sous-lot 39-2: sans apport de fibres: 20 000 litres.

Intitulé du lot: Isocaloriques, hyperprotidiques — sans lactose — sans gluten — sans saccharose
Numéro du lot: 40
Brève description:

Isocaloriques, hyperprotidiques

— isocalorique: supérieur ou égal à 0,9 et strictement inférieur à 1,2 kcal/ml

— avec ou sans apport de fibres

— teneur en lipides: 29 à 40 % de l'apport énergétique total

Informations complémentaires:

classe 1: melanges polymeriques pour adultes.

Quantites previsionnelles Annuelles

(À l'unité sauf précision contraire): 1 600 litres.

Intitulé du lot: Isocaloriques, normoprotidiques indique dans les troubles digestifs rebelles de type diarrhee
Numéro du lot: 41
Brève description:

Isocaloriques, normoprotidiques indique dans les troubles digestifs rebelles de type diarrhee

— avec apport de fibres solubles supérieur ou égal à 10g/500 ml de gomme guar

Informations complémentaires: (À l'unité sauf précision contraire): 1 000 litres.
Intitulé du lot: Hypercaloriques, normoprotidiques indique dans les troubles digestifs rebelles de type diarrhee
Numéro du lot: 42
Brève description:

Hypercaloriques, normoprotidiques indique dans les troubles digestifs rebelles de type diarrhee

Numéro du lot: 43
Brève description:

Isocaloriques, normoprotidiques

— conditionnement en poche souple

— isocalorique: 1 kcal / ml

— teneur en protéines: supérieure ou égale à 8 % et strictement inférieure à 12 % de l'apport énergétique total

— teneur en lipides: 35 à 45 % de l'apport énergétique total

— teneur en glucides: 49 à 56 % de l'apport énergétique total

— teneur en sodium: 20 à 60 mg/100 kcal

— osmolarité: supérieure ou égale à 200 milliosmoles par litre et strictement inférieure à 350 milliosmoles par litre.

Informations complémentaires:

classe 2: melanges polymeriques pour enfants a partir de 1 An.

Sous-Lot 43-1: avec fibres

(À l'unité sauf précision contraire): 3 000 litres.

Sous-lot 43-2: sans apport de fibres: 4 800 litres.

Numéro du lot: 44
Brève description: — osmolarité: strictement inférieure à 200 milliosmoles par litre.
Informations complémentaires:

Sous-Lot 44-1: avec fibres

Sous-lot 44-2: sans apport de fibres: 4 800 litres.

Numéro du lot: 45
Brève description:

— hypercalorique: strictement supérieur à 1 et inférieur ou égal à 1,5 kcal / ml

— teneur en sodium: 20 à 60mg / 100 kcal

— osmolarité: supérieure ou égale à 300 milliosmoles par litre et strictement inférieure à 350 milliosmoles par litre.

Informations complémentaires:

Sous-Lot 45-1: avec fibres

(À l'unité sauf précision contraire): 2 200 litres

sous-lot 45-2: sans apport de fibres: 3 100 litres.

Numéro du lot: 46
Brève description: — osmolarité: strictement inférieure à 300 milliosmoles par litre.
Informations complémentaires:

Sous-Lot 46-1: avec fibres

(À l'unité sauf précision contraire): 2 200 litres.

Sous-lot 46-2: sans apport de fibres: 3 100 litres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Situation économique et financière:

Dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8VXD0Pcr_d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème Trimestre 2018.

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes Nuts: Fr10 (Ile de France),

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Pour les lots de Complémentation nutritionnelle orale (Lots 1 à 35)

— critère QUALITE (60 %):

Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous- critères et de leur pondération suivants:

— Avis de la commission d'admission des produits diététiques de l'ap-hp (37 %) sur: la composition (10 %), les essais cliniques (6 %), le conditionnement (5 %), l'étiquetage (5 %), l'acceptabilité par les patients (6 %), les conditions de manipulation et la praticité d'emploi (5 %),

— Variété des parfums (5 %),

— quantité minimum livrable (4 %),

— qualité du bon de livraison (4 %),

— Conditions contractuelles de fourniture (5 %),

— Information et formation (2 %),

— développement durable (3 %).

Critère PRIX (40 %).

Pour les lots de nutrition entérale (Lots 36 à 46).

Critère QUALITE (65 %):

— Avis de la commission d'admission des produits diététiques de l'ap-hp (47 %) sur: la composition (20 %), les essais cliniques (9 %), le conditionnement (6 %), l'étiquetage (6 %), les conditions de manipulation et la praticité d'emploi (6 %),

— Quantité minimum livrable (3 %),

— Conditions contractuelles de fourniture (6 %),

Critère PRIX (35 %).

Les prix sont unitaires, définitifs et révisables à la hausse au 01/10/2017 et à tout moment en cas de baisse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 117-207723 (2016-06-15)

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