Fourniture carburants en gasoil — SP95 — GPL
Mairie de Mauguio Carnon
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les ateliers Mauguio et de Carnon et le port de Carnon.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Pétrole et distillats › Gasoils
- • Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-19 | Avis de marché |
| 2017-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Numéro de référence: 16040
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mauguio Carnon
Adresse postale: place de la Libération
Code postal: 34132
Commune postale: Mauguio
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mauguio-carnon.com 📧
Téléphone: +33 467290500 📞
Fax: +33 467295424 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370445
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Enlèvement à la pompe de SP 95
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Enlèvement à la pompe de gasoil
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Enlèvement à la pompe de GPL — minimum maximum unités — 3 000 — 12 000 — litres.
Intitulé du lot: Livraison de SP 95 — atelier de Mauguio — station d'avitaillement — port de Carnon
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La sécurité d'approvisionnement, l'interopérabilité et les caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340154000017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mauguio: M. le maire
Pays: Hérault 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 205-370445 (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Numéro de référence: 16040
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les ateliers Mauguio et de Carnon et le port de Carnon.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mauguio Carnon
Adresse postale: place de la Libération
Code postal: 34132
Commune postale: Mauguio
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mauguio-carnon.com 📧
Téléphone: +33 467290500 📞
Fax: +33 467295424 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370445
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info
Dépôt par porteur: service marchés publics — 2
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les ateliers Mauguio et de Carnon et le port de Carnon.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Enlèvement à la pompe de SP 95 — minimum maximum unités — 1 000 — 4 000 — litres.
Description des renouvellements:
Le marché est reconduit automatiquement jusqu'à son terme dans les conditions suivantes: la période d'exécution des prestations débute dès la notification du présent document accepté par le pouvoir adjudicateur jusqu'au 31.12.2017.
Le marché pourra être reconduit pour 2 périodes successives de 1 an du 1
Numéro du lot: 2
Brève description:
Enlèvement à la pompe de gasoil — minimum maximum unités — 1 000 — 4 000 — litres.
Intitulé du lot: Enlèvement à la pompe de GPL
Numéro du lot: 3
Brève description: Enlèvement à la pompe de GPL — minimum maximum unités — 3 000 — 12 000 — litres.
Intitulé du lot: Livraison de SP 95 — atelier de Mauguio — station d'avitaillement — port de Carnon
Numéro du lot: 4
Brève description:
Livraison de gasoil — atelier Mauguio et de Carnon — port de Carnon: station d'avitaillement — minimum maximum unités — 80 000 — 240 000 — litres.
Intitulé du lot: Livraison de gasoil — atelier Mauguio, Carnon et port de Carnon: station d'avitaillement — port de Carnon: stockage à terre
Numéro du lot: 5
Brève description:
Port de Carnon: stockage à terre — minimum maximum unités — 100 000 — 300 000 litres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Extrait de K bis de moins de 6 mois ou registre des métiers.
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La sécurité d'approvisionnement, l'interopérabilité et les caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340154000017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mauguio: M. le maire
Pays: Hérault 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info
Dépôt par porteur: service marchés publics — 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 205-370445 (2016-10-19)
Avis d'attribution de marché (2017-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 633 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.mauguio-carnon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 046-084218
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370445
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Livraison de SP 95 — atelier de Mauguio — station d'avitaillement — Port de Carnon
Brève description:
Intitulé du lot: Livraison de gasoil — atelier Mauguio, Carnon et Port de Carnon: station d'avitaillement — Port de Carnon: stockage à terre
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-31 📅
Source: OJS 2017/S 046-084218 (2017-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburants pour les ateliers Mauguio et de Carnon et le port de Carnon.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.mauguio-carnon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 046-084218
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370445
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté sur place à la Mairie de Mauguio après prise de rendez vous auprès du service marchés publics au 04.67.29.05.09.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Enlèvement à la pompe de SP95
Brève description:
Enlèvement à la pompe de SP 95
Minimum maximum unités
1 000 — 4 000 — litres.
Enlèvement à la pompe de Gasoil
Minimum Maximum unités
Enlèvement à la pompe de GPL
3 000 — 12 000 — litres.
Brève description:
Livraison de Gasoil — atelier Mauguio et de Carnon — Port de Carnon: station d'avitaillement
80 000 — 240 000 — litres.
Brève description:
Port de Carnon: stockage à terre
100 000 — 300 000 litres.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-31 📅
Source: OJS 2017/S 046-084218 (2017-03-02)
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