Fouilles d'archéologie préventive — phases 1 et 2 — ZAC Technopole Agen Garonne

Agglomération d'Agen

L'emprise concernée par l'arrêté préfectoral portant la prescription d'une fouille d'archéologie préventive noSf.15.116m du 22 octobre 2015 se décompose comme suit: — zone II-III (Bordeneuve, A Monplaisir), cadastré Zh1, Zh2 et Zh226 — zone VI-VII (Lassort, Gaillac) cadastré Ze13, Ze92 et Ze229 — zone VIII (Combis) cadastré Ze54 et Ze93 — zone Viii-2 (Faurat), cadastré Ze274 et Ze262.Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 000 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fayat entr TP ets SAS Stat Dugarcin
• INRAP

Qui ?

• Agglomération d'Agen

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-05	Avis de marché
2016-08-24	Informations complémentaires
2016-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération d'Agen
Adresse postale: 8 rue André Chénier, BP 90045
Code postal: 47916
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://agen.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: karine.maziere@agen.fr 📧
Téléphone: +33 553696884 📞
URL des documents: http://agen.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agen.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-08-30 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234416
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 6eaf01.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 000 000 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Sainte-Colombe-en-Brulhois et de Brax.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Agréments prévus par l'article R 522-8 du Code du Patrimoine couvrant les périodes de la préhistoire, la protohistoire et l'antiquité.; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agen.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://agen.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service marchés publics
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue de Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 131-234416 (2016-07-05)

Informations complémentaires (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation des travaux de fouilles d'archéologie préventive prescrits par la Direction régionale des affaires culturelles sur la Zone d'aménagement concertée (ZAC) Technopôle Agen-Garonne sur les Communes de Sainte-Colombe-en-Bruilhois et de Brax. Ces fouilles d'archéologie seront réalisées préalablement aux aménagements, ouvrages et travaux des phases 1 et 2 de la ZAC Technopôle Agen-Garonne.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295013
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234416
Numéro JO-S: 164

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces fouilles d'archéologie seront réalisées préalablement aux aménagements, ouvrages et travaux des phases 1 et 2 de la ZAC Technopôle Agen-Garonne.

Source: OJS 2016/S 164-295013 (2016-08-24)

Avis d'attribution de marché (2016-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fouilles archéologiques préventives.
Valeur totale du marché: 2091160.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: carolyne.aubert@agglo-agen.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-28 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464055
Numéro JO-S: 252

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les fouilles d'archéologie préventive — phases 1 et 2 — ZAC technopole Agen Garonne.

L'emprise concernée par l'arrêté préfectoral de fouille d'archéologie préventive noSf.15.116m du 22.10.2015 se décompose comme suit:

— zone II-III (Bordeneuve, A Monplaisir), cadastré Zh1, Zh2 et Zh226

— zone VI-VII (Lassort, Gaillac) cadastré Ze13, Ze92 et Ze229

— zone VIII (Combis) cadastré Ze54 et Ze93

— zone VIII-2 (Faurat), cadastré Ze274 et Ze262.

Lieux d'exécution: communes de Sainte-Colombe-en-Bruilhois et de Brax (47310).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-28 📅
Source: OJS 2016/S 252-464055 (2016-12-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)

Déblai-remblai (2)
Travaux d'aménagement paysager (>20)
Travaux d'excavation (4)
Travaux de creusement de tranchées (1)
Travaux de décapage de terre
Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain (3)
Travaux de terrassement (>20)