Fleurissement de la ville

Avis de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes à repiquer
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes à repiquer 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lesquin
Adresse postale: 39 rue Faidherbe
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Contact
Adresse Internet: http://ville-lesquin.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-lesquin.fr 📧
Téléphone: +33 320169999 📞
Fax: +33 320169998 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-019999
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18 janvier 2016.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures, (plantes, produits horticoles, arbres, arbustes) pour le fleurissement de tous les massifs, la mise...”    Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits horticoles
Brève description:
“Montant maximum annuel ht: 25 000 euros soit 100 000 euros pour la durée du marché.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gazons fleuris
Brève description:
“Montant maximum annuel ht: 3 500 euros soit 14 000 euros pour la durée du marché.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Arbres, arbustes et conifères
Brève description:
“Montant maximum annuel ht: 11 000 euros soit 44 000 euros pour la durée du marché.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plantes vivaces et graminées
Brève description:
“Montant maximum annuel ht: 8 000 euros soit 32 000 euros pour la durée du marché.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plantes bisannuelles
Brève description:
“Montant maximum annuel ht: 5 000 euros soit 20 000 euros pour la durée du marché.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fleurissement de toussaint
Brève description:
“Montant maximum annuel ht: 4 500 euros soit 18 000 euros pour la durée du marché.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Sapins de noël
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Plantes annuelles et mise en culture de suspensions
Brève description:
“Montant maximum annuel ht: 25 000 euros soit 100 000 euros pour la durée du marché.le lot no9 comprend une mise en culture des suspensions courant mars,...”    Afficher plus

“le lot no9 comprend une mise en culture des suspensions courant mars, comprenant le transport, le conditionnement, le remplissage en substrat adapté et...”    Afficher plus

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“le détail et le nombre des contenants figurent sur le détail quantitatif estimatif. Les compositions florales sont données à titre indicatif et varient...”

Brève description

le détail et le nombre des contenants figurent sur le détail quantitatif estimatif. Les compositions florales sont données à titre indicatif et varient d'une année à l'autre, en fonction du thème de fleurissement choisi.

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Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2016-02-TEC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“14 rue hoche, 59810 Lesquin.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français.”

“Le candidat (opérateur économique seul ou, en cas de groupement, chaque co-traitant, et les sous-traitants) devra remettre:”

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“— la lettre de candidature (ou l'imprimé dc1 joint au dossier)”

“— les documents et déclaration sur l'honneur visés aux 1°et 2° de l'article 44 du code des marchés publics français qui sont à produire à l'aide de...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— les documents et déclaration sur l'honneur visés aux 1°et 2° de l'article 44 du code des marchés publics français qui sont à produire à l'aide de l'imprimé dc2 joint au dossier.

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“Les imprimés dc1 et dc2 sont également téléchargeable depuis le site http://www.minefi.gouv.fr/”

Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— le(s) certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, tels que des certificats de...”    Afficher plus

“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”

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“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”

“— les listes des principales fournitures ou des principaux services au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”

Capacité technique et professionnelle

— les listes des principales fournitures ou des principaux services au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les attestations du destinataire prouvant les livraisons et les prestations de services ou à défaut déclaration de l'opérateur économique.

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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas appliqué de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.”

“Les conditions de mise en oeuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées par la loi no2013-100 du 28 janvier 2013 et le décret no2013-269 du 29 mars 2013.”    Afficher plus

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“Le taux des intérêts moratoires prévu à l'article 8 du décret précité est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la...”

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Le taux des intérêts moratoires prévu à l'article 8 du décret précité est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

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“En vertu de l'article 40 de la loi du 28 janvier 2013, le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une...”

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

En vertu de l'article 40 de la loi du 28 janvier 2013, le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros conformément à l'article 9 du décret du 29 mars 2013.

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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.”    Afficher plus

“En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra pas être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après...”    Afficher plus

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“La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de...”

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dany Wattebled
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-lesquin.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2016-02-TEC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité interrégional de réglement amiable des litiges de Nancy, direction des relations avec les collectivités locales
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de réglement amiable des litiges de Nancy, direction des relations avec les collectivités locales
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342545 📞
Source: OJS 2016/S 014-019999 (2016-01-18)