Fabrication de lit de camp, de pièces détachées et d'accessoires de lit de camp
Mindef/SCA/Cescof
Fabrication de lits de camp complets, de pièces détachées et d'accessoires (armature, toile sommier, housse de transport).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-04 | Avis de marché |
| 2017-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits de camp
Numéro de référence: Q_317
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits de camp 📦
Code CPV supplémentaire: Lits de camp 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348690
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brétigny, Marseille, Mourmelon, Roanne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Cescof.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cescof
Point de contact: Division technique achats finances/section analyse des offres
Téléphone: +33 134574889 📞
Courrier électronique: sao.cescof@intradef.gouv.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Recours administratif: tribunal administratif — 56 avenus de Saint-Cloud — 78000 Versailles — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487/recours gracieux: Cescof
Adresse postale: 12 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134576310 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 194-348690 (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits de camp
Numéro de référence: Q_317
Brève description:
Fabrication de lits de camp complets, de pièces détachées et d'accessoires (armature, toile sommier, housse de transport).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits de camp 📦
Code CPV supplémentaire: Lits de camp 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348690
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents au sens des articles 78, 79 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, d'une durée de 4 ans. Application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation. Le dossier de consultation peut être chargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.
En cas de problème de téléchargement: tél 01 34 57 48 89 ou 48 44.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour les plis. Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 7 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brétigny, Marseille, Mourmelon, Roanne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation et les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Cescof.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cescof
Point de contact: Division technique achats finances/section analyse des offres
Téléphone: +33 134574889 📞
Courrier électronique: sao.cescof@intradef.gouv.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents au sens des articles 78, 79 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, d'une durée de 4 ans. Application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation. Le dossier de consultation peut être chargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.
En cas de problème de téléchargement: tél 01 34 57 48 89 ou 48 44.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour les plis. Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 7 du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Recours administratif: tribunal administratif — 56 avenus de Saint-Cloud — 78000 Versailles — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487/recours gracieux: Cescof
Adresse postale: 12 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134576310 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 194-348690 (2016-10-04)
Avis d'attribution de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057635
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348690
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-06 📅
Référence
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: recours administratif: tribunal administratif — 56 avenus de Saint-Cloud — 78000 Versailles — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 / recours gracieux: CESCOF
Source: OJS 2017/S 032-057635 (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057635
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348690
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire (4 attributaires) à marchés subséquents avec un minimum fixé en valeur et sans maximum.
Le montant minimum de l'accord-cadre est de 666 666,67 EUR HT.
Le montant maximum estimé de l'accord-cadre est de 5 000 000 EUR HT.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-06 📅
Référence
Accord-cadre multi-attributaire (4 attributaires) à marchés subséquents avec un minimum fixé en valeur et sans maximum.
Le montant minimum de l'accord-cadre est de 666 666,67 EUR HT.
Le montant maximum estimé de l'accord-cadre est de 5 000 000 EUR HT.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: recours administratif: tribunal administratif — 56 avenus de Saint-Cloud — 78000 Versailles — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 / recours gracieux: CESCOF
Source: OJS 2017/S 032-057635 (2017-02-13)
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