Fabrication de clous en bronze — jardins de Versailles

Epcmdn-Versailles

Le présent marché public a pour objet la fabrication d'une série de clous en bronze avec la gravure en creux des indications concernant la restauration des bancs dans les jardins affectés à l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Technival Industrie

Qui ?

• Epcmdn-Versailles

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-13	Avis de marché
2017-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: 2016-21-DPJ
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr 🌏
Courrier électronique: bmdpj@chateauversailles.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_udDJ1wHEgE&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_udDJ1wHEgE&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-442757
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret n Les candidats peuvent transmettre leur pli soit sur support papier soit par voie électronique sur le profil d'acheteur (http://chateauversailles.achatpublic.com) selon les modalités de transmission décrites à l'article 6 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 EUR 💰
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire, conclu sans minimum et sans maximum. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La nature des prestations à réaliser et leurs conditions d'exécution sont décrites dans le cahier des charges.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché public prend effet à compter de sa notification au titulaire, pour une période initiale de 1 (un) an. Il est tacitement reconduit par périodes successives de 1 (un) an, sans que sa durée totale excède 4 (quatre) ans. Le nombre maximum de reconduction est fixé à 3 (trois).

Description des options:

En application de l'article 30 I 7° du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, un nouveau marché public pourra être conclu pour la réalisation de prestations similaires. Il sera exécuté par l'attributaire du marché public.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Versailles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature, ou le formulaire « DC1 » ;

En cas de groupement, une habilitation du mandataire par ses cotraitants;

Les documents relatifs au pouvoir de la ou des personne(s) habilitée(s) à engager le(s) candidat(s);

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

Si le candidat ne fournit pas le formulaire DC1, une déclaration sur l'honneur pour justifier ne pas entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Catherine Pégard, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_udDJ1wHEgE&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret n

Les candidats peuvent transmettre leur pli soit sur support papier soit par voie électronique sur le profil d'acheteur (http://chateauversailles.achatpublic.com) selon les modalités de transmission décrites à l'article 6 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 243-442757 (2016-12-13)

Avis d'attribution de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 240 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-224854
Se réfère à l'avis: 2016/S 243-442757
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (annonce n° 16-178074 mise en ligne sur le BOAMP le 15.12.2016 et annonce noao-1652-1034 mise en ligne sur Le Moniteur le 16.12.2016). Elle fait suite à une procédure de passation déclarée sans suite. Le marché public prend effet à compter de sa notification au titulaire, pour une période initiale de 1 (un) an et est tacitement reconduit par périodes successives de 1 (un) an, sans que sa durée totale excède 4 (quatre) ans. Le montant du détail quantitatif estimatif, non contractuel, s'élève à 42 240 EUR HT pour les quatre (4) années comme indiqué section V 2 4.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité de bronze
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité de la gravure
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique — délais de livraison
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 046 260 000 14
Source: OJS 2017/S 112-224854 (2017-06-09)

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