Fabrication de blousons et pantalons spécialistes mécanicien aéronautique
Mindef/EMA/SCA/Cescof
Fabrication de blousons et pantalons spécialistes mécanicien aéronautique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-10 | Avis de marché |
| 2016-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail spéciaux
Numéro de référence: BA Q_735
Brève description: Fabrication de blousons et pantalons spécialistes mécanicien aéronautique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de travail spéciaux 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de travail spéciaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202252
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Point de contact: Section Tissu-Confection-SPEC
Pays: Yvelines 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 114-202252 (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail spéciaux
Numéro de référence: BA Q_735
Brève description: Fabrication de blousons et pantalons spécialistes mécanicien aéronautique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de travail spéciaux 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de travail spéciaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202252
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de tenues spécialistes mécanicien aéronautique:
50 000 mini blousons spécialistes mécanicien aéronautique sans maxi.
50 000 mini pantalons spécialistes mécanicien aéronautique sans maxi.
Description des renouvellements:
Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 2 ans, reconductible 1 fois pour deux ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature doit contenir, quelque soit le mode de transmission utilisé, les formulaires Dc1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Afficher plus
Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique, le candidat justifie des capacités de cet ou ces opérateur(s) et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par co-traitants sont exigés.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Point de contact: Section Tissu-Confection-SPEC
Pays: Yvelines 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Le marché est attribué au candidat retenu, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service: des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail; le cas échéant, le titulaire fournira le formulaire Attri1 (acte d'engagement) rempli et signé par une personne habilitée à engager la société.
Afficher plus
Toute question devra parvenir au CESCOF via La Place des marchés publics au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandant en temps utile, auplus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus
Pour les questions posées ultérieurement, la personne ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. Article L 551-1 du code de justice administrative (Cja) et recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 114-202252 (2016-06-10)
Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Q 735
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451360
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202252
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Q 735
Brève description:
Fabrication de tenues spécialistes mécanicien aéronautique: blousons et pantalons.
Valeur totale du marché: 10 622 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451360
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202252
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 2 ans en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, reconductible une fois pour 2 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Prix HT du blouson spécialiste aéronautique (gris-vert): 27,25 EUR HT
Prix HT du pantalon spécialiste aéronautique (gris-vert): 26,05 EUR HT
Prix HT du blouson spécialiste aéronautique (bleu police): 24,95 EUR HT
Prix HT du pantalon spécialiste aéronautique (bleu police): 24,55 EUR HT.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 2 ans en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, reconductible une fois pour 2 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Prix HT du blouson spécialiste aéronautique (gris-vert): 27,25 EUR HT
Prix HT du pantalon spécialiste aéronautique (gris-vert): 26,05 EUR HT
Prix HT du blouson spécialiste aéronautique (bleu police): 24,95 EUR HT
Prix HT du pantalon spécialiste aéronautique (bleu police): 24,55 EUR HT.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. Article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) et recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Source: OJS 2016/S 247-451360 (2016-12-19)
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