Brève description
Le Marché porte sur l'exploitation des transports publics urbains sur le territoire de la Ville de Senlis. Il sera composé: un service régulier de transports urbains composé de 4 lignes dont une ligne de renfort scolaire et une ligne sur réservation, conclu sur la base d'un prix par kilomètre commercial parcouru. Un service sur réservation conclu, sur la base d'un prix unitaire par kilomètre commercial. De services annexes spécifiques, conclus à bons de commandes sur la base d'un prix unitaire incluant charges fixes et variables. Les services spécifiques sont rémunérés sur les bases suivantes: Transports de personnes pour diverses manifestations dans la ville et hors de la ville, sur la base d'un prix unitaire au kilomètre commercial en fonction de tranches kilométriques (kilomètres commerciaux) définies dans le CCTP et ses annexes. Courses supplémentaires du réseau TUS lors de certains évènements nocturne, en week-end ou les jours fériés.