Études architecturales et urbaines ponctuelles / illustrations de projets

Ville de Boulogne-Billancourt

Études architecturales et urbaines ponctuelles / illustrations de projets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Boulogne-Billancourt

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-03	Avis de marché
2017-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 16040
Brève description: Études architecturales et urbaines ponctuelles / illustrations de projets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Téléphone: +33 155184318 📞
Fax: +33 155184582 📠
URL des documents: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1200&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1200&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-349226
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Il sera attribué à 5 titulaires maximum pour le lot 1.les bons de commande concernant une nouvelle mission seront dévolus au regard de la corrélation entre le profil du ou des architectes (ou de l'équipe dédiée) et la spécificité et/ou la technicité et/ou du degré de complexité de chaque mission. Chaque bon de commande sera adressé à un des titulaires retenu, pour le lot concerné.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Études architecturales et urbaines ponctuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Études architecturales et urbaines ponctuelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois sans dépasser 4 ans.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Illustrations de projets
Numéro du lot: 2
Brève description: Illustrations de projets.
Informations complémentaires:

Il sera attribué à 3 titulaires maximum pour le lot 2. Les bons de commande concernant une nouvelle mission seront dévolus au regard de la corrélation entre le profil du ou des architectes (ou de l'équipe dédiée) et la spécificité et/ou la technicité et/ou du degré de complexité de chaque mission. Chaque bon de commande sera adressé à un des titulaires retenu, pour le lot concerné.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Il s'agit particulièrement d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics et de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics. Le présent accord-cadre est traité à prix unitaires portés au bordereau des prix unitaires (BPU). Il sera attribué à 5 titulaires maximum pour le lot 1 et à 3 titulaires maximum pour le lot 2. L'attribution des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence, même si le marché a été conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Les bons de commande concernant une nouvelle mission seront dévolus au regard de la corrélation entre le profil du ou des architectes (ou de l'équipe dédiée) et la spécificité et/ou la technicité et/ou du degré de complexité de chaque mission. Chaque bon de commande sera adressé à un des titulaires retenu, pour le lot concerné.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/ 🌏
URL des documents: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1200&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2020.

Conformément à l'article 59 à 64 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'attribution se fera en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous et identiques pour les deux lots:

? valeur technique au regard du mémoire technique (70 %) dont:

— qualité de l'intervenant (40 points)

— approche et méthodologie (60 points)

la valeur technique sera d'abord notée sur 100 avant d'être pondérée sur 70 %.

? prix (30 %)

Les offres seront classées par ordre décroissant au regard de l'ensemble de ces critères et l'offre la mieux classée sera retenue.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard 6 (six) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition ci-dessus est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Si un candidat a déjà remis une offre avant que le pouvoir adjudicateur apporte des modifications au dossier de consultation, il pourra remettre une nouvelle offre. Celle-ci devra être complète. Aucun élément de la première offre ne sera pris en compte.

Les candidats ont la possibilité d'effectuer des demandes de précisions au plus tard 12 (douze) jours calendaires avant la date limite de remise des offres.

Ils devront formuler leur demande:

— de préférence sur la plateforme de dématérialisation https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/

— par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante: marches-publics@mairie-boulogne-billancourt.fr

La Ville de Boulogne-Billancourt recommande le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation et remise du pli) sur sa plate-forme d'achats: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/.

La transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier.

Par pli recommandé avec accusé de réception ou par porteur (heures d'ouverture au public: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:30 — 1er étage) contre récépissé, sous enveloppe cachetée, à l'adresse ci-après:

Mairie de Boulogne-Billancourt

Direction affaires juridiques — commande publique

Service de la commande publique

26 avenue André Morizet

92104 Boulogne-Billancourt Cedex

Avec la mention:

Appel d'offres ouvert

Marché no 16040

Objet: études architecturales et urbaines et illustrations de Projets

Lot no ...

(ne pas ouvrir).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 194-349226 (2016-10-03)

Avis d'attribution de marché (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Études architecturales et urbaines ponctuelles/illustrations de projets.
Valeur totale du marché: 286 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2017-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 010-014933
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-349226
Numéro JO-S: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Source: OJS 2017/S 010-014933 (2017-01-12)

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