Équipements et prestations pour la Foire-Exposition et la Fête Foraine de Sens

Ville de Sens

Équipements et prestations pour la Foire-Exposition et la Fête Foraine de Sens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Sens

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'installation (à l'exception des logiciels) › Services d'installation de matériel électrique et mécanique
• Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès › Services d'organisation de foires et d'expositions
• Services de sécurité › Services de gardiennage
• Équipements d'exposition › Stands d'exposition

Où ?

• Yonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-05	Avis de marché
2016-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation de foires et d'expositions
Numéro de référence: S16004
Brève description: Équipements et prestations pour la Foire-Exposition et la Fête Foraine de Sens.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation de foires et d'expositions 📦
Code CPV supplémentaire: Stands d'exposition 📦
Services d'installation de matériel électrique et mécanique 📦
Services de gardiennage 📦
Services d'installation (à l'exception des logiciels) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sens
Adresse postale: Hôtel de Ville, 100 rue de la République, CS 70809
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sens.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956737 📞
Fax: +33 386956756 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-277075
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Marché passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et articles 78 et 80 concernant l'accord-cadre à bons de commande. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 61616, 21016, Dijon, F, Téléphone: (+33) 3 80 73 91 00, Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax: (+33) 3 80 73 39 89, Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Adresses et points de contact auprès desquels les offres ou demandes de participation doivent être envoyées Nom officiel: Ville de Sens Complément du nom et adresse: Hôtel de Ville — 100 rue de la République — CS 70809 Ville: Sens Code postal: 89100 Pays: France Code NUTS: FR264 Point de contact: Service de la commande publique Téléphone: 0386956737 Télécopieur: 0386956756 Courrier électronique (courriel): marchespublics@grand-senonais.fr Information sur les options: dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants en cas de nécessité. Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne: non.

Informations complémentaires

Marché passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et articles 78 et 80 concernant l'accord-cadre à bons de commande.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours:

Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 61616, 21016, Dijon, F, Téléphone: (+33) 3 80 73 91 00, Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax: (+33) 3 80 73 39 89, Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/

Adresses et points de contact auprès desquels les offres ou demandes de participation doivent être envoyées

Nom officiel: Ville de Sens

Complément du nom et adresse: Hôtel de Ville — 100 rue de la République — CS 70809

Ville: Sens

Code postal: 89100

Pays: France

Code NUTS: FR264

Point de contact: Service de la commande publique

Téléphone: 0386956737

Télécopieur: 0386956756

Courrier électronique (courriel): marchespublics@grand-senonais.fr

Information sur les options: dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants en cas de nécessité.

Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne: non.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location, montage et démontage de stands en toile.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Location, montage et démontage de stands en toile.

Marché à bons de commande:

Montant minimum annuel: 70 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 87 000 EUR HT.

Description des renouvellements: Sans objet.
Intitulé du lot: Branchements électriques, installation et démontage de réseaux électriques et câblage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Branchements électriques, installation et démontage de réseaux électriques et câblage.

Marché à bons de commande sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.

Intitulé du lot: Gardiennage
Numéro du lot: 3
Brève description:

Gardiennage.

Les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux Cahiers des clauses particulières.

Intitulé du lot: Location, installation et désinstallation de WC chimiques.
Numéro du lot: 4
Brève description: Location, installation et désinstallation de WC chimiques.
Intitulé du lot: Installation et désinstallation de sonorisation.
Numéro du lot: 5
Brève description: Installation et désinstallation de sonorisation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre unique de candidature: Dc1 ou équivalent

— déclaration du candidat: Dc2 ou équivalent

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat

— être en conformité au regard des articles 44&48 du décret n° 2016-360. Si le Dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur conforme à l'art. 48 du décret doit être jointe à la candidature (modèle joint au Dce) ou les justificatifs & autres moyens de preuve définis à l'art. 51 du décret précité pour les cas indiqués à l'art. 45 de l'ord. n° 2015-899

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

— en cas de groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.

Situation économique et financière:

Capacité économique et financière appréciée au regard de la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'effectif global moyen annuel du candidat et l'effectif moyen annuel du personnel d'encadrement des 3 dernières années.

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution du marché.

— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (minimum 3 par lot).

— une copie de l'agrément ainsi que de la qualification professionnelle du dirigeant de la société candidate pour le lot n° 3 «gardiennage» uniquement.

Toutefois, il est rappelé que la capacité du candidat s'appréciera au regard de ses références de réalisations comparables ou par tout autre moyen laissé à la libre appréciation du candidat (certificat professionnel ou autres éléments permettant d'apprécier sa qualification).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique — à l'attention de Mme le député-maire
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Marché passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et articles 78 et 80 concernant l'accord-cadre à bons de commande.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours:

Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 61616, 21016, Dijon, F, Téléphone: (+33) 3 80 73 91 00, Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax: (+33) 3 80 73 39 89, Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/

Adresses et points de contact auprès desquels les offres ou demandes de participation doivent être envoyées

Nom officiel: Ville de Sens

Complément du nom et adresse: Hôtel de Ville — 100 rue de la République — CS 70809

Ville: Sens

Code postal: 89100

Pays: France

Code NUTS: FR264

Point de contact: Service de la commande publique

Téléphone: 0386956737

Télécopieur: 0386956756

Courrier électronique (courriel): marchespublics@grand-senonais.fr

Information sur les options: dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants en cas de nécessité.

Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne: non.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours précontractuel devant le Tribunal administratif compétent par application de l'article 551-1 et suivants du Code de justice administrative s'inscrivant dans un délai de 11 jours entre la date d'envoi de la décision d'attribution et la signature du marché;

— recours contractuel devant le Tribunal administratif compétent par application de l'article 551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché;

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le Tribunal administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 153-277075 (2016-08-05)

Avis d'attribution de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Équipements et prestations pour la foire-exposition et la fête foraine de Sens.
Valeur totale du marché: 593 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445685
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-277075
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

En application de la loi du 17.7.1978 et afin d'assurer la transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, les documents relatifs au marché public sont consultables au service des marchés publics de la Ville de Sens (21 Bd du 14 juillet).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location, montage et démontage de stands en toile
Description des options:

Dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants en cas de nécessité.

Intitulé du lot: Location, installation et désinstallation de WC chimiques
Installation et désinstallation de sonorisation

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 8
Pondération du prix: 12
Critère de qualité (pondération): 12
Pondération du prix: 8

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅
2016-11-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2016/S 244-445685 (2016-12-14)

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