Equipement et plastification des livres neufs pour le Service Médiathèque Côte-D'Or
Conseil départemental de Côte-d'Or
Equipement et plastification des livres neufs pour le Service Médiathèque Côte-D'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-01 | Avis de marché |
| 2016-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636263 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229632
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 379 148 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois.
Description des options:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 128-229632 (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Brève description:
Equipement et plastification des livres neufs pour le Service Médiathèque Côte-D'Or.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636263 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229632
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Montant minimum annuel: 4 740 euro (H.T.).
Montant maximum annuel: 94 787 euro (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 379 148 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois.
Description des options:
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.i.7 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Montant minimum annuel: 4 740 euro (H.T.).
Montant maximum annuel: 94 787 euro (H.T.).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0716livres)
par application de l'article 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, la présente consultation porte sur un ou plusieurs marchés contenant des clauses visant à promouvoir, dans le cadre de l'exécution des prestations, l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion.
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Les clauses d'insertion sociales sont définies dans l'acte d'engagement.
Il est précisé que s'agissant de la présente consultation, les clauses d'insertion sociale constituent une condition d'exécution du marché et non un critère de jugement des offres.
la chargée de mission clauses d'insertion du Service Action sociale et Insertion se tient à la disposition des candidats pour plus de renseignements
Contact: Carine Gourrin
Tél. : 03 80 63 65 29
la fourniture des échantillons sera à leur charge dans les conditions suivantes:
Transmission d'un ouvrage équipé et plastifié et d'un ouvrage de faible épaisseur (type bande dessinée) dont les charnières ont été renforcées. Echantillons à déposer au Service Médiathèque Côte-D'Or — zAE Capnord — 10 rue de la Redoute — 21850 Saint-Apollinaire.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 128-229632 (2016-07-01)
Avis d'attribution de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1016attriblivres
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368746
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229632
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 204-368746 (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1016attriblivres
Brève description:
Équipement et plastification des livres neufs pour le service médiathèque Côté-d'Or.
Valeur totale du marché: 379 147 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368746
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229632
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration.
Objet
Champ d'application du marché
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Montant minimum: 5 000 EUR TTC — montant maximum: 100 000 EUR TTC (estimation du détail estimatif: 50 100 EUR TTC).
Marché conclu pour 1 an, reconductible 3 fois. Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 1016 attributives).
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