Entretien, réparation et contrôle de tous types de véhicules et matériels roulants

Le Grand Narbonne

Entretien, réparation et contrôle de tous types de véhicules et matériels roulants.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 278 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Grand Narbonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

Où ?

• Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-15	Avis de marché
2016-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://can.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: +33 468581458 📞
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://can.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324719
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Non La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: GN6C12D.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 278 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux et réparation des véhicules légers et utilitaires.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏
Pays: Aude 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue PITOT
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant dun intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2016/S 181-324719 (2016-09-15)

Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien, réparation et contrôle de tous types de véhicules et matériels roulants.

Valeur totale du marché: 105215.61 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Services de réparation de voitures 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445690
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324719
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réparations, véhicules PL de marque Iveco
Brève description: Réparations, véhicules PL de marque Iveco.
Intitulé du lot: Réparations véhicules PL de marque Renault et Volvo
Numéro du lot: 2
Brève description: Réparations véhicules PL de marque Renault et Volvo.
Intitulé du lot: Réparations véhicules PL de marque Mercedes
Numéro du lot: 3
Brève description: Réparations véhicules PL de marque Mercedes.
Intitulé du lot: Réparations véhicules légers et utilitaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Réparations véhicules légers et utilitaires.
Intitulé du lot: Entretien laveuse de bacs à déchets
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien laveuse de bacs à déchets.
Intitulé du lot: Réparations d'organes hydrauliques et fourniture de pièces hydrauliques
Numéro du lot: 6
Brève description: Réparations d'organes hydrauliques et fourniture de pièces hydrauliques.
Intitulé du lot: Contrôle de chronotachygraphe
Numéro du lot: 7
Brève description: Contrôle de chronotachygraphe.
Intitulé du lot: Contrôle des organes de levage
Numéro du lot: 8
Brève description: Contrôle des organes de levage.
Intitulé du lot: Contrôle et suivi techniques des bennes OM
Numéro du lot: 9
Brève description: Contrôle et suivi techniques des bennes OM.
Intitulé du lot: Maintenance et remise en état des bennes ordures ménagères Faun, Semat et Eurovoirie
Numéro du lot: 10
Brève description:

Maintenance et remise en état des bennes ordures ménagères Faun, Semat et Eurovoirie.

Intitulé du lot: Maintenance et remise en état et suivi technique des bennes ordures ménagères Geesink
Numéro du lot: 11
Brève description:

Maintenance et remise en état et suivi technique des bennes ordures ménagères Geesink.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 40
60
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅
2016-09-02 📅
2016-12-06 📅
2016-11-02 📅
2016-09-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 244-445690 (2016-12-13)

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