Entretien et réparations des véhicules légers du SDIS 04

SDIS 04

Entretien et réparations des véhicules légers du SDIS 04. Appel d'offres à bons de commande sans minimum ni maximum, divisé en 16 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-11 Avis de marché
Avis de marché (2016-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 04
Adresse postale: SDIS des Alpes de Haute-Provence ,95 avenue Henri Jaubert, CS 39008
Code postal: 04990
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches@sdis04.fr 📧
Téléphone: +33 492308917 📞
Fax: +33 492308909 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051787
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Transmis sur demande écrite (courrier, télécopie ou mail) adressée au pouvoir adjudictateur. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: === Candidature ===; — Autres renseignements demandés: lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf); — Autres renseignements demandés: déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf); — Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; — Autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; — Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — Autres renseignements demandés: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; — Autres renseignements demandés: === Offre ===; — Autres renseignements demandés: acte d'engagement; — Autres renseignements demandés: tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) du candidat avec la totalité des prix unitaires et indiquant le montant du rabais sur les produits y figurant; — Autres renseignements demandés: cahier des clauses techniques particulières; — Autres renseignements demandés: mémoire technique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et réparations des véhicules légers du SDIS 04. Appel d'offres à bons de commande sans minimum ni maximum, divisé en 16 lots.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Barcelonnette et poste avancé Haute-Ubaye (La Condamine, Uvernet)
Brève description:
Entretien et réparations vl cis Barcelonnette et poste avancé Haute-Ubaye (La Condamine, Uvernet).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Seyne les Alpes
Brève description: Entretien et réparations vl cis Seyne les Alpes.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis La Bréole Saint Vincent les Forts
Brève description: Entretien et réparations vl cis La Bréole Saint Vincent les Forts.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Sisteron, La Motte du Caire, Noyers sur Jabron
Brève description: Entretien et réparations vl cis Sisteron, La Motte du Caire, Noyers sur Jabron.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Château-Arnoux, Peyruis, Les Mées, Malijai
Brève description: Entretien et réparations vl cis Château-Arnoux, Peyruis, Les Mées, Malijai.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Digne les Bains et Etat-Major, Thoard, La Javie
Brève description: Entretien et réparations vl cis Digne les Bains et Etat-Major, Thoard, La Javie.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Mézel Bras d'asse
Brève description: Entretien et réparations vl cis Mézel Bras d'asse.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Saint André les Alpes, Barrême
Brève description: Entretien et réparations vl cis Saint André les Alpes, Barrême.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Annot, Entrevaux
Brève description: Entretien et réparations vl cis Annot, Entrevaux.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Castellane, La Palud sur Verdon
Brève description: Entretien et réparations vl cis Castellane, La Palud sur Verdon.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Colmars les Alpes, Allos
Brève description: Entretien et réparations vl cis Colmars les Alpes, Allos.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Forcalquier, Reillanne, Céreste
Brève description: Entretien et réparations vl cis Forcalquier, Reillanne, Céreste.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Banon, Saint Etienne les Orgues
Brève description: Entretien et réparations vl cis Banon, Saint Etienne les Orgues.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Manosque, Ste Tulle,St Martin de Brômes,Gréoux les Bains
Brève description:
Entretien et réparations vl cis Manosque, Ste Tulle,St Martin de Brômes, Gréoux les Bains.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Volx, Oraison
Brève description: Entretien et réparations vl cis Volx, Oraison.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Entretien et réparations vl cis Riez, Moustiers Ste Marie, Puimoisson, Esparron, Quinson, Valensole
Brève description:
Entretien et réparations vl cis Riez, Moustiers Ste Marie, Puimoisson, Esparron, Quinson, Valensole.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16S0001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: Budget SDIS des Alpes de Haute-Provence.
— Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif).
— Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du CASDIS
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Service Départemental d'incendie et de Secours des Alpes de Haute-Provence
Adresse postale: SDIS des Alpes de Haute-Provence Service RAJ 95, Avenue Henri Jaubert CS 39008
Commune postale: Digne-les-Bains Cédex
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0001
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Transmis sur demande écrite (courrier, télécopie ou mail) adressée au pouvoir adjudictateur.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===;
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);
— Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Autres renseignements demandés: déclaration indiquant…
… les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
… l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Autres renseignements demandés: === Offre ===;
— Autres renseignements demandés: acte d'engagement;
— Autres renseignements demandés: tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) du candidat avec la totalité des prix unitaires et indiquant le montant du rabais sur les produits y figurant;
— Autres renseignements demandés: cahier des clauses techniques particulières;
— Autres renseignements demandés: mémoire technique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
* Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative);
* Référé Contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de Justice Administrative);
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* Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative);
* Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'amiable des Litiges Boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2016/S 032-051787 (2016-02-11)
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