Brève description
Le présent accord-cadre comprend 3 lots.
Lot 1: gestion écologique des espaces verts (seuil minimum annuel 10 000 EUR HT — sans seuil maximum annuel).
Lot 2: travaux de réhabilitation et d'aménagement des espaces verts de la ville (seuil minimum annuel 10 000 EUR HT — sans seuil maximum annuel).
Lot 3: entretien des pieds d'arbres de la Ville d'Alfortville — marché réservé à une entreprise adaptée (seuil minimum annuel 1 000 EUR HT — seuil maximum 6 000 EUR HT annuel).
Le lot n° 3 sera conclu directement avec une entreprise adaptée désignée par le pouvoir adjudicateur comme le prévoit l'article 30.i.8 du décret 2015-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Marchés conclus à compter du 1.1.2017 pour une durée de 4 ans.