Entretien des espaces verts

Ville de Plaisir

Le marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles):
Lot nº 1 — fauchage: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Lot nº 2 — entretien des espaces engazonnés — zone Nord: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Lot nº 3 — entretien des espaces engazonnés — zone Sud: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Lot nº 4 — taille et Emondage — zone Nord: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Lot nº 5 — taille et Emondage — zone Sud: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-30 Avis de marché
2017-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016-037
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles): Lot nº 1 — fauchage: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT. Lot nº 2 — entretien des espaces engazonnés — zone Nord: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT. Lot nº 3 — entretien des espaces engazonnés — zone Sud: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT. Lot nº 4 — taille et Emondage — zone Nord: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT. Lot nº 5 — taille et Emondage — zone Sud: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Plaisir
Adresse postale: 2 rue de la République — BP 22
Code postal: 78375
Commune postale: Plaisir Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-plaisir.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr 📧
Téléphone: +33 130796245 📞
URL des documents: http://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 đź“…
Date limite de soumission: 2017-02-10 đź“…
Date de publication: 2017-01-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000514
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Sans objet.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles):
Lot nº 1 — fauchage: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Lot nº 2 — entretien des espaces engazonnés — zone Nord: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Lot nº 3 — entretien des espaces engazonnés — zone Sud: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Lot nº 4 — taille et Emondage — zone Nord: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Lot nº 5 — taille et Emondage — zone Sud: mini annuel: 10 000 EUR HT, maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: Fauchage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne la coupe de la végétation herbacée des abords de voiries, de champs, parcs, bassins et prairies des espaces verts du patrimoine de la Ville.
Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: mini annuel: 10 000 EUR HT / maxi annuel: 100 000 EUR HT.
a titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle précédente des prestations objet du présent lot est de: 53 107,50 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois.
Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.
Intitulé du lot: Entretien des espaces engazonnés — zone Nord
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne l'entretien des espaces engazonnés, des placettes et abords de voiries, des allées, aires, pieds d'arbres, de haies, de candélabres et de massifs d'arbustes des espaces verts du patrimoine des quartiers Nord de la Ville.
Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: Mini annuel: 10 000 EUR HT / Maxi annuel: 100 000 EUR HT.
a titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle précédente des prestations objet du présent lot est de: 53 801,51 EUR HT.
Intitulé du lot: Entretien des espaces engazonnés — zone Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne l'entretien des espaces engazonnés, des placettes et abords de voiries, des allées, aires, pieds d'arbres, de haies, de candélabres et de massifs d'arbustes des espaces verts du patrimoine des quartiers Sud de la Ville.
Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: mini annuel: 10 000 EUR HT / maxi annuel: 100 000 EUR HT.
a titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle précédente des prestations objet du présent lot est de: 45 146,41 EUR HT.
Intitulé du lot: Taille et Emondage — zone Nord
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot concerne l'entretien des arbres, haies et massifs d'arbustes des espaces verts du patrimoine des quartiers nord de la Ville.
Le lot 4 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: mini annuel: 10 000 EUR HT / maxi annuel: 100 000 EUR HT.
À titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle précédente des prestations objet du présent lot est de: 47 838,42 EUR HT.
Intitulé du lot: Taille et Emondage — zone Sud
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot concerne l'entretien des arbres, haies et massifs d'arbustes des espaces verts du patrimoine des quartiers sud de la ville.
Le lot 5 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: mini annuel: 10 000 EUR HT / maxi annuel: 100 000 EUR HT.
a titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle précédente des prestations objet du présent lot est de: 41 803 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plaisir.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat fournit à l'appui de sa capacité économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournit à l'appui de ses capacités techniques et professionnelles:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Justification de l’accord-cadre: Sans objet.
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-10 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Sans objet.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-plaisir.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Plaisir, direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: 2 rue de la République — BP 22
Commune postale: Plaisir Cedex
Code postal: 78375
Courrier électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr 📧
Source: OJS 2017/S 001-000514 (2016-12-30)
Avis d'attribution de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 đź“…
Date de publication: 2017-05-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-172498
Se réfère à l'avis: 2017/S 001-000514
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Les marchés ont été attribués par décision de la CAO en date du 7.3.2017. Par délibération en date du 15.3.2017, le Conseil Municipal a autorisé la signature des marchés pour un montant minimum annuel de commandes de 10 000 EUR HT (par lot) et un montant maximum annuel de commandes de 100 000 EUR HT (par lot). Les marchés ont été signés le 4.4.2017 et notifiés le 5.4.2017. Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois, renouvelable tacitement 3 fois. Les contrats sont consultables auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue de la République, 78370 Plaisir, dans la limite du respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: Mini annuel: 10 000 EUR HT / Maxi annuel: 100 000 EUR HT.
À titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle précédente des prestations objet du présent lot est de: 53 107,50 EUR HT.
Le présent lot concerne l'entretien des espaces engazonnés, des placettes et abords de voiries, des allées, aires, pieds d'arbres, de haies, de candélabres et de massifs d'arbustes des espaces verts du patrimoine des quartiers Sud de la ville.
A titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle précédente des prestations objet du présent lot est de: 45 146,41 EUR HT.
Le lot 4 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: mini annuel: 10 000 EUR HT/ maxi annuel: 100 000 EUR HT.
a titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle précédente des prestations objet du présent lot est de: 47 838,42 EUR HT.
Le présent lot concerne l'entretien des arbres, haies et massifs d'arbustes des espaces verts du patrimoine des quartiers sud de la Ville.
Le lot 5 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: Mini annuel: 10 000 EUR HT/ Maxi annuel: 100 000 EUR HT.
A titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle précédente des prestations objet du présent lot est de: 41 803 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plaisir

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-05 đź“…

Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont été attribués par décision de la CAO en date du 7.3.2017. Par délibération en date du 15.3.2017, le Conseil Municipal a autorisé la signature des marchés pour un montant minimum annuel de commandes de 10 000 EUR HT (par lot) et un montant maximum annuel de commandes de 100 000 EUR HT (par lot).
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Les marchés ont été signés le 4.4.2017 et notifiés le 5.4.2017.
Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois, renouvelable tacitement 3 fois.
Les contrats sont consultables auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue de la République, 78370 Plaisir, dans la limite du respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de plaisir, direction des affaires juridiques et de la commande publique
Source: OJS 2017/S 088-172498 (2017-05-04)