Entretien des espaces verts des sites du SIAAP

SIAAP

La prestation concerne l'entretien courant, l'arrosage... Des espaces verts sur la zone de propriété du SIAAP, dans une logique de gestion différenciée de ces espaces.
Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit:
Lot no 1: Lot 1: Seine Centre, ddp, lcdea, ddr sero Clichy
Lot no 2: Lot 2: Seine Aval, Seine Grésillons, ddr sero Pierrelaye, Dse
Lot no 3: Lot 3: sam, ddr sere, Dam
Lot no4: lot réservé — entretien des lavandes de Seine Aval.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-10	Avis de marché
2016-04-15	Informations complémentaires
2016-05-12	Informations complémentaires
2016-11-30	Avis d'attribution de marché
2017-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximumMontant indicatif sur 4 An(S) pour tous les lots: 4 132 258 EUR HTLe cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement): 4 132 258 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date limite de soumission: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-087274
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. la durée du marché court à partir de la date de notification. La durée de validité du marché est fixée à 1 An(S). Ce dernier est reconductible de manière tacite 3 fois, avec pour chaque reconduction une durée de 1 An(S) Les sites suivants sont soumis à une visite obligatoire, préalable à la remise des offres: (cf. Modalités à l'article 4.4 du Rc) Lot 1: sec, ddr sero Clichy Lot 2: ddr sero Pierrelaye, sav, dse lot 3: dam, sam, et Ddr-Sere Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum

Montant indicatif sur la durée totale du marché pour:

Lot 01 — entretien des espaces verts des sites du SIAAP: Seine Centre, DDP, LCDEA, DDR SERO Clichy: 413 258 EUR HT

Lot 02 — entretien des espaces verts des sites du SIAAP: DDR-SERO Pierrelaye, d s e, sav et SEG: 2 689 000 EUR HT

Lot 03 — entretien des espaces verts des sites du SIAAP: dam, sam, et DDR-SERE: 558 000 EUR HT

Lot 04 — lot réservé: entretien des lavandes de Seine Aval: 472 000 EUR HT.

Brève description:

La prestation concerne l'entretien courant, l'arrosage... Des espaces verts sur la zone de propriété du SIAAP, dans une logique de gestion différenciée de ces espaces.

Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit:

Lot no 1: Lot 1: Seine Centre, ddp, lcdea, ddr sero Clichy

Lot no 2: Lot 2: Seine Aval, Seine Grésillons, ddr sero Pierrelaye, Dse

Lot no 3: Lot 3: sam, ddr sere, Dam

Lot no4: lot réservé — entretien des lavandes de Seine Aval.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: Seine Centre, ddp, lcdea, ddr sero Clichy
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: Seine Centre, ddp, lcdea, ddr sero Clichy.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Sans montant minimum ni montant maximumcoût estimé hors TVA: 413 258 EUR HT sur 4 ans.

Sans montant minimum ni montant maximum

coût estimé hors TVA: 413 258 EUR HT sur 4 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot no02 — iNTITULE: Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: DDR-SERO Pierrelaye, d s e, sav, seg
Brève description:

Lot no02 — iNTITULE: Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: DDR-SERO Pierrelaye, d s e, sav, seg.

Informations complémentaires sur les lots:

Sans montant minimum ni montant maximumcoût estimé hors TVA: 2 689 000 EUR HT sur 4 ans.

coût estimé hors TVA: 2 689 000 EUR HT sur 4 ans.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: dam, sam, et DDR-SERE
Brève description: Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: dam, sam, et DDR-SERE.
Informations complémentaires sur les lots:

Sans montant minimum ni montant maximum,coût estimé hors TVA: 558 000 EUR HT sur 4 ans.

Sans montant minimum ni montant maximum,

coût estimé hors TVA: 558 000 EUR HT sur 4 ans.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot réservé: entretien des lavandes de Seine Aval
Brève description: Lot réservé: entretien des lavandes de Seine Aval.
Informations complémentaires sur les lots:

Sans montant minimum ni montant maximumCoût estimé hors TVA (en chiffres uniquement): 472 000 EUR HT sur 4 ans.

Coût estimé hors TVA (en chiffres uniquement): 472 000 EUR HT sur 4 ans.

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum

Montant indicatif sur 4 An(S) pour tous les lots: 4 132 258 EUR HT

Le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement): 4 132 258 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0098

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou lettre de candidature et Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

— une présentation d'une liste des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);

— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de période de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: Les dépenses seront imputées sur la section fonctionnement et/ou investissement du budget du syndicat.

— Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif).

sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera accordée (son montant n'est ni révisable, ni actualisable) si le montant du bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et le délai d'exécution supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics (taux de 5 %). L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.

les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

le lot 4 est réservé, en application de l'article 15 du code des marché publics, « aux entreprises adaptées ou aux établissements et services d'aide par le travail mentionnées aux articles L5213-13, L5213-19 et L5213-22 du code du travail et L 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. ».

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations lots 1à 3 (50)
2. Valeur technique de l'offre lots 1à 3 (30)
3. Développement durablepour l'exécution des prestations lots 1à 3 (20)
4. Prix des prestation lot 4 (50)
5. Valeur technique de l'offre lot 4 (40)
6. Développement durablepour l'exécution des prestations lot 4 (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0098
Informations complémentaires

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

la durée du marché court à partir de la date de notification.

La durée de validité du marché est fixée à 1 An(S). Ce dernier est reconductible de manière tacite 3 fois, avec pour chaque reconduction une durée de 1 An(S)

Les sites suivants sont soumis à une visite obligatoire, préalable à la remise des offres: (cf. Modalités à l'article 4.4 du Rc)

Lot 1: sec, ddr sero Clichy

Lot 2: ddr sero Pierrelaye, sav, dse

lot 3: dam, sam, et Ddr-Sere

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 052-087274 (2016-03-10)

Informations complémentaires (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation concerne l'entretien courant, l'arrosage... Des espaces verts sur la zone de propriété du SIAAP, dans une logique de gestion différenciée de ces espaces. Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit: lot n° 1: Lot 1: Seine Centre, DDP, LCDEA, DDR SERO Clichy; lot n° 2: lot 2: Seine Aval, Seine Grésillons, DDR SERO Pierrelaye, DSE; lot n° 3: lot 3: SAM, DDR SERE, DAM, lot n° 4: lot réservé — entretien des lavandes de Seine Aval.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135335
Se réfère à l'avis: 2016/S 052-087274
Numéro JO-S: 77
Source: OJS 2016/S 077-135335 (2016-04-15)

Informations complémentaires (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation concerne l'entretien courant, l'arrosage... des espaces verts sur la zone de propriété du SIAAP, dans une logique de gestion différenciée de ces espaces. Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit: lot nº 1: lot 1: Seine Centre, DDP, LCDEA, DDR SERO Clichy lot nº 2: lot 2: Seine Aval, Seine Grésillons, DDR SERO Pierrelaye, DSE lot nº 3: lot 3: SAM, DDR SERE, DAM lot nº 4: lot réservé — entretien des lavandes de Seine Aval.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166347
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2016/S 093-166347 (2016-05-12)

Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 4577177.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426838
Numéro JO-S: 234

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: Seine centre, DDP, LCDEA, DDR-SERO Clichy
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: Seine Centre, DDP, LCDEA, DDR-SERO Clichy.

Intitulé du lot: Lot n
Brève description: Lot n
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: DAM, SAM, et DDR-SERE
Brève description: Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: DAM, SAM, et DDR-SERE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 234-426838 (2016-11-30)

Avis d'attribution de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation concerne l'entretien courant, l'arrosage... Des espaces verts sur la zone de propriété du SIAAP, dans une logique de gestion différenciée de ces espaces. Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit: Lot n° 1: lot 1: Seine Centre, DDP, LCDEA, DDR SERO Clichy. Lot n° 2: lot 2: Seine Aval, Seine Grésillons, DDR SERO Pierrelaye, DSE. Lot n° 3: lot 3: SAM, DDR SERE, DAM. Lot n° 4: lot réservé — entretien des lavandes de Seine Aval.

Valeur totale du marché: 753 368 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-187074
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n° 1: lot 1: Seine Centre, DDP, LCDEA, DDR SERO Clichy.

Lot n° 2: lot 2: Seine Aval, Seine Grésillons, DDR SERO Pierrelaye, DSE.

Lot n° 3: lot 3: SAM, DDR SERE, DAM.

Lot n° 4: lot réservé — entretien des lavandes de Seine Aval.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: Seine Centre, DDP, LCDEA, DDR SERO Clichy
Brève description:

Entretien des espaces verts des sites du SIAAP: Seine Centre, DDP, LCDEA, DDR SERO Clichy.

Intitulé du lot: Lot n° 02 — intitulé: entretien des espaces verts des sites du SIAAP: DDR-SERO Pierrelaye, DSE, SAV, SEG
Brève description:

Lot n° 02 — intitulé: entretien des espaces verts des sites du SIAAP: DDR-SERO Pierrelaye, DSE, SAV, SEG.

Intitulé du lot: Lot réservé: entretien des lavandes de Seine-Aval
Brève description: Lot réservé: entretien des lavandes de Seine-Aval.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Développement durable
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (pondération): 40
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅
Source: OJS 2017/S 095-187074 (2017-05-15)

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