Entretien des espaces verts de Rambouillet Territoires

Rambouillet territoires

Cette consultation fait suite à une première consultation lancée en Appel d'offres Ouvert, déclarée sans suite pour des motifs d'intérêt général. La présente consultation concerne l'entretien et le nettoyage des espaces verts et des emprises relevant de Rambouillet Territoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-10 Avis de marché
2016-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: AO16-01EV
Brève description:
Cette consultation fait suite à une première consultation lancée en Appel d'offres Ouvert, déclarée sans suite pour des motifs d'intérêt général. La présente consultation concerne l'entretien et le nettoyage des espaces verts et des emprises relevant de Rambouillet Territoires.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet Territoires
Adresse postale: 1 rue de Cutesson
Code postal: 78511
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rt78.fr 🌏
Courrier électronique: marches@rt78.fr 📧
Téléphone: +33 134572063 📞
Fax: +33 134840157 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=227528&orgAcronyme=d5x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=227528&orgAcronyme=d5x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date limite de soumission: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Date de fin: 2017-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164341
Se réfère à l'avis: 2015/S 154-284322
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
La valeur estimée précisée au Ii.2.6 correspond au maxi des prestations sur la durée maximale prévisionnelle du marché (4 ans). L'accord-cadre définit toutes les prestations et s'exécutera par l'émission de bon de commande dont la totalité est susceptible de varier selon les montants annuels suivants: Minimum annuel: 60 000 euro(s) Ht Maximum annuel: 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien et le nettoyage des espaces verts et des emprises relevant de Rambouillet Territoires.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le présent marché court à compter de sa notification et jusqu'au 31 juillet 2017 pour sa première période annuelle. Il est reconductible 3 fois, chaque année civile (1 août au 31 juillet), pour une durée maximale de 4 ans.
Description des options:
Conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la conclusion de marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations, soit devenues nécessaires, soit similaires, suivant les dispositions de ce même décret.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La valeur estimée précisée au Ii.2.6 correspond au maxi des prestations sur la durée maximale prévisionnelle du marché (4 ans).
L'accord-cadre définit toutes les prestations et s'exécutera par l'émission de bon de commande dont la totalité est susceptible de varier selon les montants annuels suivants:
Minimum annuel: 60 000 euro(s) Ht
Maximum annuel: 100 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat dans le règlement de la consultation pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacité pour l'exécution du marché.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24780060000048
Contact
Point de contact: Service des marchés publics — Mme Marie-France Jung
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=227528&orgAcronyme=d5x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=227528&orgAcronyme=d5x 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Sous réserve du besoin, le présent marché pourra être renouvelé à l'issue de son délai d'exécution.
Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'Opérateur économique dispose, devant le tribunal administratif de Versailles précité, des voies de recours suivantes:
— référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative);
— référé contractuel (article L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la décision du Conseil d'etat du 04 avril 2014 « Département du Tarn-Et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 092-164341 (2016-05-10)
Avis d'attribution de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation fait suite à une première consultation lancée en appel d'offres ouvert, déclarée sans suite pour des motifs d'intérêt général. La présente consultation concerne l'entretien et le nettoyage des espaces verts et des emprises relevant de Rambouillet territoires.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356776
Se réfère à l'avis: 2016/S 092-164341
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
La valeur totale du marché indiquée au II.1.7 correspond au maxi des prestations sur la durée maximale prévisible du marché (4 ans). L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.7.2017 inclus, il est reconductible 3 fois, du 1
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien et le nettoyage des espaces verts et des emprises relevant de Rambouillet territoires.
Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivants: minimum annuel: 60 000 EUR HT — maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Description des options:
Conformément à l'article 30 I 7° du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la conclusion de marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations, soit devenues nécessaires, soit similaires, suivant les dispositions de ce même décret.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La valeur totale du marché indiquée au II.1.7 correspond au maxi des prestations sur la durée maximale prévisible du marché (4 ans).
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.7.2017 inclus, il est reconductible 3 fois, du 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Assurance qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Social
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics — Mme. Marie-France Jung

Référence
Informations complémentaires
Il est précisé que la «Valeur finale totale du marché» mentionnée ci-avant au V.2.4 est le montant de la part forfaitaire annuelle de 67 950,29 EUR HT, ainsi que la part unitaire de 65 415,48 EUR HT servant uniquement au jugement des offres.
Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à Mlle. Grémy soit par télécopie (+33 134840157) soit par courrier (Rambouillet territoires, service marchés publics — 1 rue de Cutesson — BP 40036 — 78511 Rambouillet Cedex, France). La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2016/S 198-356776 (2016-10-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts