Ensemble couvert de campagne et marmie individuelle inox

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Ensemble couvert de campagne et marmite individuelle inox.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Tarrerias Bonjean SAS

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense › Équipement individuel et de soutien

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-04	Avis de marché
2017-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement individuel et de soutien
Numéro de référence: Q_728
Brève description: Ensemble couvert de campagne et marmite individuelle inox.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement individuel et de soutien 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement individuel et de soutien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156139
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Les modalités d'envoi sont précisées dans le réglement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Neant.
Intitulé du lot: Ensemble couvert de campagne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ensembles couverts de campagne:

— 150 000 mini à 500 000 maxi sur 4 ans.

Valeur estimée hors TVA: 3 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Marmite individuelle inox
Numéro du lot: 2
Brève description:

Marmites individuelles inox:

— 50 000 mini à 200 000 inox maxi sur 4 ans.

Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique «Formulaires».

Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.

Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.

Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne 11 rue de Groussay
Point de contact: Section CT-SPEC
Fax: +33 134576142 📠
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Les modalités d'envoi sont précisées dans le réglement de la consultation.

Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Fax: +33 134576155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Cf.Article L.551-1 du code de justice administrative (Cja)

— cf décision du conseil d'état (Ce) du 4.4.2014 mentionnant le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2016/S 089-156139 (2016-05-04)

Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 995 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-015980
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156139
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le lot n° 2 «Marmite individuelle inox» a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— cf. article L.551-1 du code de justice administrative (CJA),

— cf. décision du conseil d'État (CE) du 4.4.2014 mentionnant le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 011-015980 (2017-01-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense (>20 nouveaux marchés)

Équipement individuel et de soutien (5)

Équipement de soutien (3)
Équipement individuel (2)