Éditions informatiques

CGOS

Édition, façonnage, mise sous pli, expédition de documents de gestion et/ou de communication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SATI

Qui ?

• CGOS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-16	Avis de marché
2016-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cgos
Adresse postale: Direction générale, 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.cgos.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgos.asso.fr 📧
Téléphone: +33 144231300 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-16 📅
Date limite de soumission: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094332
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

La durée initiale du marché est de 2 (deux) ans à compter du 1.10.2016, hormis la période de «Mise en place» d'environ 2 mois. Le 1.10.2016 est la date prévue de mise en production du 1er traitement, sous réserve d'avoir validé les étapes de «Mise en place». L'attribution du marché est prévue pour début juillet 2016. Le DCE est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com Date d'envoi au JOUE: le 16.3.2016. Les plis doivent être transmis par voie électronique, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Édition, façonnage, mise sous pli, expédition de documents de gestion et/ou de communication.

Description des options:

Le marché est tacitement reconductible pour 2 périodes d'1 an, sauf décision expresse du pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la date d'échéance.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 16SERV01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 (interdictions de soumissionner),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 2 derniers exercices, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

— Description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité, et des moyens d'étude et de recherche (afin de ne pas faire doublon avec l'offre, veuillez ne présenter ici que des éléments et/ou principes très synthétiques et globaux).

— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant l'année, le destinataire et la volumétrie des travaux.

— certificat de qualification professionnelle, ou toute preuve équivalente, attestant la compétence à réaliser la prestation; notamment attestation de la capacité à réaliser du courrier industriel et plus particulièrement de l'ecopli grand compte.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix unitaires et forfaitaires.

Modalités de financement: ressources propres.

Modalité de règlement des comptes: le délai global de paiement est de 30 jours calendaires, à compter de la réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité de l'offre technique, notamment au regard des points suivants: — organisation générale et management; — moyens techniques et matériels; — processus, outils et méthodes; — points de contrôle qualité, garanties de sécurité et de reprise, et suivi qualité; — moyens humains, logistiques et fonctionnels. (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Cgos
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Point de contact: M. Mailley (contrôle des procédures et engagements) et M. Martial (chargé des marchés publics)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_NyiHcPJrtS 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16SERV01
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com

Date d'envoi au JOUE: le 16.3.2016. Les plis doivent être transmis par voie électronique, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal compétent du ressort de Paris.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal compétent du ressort de Paris
Source: OJS 2016/S 056-094332 (2016-03-16)

Avis d'attribution de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 994 416 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258827
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-094332
Numéro JO-S: 143

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Idem point Ii.1.4.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique (voir critère détaillé dans l'avis de marché publié au JO le 19.3.2016)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901 sous le haut patronage du ministère en charge de la santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal compétent du ressort de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 143-258827 (2016-07-22)

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