Édition et diffusion d'ouvrages et de catalogues d'expositions
Département des Alpes-Maritimes
Prestation d'édition d'ouvrages et de catalogues d'expositions (fourniture de 1 000 exemplaires de chaque), et de diffusion dans les circuits commerciaux classiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-28 | Avis de marché |
| 2016-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'édition
Numéro de référence: 16S0106
Brève description:
“Prestation d'édition d'ouvrages et de catalogues d'expositions (fourniture de 1 000 exemplaires de chaque), et de diffusion dans les circuits commerciaux classiques.”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'édition 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'édition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr82 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — 6ème étage — bureau 630 — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr. 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr. 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr. 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr. 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225264
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, sans...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation d'édition d'ouvrages et de catalogues d'expositions (fourniture de 1 000 exemplaires de chaque), et diffusion dans les circuits commerciaux classiques.”
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date...”
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“Le marché est reconductible 3 fois, par reconduction expresse et pour le même montant maximum, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, sans...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement...”
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“A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour...”
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“B) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.”
“— ou rubrique F1 du Dc1,”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.”
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
“Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr. 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:”
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.”
“— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:00,”
“— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.”
“Conditions de remise des offres ou des candidatures:”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR,...”
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“Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr”
“Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
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“Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.”
“Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.”
“Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont...”
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“le délai d'exécution des prestations démarrera à compter de la remise des textes et illustrations pour composition de la maquette. Il sera indiqué dans...”
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“un délai d'urgence pourra être demandé exceptionnellement et fera l'objet d'une concertation avec le prestataire.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.”
“Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.”
“Référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative.”
“Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Source: OJS 2016/S 126-225264 (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'édition
Numéro de référence: 16S0106
Brève description:
“Prestation d'édition d'ouvrages et de catalogues d'expositions (fourniture de 1 000 exemplaires de chaque), et de diffusion dans les circuits commerciaux classiques.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'édition 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'édition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr82 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — 6ème étage — bureau 630 — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr. 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr. 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr. 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr. 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225264
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, sans...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation d'édition d'ouvrages et de catalogues d'expositions (fourniture de 1 000 exemplaires de chaque), et diffusion dans les circuits commerciaux classiques.”
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date...”
“Le marché est reconductible 3 fois, par reconduction expresse et pour le même montant maximum, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, sans...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement...”
“A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour...”
Afficher plus (3)
“B) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.”
“— ou rubrique F1 du Dc1,”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.”
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
“Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr. 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:”
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.”
Afficher plus (11)
“— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:00,”
“— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.”
“Conditions de remise des offres ou des candidatures:”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR,...”
“Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr”
“Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
“Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.”
“Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.”
“Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont...”
“le délai d'exécution des prestations démarrera à compter de la remise des textes et illustrations pour composition de la maquette. Il sera indiqué dans...”
“un délai d'urgence pourra être demandé exceptionnellement et fera l'objet d'une concertation avec le prestataire.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.”
“Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.”
Afficher plus (2)
“Référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative.”
“Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Avis d'attribution de marché (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 240 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-395141
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-225264
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date...”
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Objet
Champ d'application du marché
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-26 📅
Référence
Informations complémentaires
“Date de signature du marché: 24.10.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE ass. 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie...”
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Source: OJS 2016/S 217-395141 (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 240 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-395141
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-225264
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date...”
Objet
Champ d'application du marché
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-26 📅
Référence
Informations complémentaires
“Date de signature du marché: 24.10.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE ass. 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie...”
Source: OJS 2016/S 217-395141 (2016-11-07)
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