Denrées alimentaires surgelées

Syndicat interhospitalier

— objet: denrées alimentaires surgelées,
— référence: 2016-022,
— caractéristiques principales: fourniture de denrées alimentaires surgelés «Légumes et herbes aromatiques».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-19 Avis de marché
2017-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 2016-022
Brève description:
— objet: denrées alimentaires surgelées, — référence: 2016-022, — caractéristiques principales: fourniture de denrées alimentaires surgelés «Légumes et herbes aromatiques».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interhospitalier
Adresse postale: 256 av Michel Jourdan
Code postal: 06151
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Adresse Internet: http://nicematinmarchespublics.com 🌏
Courrier électronique: c.tavan@sih-cgaf.fr 📧
URL des documents: http://www.nicematinmarchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370429
Numéro JO-S: 205

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— objet: denrées alimentaires surgelées,
— référence: 2016-022,
— caractéristiques principales: fourniture de denrées alimentaires surgelés «Légumes et herbes aromatiques».
Fourniture de denrées alimentaires surgelées «Légumes et herbes aromatiques» pour les besoins du GCS.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: GCS «Sih Cannes Grasse Antibes Fréjus Menton Nice».

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.nicematinmarchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SIH-GCS CGAF (779356)
Numéro d'enregistrement national: 26060330300025
Adresse postale: 260 avenue Michel Jourdan
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Point de contact: Mme. Tavan Chantal
Téléphone: +33 492973167 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — Cedex 4 — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2016/S 205-370429 (2016-10-19)
Avis d'attribution de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire — services interhospitalier Cannes Grasse Antibes Fréjus
Adresse postale: 256 avenue Michel Jourdan, BP 40063
Commune postale: Cannes La Bocca

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-073795
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370429
Numéro JO-S: 40

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR8.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualite des produits (50)
2. Qualité de la prestation (20)
3. Prix des prestations (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-02 📅
Nom: Pomona Passionfroid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur Arenilla Étienne

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Code postal: 063359
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 040-073795 (2017-02-21)