Denrées alimentaires

Ville de Soisy-sous-Montmorency

Accord-Cadre pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Soisy-sous-Montmorency

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-04	Avis de marché
2017-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: DENREES/AO-2016 BIS
Brève description:

Accord-Cadre pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Soisy-sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle — BP 50029
Code postal: 95232
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.soisy-sous-montmorency.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.charles@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 0134052142 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cv5wHlTX-d 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cv5wHlTX-d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348829
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Nouvelle procédure initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite le marché pour un motif d'intérêt général (recours du Préfet).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovoproduits pour les besoins de la restauration municipale (montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois périodes successives d'un an.
Intitulé du lot: Produits surgélés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés pour les besoins de la restauration municipale. (montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT).

Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie. (montant minimum annuel: 40 000 EUR HT — montant maximum annuel: 250 000 EUR HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Descartes à Soisy-sous-Montmorency.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés dans le règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Hôtel de Ville.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cv5wHlTX-d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché.

— Référé contractuel: recours possible dans un délai de 30 jours à compter du lendemain de l'envoi de l'avis d'attribution du présent marché conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative.

— Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée, sur le fondement de l'arrêt nº 291545 du Conseil d'État en date du 16.7.2007 (société Tropic Travaux Signalisation) et de l'arrêt nº 358994 du Conseil d'État en date du 4.4.2014 (département Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2016/S 194-348829 (2016-10-04)

Avis d'attribution de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale.

Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle, BP 50029

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070594
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348829
Numéro JO-S: 39

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de produits laitiers et d'ovoproduits.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Brève description:

Fourniture et livraison de produits surgelés.

Fourniture et livraison de produits d'épicerie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-15 📅
2017-02-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel: recours possible dans un délai de 30 jours à compter du lendemain de l'envoi de l'avis d'attribution du présent marché conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative,

— requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée, sur le fondement de l'arrêt n

Source: OJS 2017/S 039-070594 (2017-02-21)

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