Déménagement des réserves d'architecture

Epcmdn-Versailles

Le présent marché a pour objet la manutention et/ou le transport d'éléments d'architecture dans les réserves situées sur l'ensemble du domaine affecté à l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-29 Avis de marché
2016-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de manutention de conteneurs
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande au sens du droit français en application de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre au sens du droit communautaire. Il est conclu sans minimum ni maximum annuels. Les quantités sont données à titre indicatif dans le détail quantitatif estimatif.La nature des prestations à réaliser et leurs conditions d'exécution sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Le présent marché prend effet à compter de sa notification au titulaire, pour une période initiale de 1 (un) an. Il sera tacitement reconduit par périodes successives de 1 (un) an, sans que sa durée totale excède 4 (quatre).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de manutention de conteneurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: Rp 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr 🌏
Courrier électronique: bmdpj@chateauversailles.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036926
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
La visite sur place est obligatoire et aura lieu dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les candidats peuvent transmettre leur pli soit sur support papier soit par voie électronique sur le profil d'acheteur (http://chateauversailles.achatpublic.com) selon les modalités de transmission décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la manutention et/ou le transport d'éléments d'architecture dans les réserves situées sur l'ensemble du domaine affecté à l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande au sens du droit français en application de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre au sens du droit communautaire. Il est conclu sans minimum ni maximum annuels. Les quantités sont données à titre indicatif dans le détail quantitatif estimatif.
Afficher plus
La nature des prestations à réaliser et leurs conditions d'exécution sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le présent marché prend effet à compter de sa notification au titulaire, pour une période initiale de 1 (un) an. Il sera tacitement reconduit par périodes successives de 1 (un) an, sans que sa durée totale excède 4 (quatre).
Description des options:
En application de l'article 35 II 6 du Code des marchés publics un nouveau marché pourra être conclu pour la réalisation de prestations similaires. Il sera exécuté par l'attributaire du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-02-DPJ
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Versailles, 78000 Versailles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature, et en cas de groupement, une habilitation du mandataire par ses cotraitants, ou le formulaire « Dc1 ». Ce document doit être signé par le candidat ou, en cas de groupement, par tous les membres du groupement;
Documents relatifs au pouvoir de la ou des personne(s) habilitée(s) à engager le candidat;
Copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
Si le candidat ne fournit pas le formulaire Dc1, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées notamment sur les fonds propres de l'établissement et/ou sur subventions du Ministère de la Culture et de la Communication.
Délai global de paiement au titulaire et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s) de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint ou solidaire. Si la forme choisie est le groupement conjoint, le mandataire devra
être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Catherine Pégard
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_4B8J3xB9ZF&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_4B8J3xB9ZF&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-02-DPJ
Informations complémentaires
La visite sur place est obligatoire et aura lieu dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les candidats peuvent transmettre leur pli soit sur support papier soit par voie électronique sur le profil d'acheteur (http://chateauversailles.achatpublic.com) selon les modalités de transmission décrites à l'article 6 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Marché renouvelable
2020.
Source: OJS 2016/S 023-036926 (2016-01-29)
Avis d'attribution de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la manutention et/ou le transport d'éléments d'architecture dans les réserves situées sur l'ensemble du domaine affecté à l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de manutention de conteneurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: RP 834

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242708
Se réfère à l'avis: 2016/S 023-036926
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le présent marché public est conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3° alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics. Le montant indiqué section V.2.4 est un montant estimatif sur quatre (4) ans. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: annonce n° 16-13950 mise en ligne le 1.2.2016. Références de l'avis initial paru au JOUE: annonce n° 2016/S 023-036926 du 3.2.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Il est conclu sans minimum ni maximum annuels. Il prend effet à compter de sa notification au titulaire, pour une période initiale de 1 (un) an. Il est tacitement reconduit par périodes successives de 1 (un) an, sans que sa durée totale excède 4 (quatre).
Afficher plus
Description des options:
En application de l'article 35 II 6° du code des marchés publics 2006, un nouveau marché public pourra être conclu pour la réalisation de prestations similaires. Il sera exécuté par l'attributaire du marché public.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Versailles — 78000 Versailles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des scénarios
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-17 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18004626000014
Contact
Point de contact: Catherine Pégard, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 135-242708 (2016-07-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services d'appui et services... Services de manutention et... Services de manutention de cargaisons Services de manutention de conteneurs