Dab.16.080.Cf

Conseil général de Saône-et-Loire

Construction d'une extension aux archives départementales à Mâcon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de Saône-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Ascenseurs › Monte-charges
• Ossatures › Travaux de gros œuvre
• Quincaillerie › Serrurerie
• Rayonnages de bureau › Rayonnages d'archives
• Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
• Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
• Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux d'extension de bâtiments
• Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
• Travaux de fondation et forage de puits de captage › Travaux de fondation
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
• Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification

Où ?

• Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-23	Avis de marché
2016-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'extension de bâtiments
Numéro de référence: DAB.16.080.CF
Brève description: Construction d'une extension aux archives départementales à Mâcon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'extension de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de fondation 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Monte-charges 📦
Rayonnages d'archives 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Saône-et-Loire
Adresse postale: DAJ — service commande publique et assurances — espace Duhesme — 18 rue de Flacé — CS 70126
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.saoneetloire71.fr 🌏
Courrier électronique: daj@cg71.fr 📧
Fax: +33 385397652 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218100
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr ). Attention! Il est fortement déconseillé de télécharger le dossier de consultation de façon anonyme car le candidat n'aura alors pas communication des éventuelles modifications de la consultation. Les candidats sont invités à poser leur(s) question(s) via cette plate-forme ou à l'adresse indiquée dans le présent avis. Remise des offres sous forme écrite, ou sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr). La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La durée des travaux est fixée à 14 mois à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Vrd — terrassements.
Durée de l'accord: 14 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fondations spéciales.
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros oeuvre — maçonnerie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Étanchéité.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bardage.
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiseries — serrurerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Plâtrerie — peinture.
Numéro du lot: 8
Brève description: Monte-Charge.
Numéro du lot: 9
Brève description: Rayonnages mobiles.
Description des options: Option no 1: Manœuvre électrique.
Numéro du lot: 10
Brève description: Chauffage — ventilation — climatisation.
Numéro du lot: 11
Brève description: Courants forts et faibles.
Description des options: Option no 2: Électrification des rayonnages.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communue de Mâcon.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22710001300688
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr ).

Attention! Il est fortement déconseillé de télécharger le dossier de consultation de façon anonyme car le candidat n'aura alors pas communication des éventuelles modifications de la consultation.

Les candidats sont invités à poser leur(s) question(s) via cette plate-forme ou à l'adresse indiquée dans le présent avis.

Remise des offres sous forme écrite, ou sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr).

La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché.

La durée des travaux est fixée à 14 mois à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA).

Recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'État Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne).

Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA).

Source: OJS 2016/S 122-218100 (2016-06-23)

Avis d'attribution de marché (2016-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16.71.264 à 272.CF
Valeur totale du marché: 770439.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-416978
Se réfère à l'avis: 2016/S 122-218100
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Les marchés sont consultables au service commande publique et assurances des affaires juridiques du département de Saône-et-Loire, sur demande écrite, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

VRD — terrassements.

Gros œuvre — maçonnerie.

Monte-charge.

Description des options:

Option n° 1: manœuvre électrique.

Option n° 2: électrification des rayonnages.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune de Mâcon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-21 📅
2016-10-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne).

— référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA).

Source: OJS 2016/S 229-416978 (2016-11-23)

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