Construction des locaux syndicaux et sous-traitants du 3 dépôt Tisséo de Colomiers

SMAT

Réalisation du bâtiment en rez de chaussée d'environ 265 m, compris travaux de VRD avec reprise et raccordement sur réseaux existants, de gros-œuvre, de second œuvre et d'équipement en fluides de l'ensemble du bâtiment.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMAT

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-15	Avis de marché
2016-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Smat
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte du SMTC, 1 place Esquirol, BP 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@smat-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
Fax: +33 561144851 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056900
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée après avis d'appel public à la concurrence selon la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article 146 du code des marchés publics (CMP). Après dépouillement et analyse des offres, un classement sera effectué sur les critères énoncés. La SMAT se réserve la possibilité de négocier avec les candidats retenus. À titre d'information, les candidats seraient invités à négocier le 31.3.2016 ou les 1 Le mode choisi par le maître d'ouvrage pour la transmission du dossier de consultation est la voie électronique. Par conséquent, le dossier de consultation est disponible uniquement par téléchargement à l'adresse suivante: www.tisseo.fr espace marchés publics. Les offres doivent parvenir, soit par voie postale en recommandé avec avis de réception, soit par coursier contre récépissé, à l'adresse indiquée ci-dessus avec les mentions suivantes «3 les offres dématérialisées sont admises à l'adresse suivante: www.tisseo.fr espace marchés publics. La séance d'ouverture n'est pas publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation du bâtiment en rez de chaussée d'environ 265 m

Les travaux se décomposent en 4 lots:

Lot n° 1: vrd — espaces verts.

Lot n° 2: clos-couvert.

Lot n° 3: second-œuvre.

Lot n° 4: fluides.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: VRD Espaces verts
Brève description: VRD Espaces verts.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Quantités significatives (données à titre indicatif) du lot n° 1 — VRD:

— Terrassements généraux en pleine masse: 1 300 m

— Voirie en enrobé noir: 2 150 mètres carrés,

— Réseaux divers: 500 ml,

— Tranchées et remblaiement réseaux EP/EU: 127 ml.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Clos-Couvert
Brève description: Clos-Couvert.
Informations complémentaires sur les lots:

Quantités significatives (données à titre indicatif) du lot n° 2 — clos-couvert:

— Terrassements complémentaires: 34 m

— Plancher hourdis: 270 mètres carrés,

— Voiles BA: 260 mètres carrés,

— Pannes métal IPE: 1 300 kg,

— Complexe de couverture par bac acier/isolant: 260 mètres carrés,

— Bardage métallique: 250 mètres carrés.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Second-œuvre
Brève description: Second-œuvre.
Informations complémentaires sur les lots:

Quantités significatives (données à titre indicatif) du lot n° 3 — second œuvre:

— Blocs portes acoustique et portes standards 21 U,

— Cloisons légères ep. 10 230 mètres carrés,

— Faux plafonds 235 mètres carrés,

— Carrelage 145 mètres carrés,

— Sol PVC acoustique 90 mètres carrés,

— Peinture 700 mètres carrés.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fluides
Brève description:

Fluides:

Le lot n° 4: fluides comporte l'option suivante:

Fourniture et pose d'un tambour rotatif avec lecteur de badge et surveillance par caméra.

Informations complémentaires sur les lots:

Quantités significatives (données à titre indicatif) du lot n° 4 — fluides:

— Réseau d'alimentation eau froide 130 ml,

— Réseau d'alimentation eau chaude calorifugé 80 ml,

— Gaines de ventilation 74 ml,

— Chauffage — réseau d'alimentation en acier noir calorifugé 245 ml,

— Climatisation — réseau d'alimentation en acier noir calorifugé 160 ml,

— Courants forts — câblage et raccordement sur TGBT existant 130 ml,

— Éclairage extérieur de façades — projeteur 150 W 8 U,

— Courants faibles — détecteurs automatiques incendie optiques 10 U,

— Courants faibles — protection périmétrique: câblage électrique 150 ml,

— Courants faibles — GTC: intégration sur la GTC existante 1 U.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Colomiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra fournir:

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants signé par le candidat ou par le groupement,

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— une déclaration sur l'honneur du candidat:

o qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2

o pour justifier qu'il a mis en œuvre, au 31 décembre de l'année précédant la consultation, l'obligation de négociation prévue à l'article L.2242-5 du Code du Travail ou, à défaut, qu'il a réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;

o qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.1146-1, L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail;

o qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché.

Les attestations et déclarations sur l'honneur, visées ci-dessus, pourront être présentées via le formulaire Dc1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir:

— une déclaration indiquant les moyens techniques dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.

— Une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables de prestations de même nature que celle du marché.

— Les références récentes des 3 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance: ces références devront préciser le Maître d'ouvrage public ou privé et le montant de l'opération ainsi que l'étendue des prestations.

Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents.

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen.

Les justifications des capacités financières et professionnelles visées ci-avant pourront être présentées via le formulaire Dc2 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles 89 et 101 à 103 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes mensuels et avance dans les conditions des articles 87 à 88 du code des marchés publics.

Cette opération est financée par le SMTC dans le cadre du PDU, principalement par l'emprunt.

Le financement du SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les marchés seront conclus avec un entrepreneur unique ou un groupement d'entrepreneurs solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Nom: SMAT, service commande publique
Adresse postale: 1 place Esquirol, BP 10416
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Code postal: 31004
URL pour informations complémentaires: http://www.tisseo.fr 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=21873&orgAcronyme=tisseo 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.

— Conformément aux dispositions de l'article…

… L.551-5 du code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat).

… L.551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat.

… L.521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2016/S 035-056900 (2016-02-15)

Avis d'attribution de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 215059.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-271360
Se réfère à l'avis: 2016/S 035-056900
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: VRD — espaces verts — locaux syndicats et sous-traitants — 3
Brève description: VRD — espaces verts.
Intitulé du lot: Clos-couvert — locaux syndicats et sous-traitants — 3
Brève description: Clos-couvert.
Intitulé du lot: Second-œuvre — locaux syndicats et sous-traitants — 3
Fluides — locaux syndicats et sous-traitants — 3
Brève description:

Fluides.

Le lot n° 4: fluides comporte l'option suivante: fourniture et pose d'un tambour rotatif avec lecteur de badge et surveillance par caméra.

Description des options:

Fourniture et pose d'un tambour rotatif avec lecteur de badge et surveillance par caméra.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅
Nom: Malet SA
Adresse postale: 30 avenue de Larrieu
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31081
Pays: France 🇫🇷
fr623 🏙️
Nom: Ineo Réseaux Sud-Ouest
Adresse postale: ZI d'en Jacca — BP 22
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31771
Nom: Bourdarios
Adresse postale: 60 boulevard de Thibaud — BP 48484
Code postal: 31084
Nom: Etp
Adresse postale: 11 rue Sirven — BP 50393
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31103
Nom: Cerm Sols
Adresse postale: 94 chemin de la Peyrette
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Nom: Techni Ceram
Adresse postale: 147 route de Toulouse
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Nom: Cimso
Adresse postale: 60 impasse de Lespinasse
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140
Nom: Roudie
Adresse postale: 4 rue JM Jacquard — BP 70452
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82004
Pays: fr628 🏙️
Nom: Eiffage Énergie Sud-Ouest
Adresse postale: 1 allée des Pionniers de l'Aéropostale — BP 74096
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
Nom: Eiffage Énergie Thermie Sud-Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.

— Conformément aux dispositions de l'article…

… L.551-5 du Code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat).

… L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat.

… L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2016/S 150-271360 (2016-08-02)

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