Confection de culottes courtes OM
Mindef/EMA/SCA/Cescof
Confection de culottes courtes OM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-05 | Avis de marché |
| 2016-09-13 | Informations complémentaires |
| 2017-02-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Uniformes militaires
Numéro de référence: Q_751
Brève description: Confection de culottes courtes OM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Uniformes militaires 📦
Code CPV supplémentaire: Uniformes militaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces — quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: https://www.defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298460&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232609
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Lot no1 — quantité minimum: 125 000 articles — sans quantité maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires: Lot no1 — quantité minimum: 125 000 articles — sans quantité maximum.
Intitulé du lot: Confection de culottes courtes OM
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Lot no2 — quantité minimum: 125 000 articles — sans quantité maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixées dans l'annexe 2 au CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Cescof/rambouillet.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef du bureau achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyse des offres
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gour.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): Quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet /Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint Cloud — 78000 Versailles — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 130-232609 (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Uniformes militaires
Numéro de référence: Q_751
Brève description: Confection de culottes courtes OM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Uniformes militaires 📦
Code CPV supplémentaire: Uniformes militaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces — quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: https://www.defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298460&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232609
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Lot no1 — quantité minimum: 125 000 articles — sans quantité maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Un même candidat ne pourra être attributaire des 2 lots identiques sauf si le nombre d'offres recevables est insuffisant.
Intitulé du lot: Confection de culotte courte OM
Numéro du lot: 1
Brève description:
Confection de culotte courte OM bariolée TE; culotte courte OM bariolée sable désert.
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires: Lot no1 — quantité minimum: 125 000 articles — sans quantité maximum.
Intitulé du lot: Confection de culottes courtes OM
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Lot no2 — quantité minimum: 125 000 articles — sans quantité maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixées dans l'annexe 2 au CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature doit contenir, quel que soit le mode de transmission utilisé, les formulaires Dc1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Afficher plus
Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique, le candidat justifie des capacités de cet ou ces opérateur(s) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par co-traitants sont exigés.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Cescof/rambouillet.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef du bureau achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyse des offres
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gour.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics d'une durée de quatre ans. — cahier des clauses administratives générale/marchés industriels. L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise. En cas de problème de téléchargement: tél +33(0)1 34 57 48 89 ou 48 44. L'Administration propose le mode de transmission électronique pour les plis. Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 7 du règlement de consultation noq751.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): Quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet /Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint Cloud — 78000 Versailles — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 130-232609 (2016-07-05)
Informations complémentaires (2016-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date limite de soumission: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322568
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232609
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2016/S 180-322568 (2016-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date limite de soumission: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322568
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232609
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2016/S 180-322568 (2016-09-13)
Avis d'attribution de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 463 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082273
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-10 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la cellule CT-SPEC
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet: téléphone +33 134576310 — télécopie +33 134576155 — courriel: cescof@intradef.gouv.fr
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 — adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Source: OJS 2017/S 045-082273 (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 463 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082273
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande à quantité mini, sans maxi d'une durée de 4 ans, en application du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot nº 1: société Cepovett: prix unitaire HT de la culotte courte OM: 2,37 EUR
Lot nº 2: société Eminence: prix unitaire HT de la culotte courte OM: 2,95 EUR
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Confection de culotte courte OM bariolée Te/Culotte courte OM bariolée sable désert: 125 000 mini, sans maxi.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-10 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la cellule CT-SPEC
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande à quantité mini, sans maxi d'une durée de 4 ans, en application du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot nº 1: société Cepovett: prix unitaire HT de la culotte courte OM: 2,37 EUR
Lot nº 2: société Eminence: prix unitaire HT de la culotte courte OM: 2,95 EUR
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet: téléphone +33 134576310 — télécopie +33 134576155 — courriel: cescof@intradef.gouv.fr
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 — adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Source: OJS 2017/S 045-082273 (2017-02-28)
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