Conception-réalisation d'un EHPAD de 85 places, d'une micro-crèche et d'une résidence sociale — La Croix Verte à Saumur

Saumur Habitat

Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées de 85 places, d'une micro-crèche de 10 places et d'une résidence sociale de 10 logements sur le site la Croix Verte à Saumur.
Une phase démolition des bâtiments existants précèdera la phase de construction du bâtiment.
Sont prévues en tranches optionnelles, la réalisation de la résidence sociale et la réalisation de 10 places supplémentaires pour l'EHPAD.
L'OPH Saumur Habitat sera maître d'ouvrage de l'opération. Le CCAS de la Ville de Saumur assurera la gestion de l'EHPAD et de la micro-crèche. La gestion de la résidence sociale sera confiée à l'ADAPEI.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saumur Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Construction de bâtiments pour les services sociaux › Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social › Travaux de construction de maisons de retraite

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-05	Avis de marché
2016-04-18	Informations complémentaires
2018-12-26	Avis d'attribution de marché
2019-01-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2016-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de maisons de retraite
Brève description:

Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées de 85 places, d'une micro-crèche de 10 places et d'une résidence sociale de 10 logements sur le site la Croix Verte à Saumur. Une phase démolition des bâtiments existants précèdera la phase de construction du bâtiment. Sont prévues en tranches optionnelles, la réalisation de la résidence sociale et la réalisation de 10 places supplémentaires pour l'EHPAD. L'OPH Saumur Habitat sera maître d'ouvrage de l'opération. Le CCAS de la Ville de Saumur assurera la gestion de l'EHPAD et de la micro-crèche. La gestion de la résidence sociale sera confiée à l'ADAPEI.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de maisons de retraite 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saumur Habitat
Adresse postale: 213 bd Benjamin Delessert
Code postal: 49412
Commune postale: Saumur
Contact
Adresse Internet: http://www.saumurhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@saumurhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 241834810 📞
Fax: +33 241834869 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-05 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-04-07 📅
Date de début: 2016-07-31 📅
Date de fin: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 068-117967
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Les candidatures pourront être remises sous pli cacheté portant mention «candidature — conception-réalisation d'un EHPAD de 85 logements Les Aubrières à St Hilaire St Florent» envoyé par pli recommandé avec accusé de réception ou remis contre récépissé au siège de Saumur Habitat (voir adresse au I1). Les candidats peuvent également déposer leurs plis sur le profil acheteur de Saumur Habitat: www.achatpublic.com. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. Le candidat est libre d'utiliser le certificat de signature électronique de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les candidatures seront analysées par le jury au regard des documents listés aux articles 1..1; 1.2; 1.3 du III du présent avis. Les trois candidats sélectionnés à l'issue du jury devront remettre une offre de niveau APS. Il est prévu une prime de 28 000 EUR HT (prix ferme) pour tout candidat ayant remis une offre conforme au dossier de consultation à l'exception de l'attributaire dont la rémunération tiendra compte de cette prime. Le jury pourra proposer une réduction ou une suppression de la prime selon les conditions fixées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires

Les candidatures pourront être remises sous pli cacheté portant mention «candidature — conception-réalisation d'un EHPAD de 85 logements Les Aubrières à St Hilaire St Florent» envoyé par pli recommandé avec accusé de réception ou remis contre récépissé au siège de Saumur Habitat (voir adresse au I1).

Les candidats peuvent également déposer leurs plis sur le profil acheteur de Saumur Habitat: www.achatpublic.com. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. Le candidat est libre d'utiliser le certificat de signature électronique de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Les candidatures seront analysées par le jury au regard des documents listés aux articles 1..1; 1.2; 1.3 du III du présent avis.

Les trois candidats sélectionnés à l'issue du jury devront remettre une offre de niveau APS. Il est prévu une prime de 28 000 EUR HT (prix ferme) pour tout candidat ayant remis une offre conforme au dossier de consultation à l'exception de l'attributaire dont la rémunération tiendra compte de cette prime. Le jury pourra proposer une réduction ou une suppression de la prime selon les conditions fixées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Une phase démolition des bâtiments existants précèdera la phase de construction du bâtiment.

Sont prévues en tranches optionnelles, la réalisation de la résidence sociale et la réalisation de 10 places supplémentaires pour l'EHPAD.

L'OPH Saumur Habitat sera maître d'ouvrage de l'opération. Le CCAS de la Ville de Saumur assurera la gestion de l'EHPAD et de la micro-crèche. La gestion de la résidence sociale sera confiée à l'ADAPEI.

Le marché de conception réalisation comprend les études de conception, d'architecture et d'ingénierie, les travaux de démolition et les travaux tous corps d'état de construction neuve.

La surface utile du projet est de 4 000 m

Les délais d'exécution prévisionnels du marché sont répartis comme suit: 6 mois d'études (hors délais d'instruction du PC) et 20 mois de travaux (démolition et construction)

L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de: 7 500 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Description des options:

Tranche ferme: conception-réalisation d'un EHPAD de 85 places et d'une micro-crèche de 10 places.

Tranche optionnelle: réalisation de 10 places supplémentaires — EHPAD.

Tranche optionnelle: réalisation d'une résidence sociale de 10 logements.

Le pouvoir adjudicateur dispose d'un délai de 12 mois à compter de la notification du marché pour affermir les tranches optionnelles.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site La Croix Verte à Saumur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Attestation d'inscription à l'ordre des architectes.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché sur les 3 derniers exercices (dans la mesure où ces informations sont disponibles depuis la date de création de l'entreprise).

Preuve d'une assurance des risques professionnels (responsabilité civile et décennale).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le mandataire du groupement devra présenter un chiffre d'affaires annuel d'un minimum de 7 500 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

Pour tous les membres du groupement:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Tout certificat de qualification professionnelle permettant d'attester la compétence des membres du groupement.

Pour le mandataire, entreprise générale ou entreprise principale de travaux:

3 références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années et ayant pour objet la construction d'établissements médicaux sociaux avec locaux à sommeil d'un montant minimum de 3 000 000 EUR HT.

Pour l'architecte:

3 références d'opérations réalisées au cours des 5 dernières années et ayant pour objet la construction d'établissements médicaux sociaux avec locaux à sommeil d'un montant minimum de travaux 3 000 000 EUR HT.

Pour le coordonnateur SSI:

Références d'opérations similaires réalisées au cours des 5 dernières années.

Pour les bureaux d'études et les autres entreprises tous corps d'état:

Références de construction BBC réalisées au cours des 5 dernières années.

Le groupement utilisera le document fourni par le pouvoir adjudicateur sur son profil acheteur pour présenter la composition de l'équipe, les compétences et les références.

Il sera mentionné pour chaque référence: la date de réalisation, le maître d'ouvrage de l'opération, le nom et la description de l'opération, le montant des travaux en euros HT ; la surface utile du projet ainsi que le rôle dévolu dans la réalisation du projet.

Les références de l'entreprise générale/principale de travaux et de l'architecte seront illustrées par des images de synthèse ou des photos de réalisation.

Les références seront assorties d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le groupement devra comporter les compétences suivantes: Entreprise générale de travaux ou Entreprises tous corps d'état (démolition, désamiantage et construction neuve); architecte inscrit à l'ordre; coordonnateur SSI; bureaux d'études spécialisés en VRD, thermiques, courants forts, courants faibles, cuisine, environnement, économie de la construction et OPC

Le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire (entreprise générale ou principale de travaux).

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Moyens.

Compétences.

Références.

Heure limite de réception des offres: 16:30
Date d'envoi des invitations: 2016-05-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fonctionnalité du projet
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale du projet
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Insertion dans le site
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthode, calendrier et délais de réalisation
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public d'Habitat
Contact
Point de contact: Philippe Plat, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats peuvent également déposer leurs plis sur le profil acheteur de Saumur Habitat: www.achatpublic.com. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. Le candidat est libre d'utiliser le certificat de signature électronique de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Les candidatures seront analysées par le jury au regard des documents listés aux articles 1..1; 1.2; 1.3 du III du présent avis.

Les trois candidats sélectionnés à l'issue du jury devront remettre une offre de niveau APS. Il est prévu une prime de 28 000 EUR HT (prix ferme) pour tout candidat ayant remis une offre conforme au dossier de consultation à l'exception de l'attributaire dont la rémunération tiendra compte de cette prime. Le jury pourra proposer une réduction ou une suppression de la prime selon les conditions fixées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 068-117967 (2016-04-05)

Informations complémentaires (2016-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées de 85 places, d'une micro-crèche de 10 places et d'une résidence sociale de 10 logements sur le site la Croix Verte à Saumur. Une phase démolition des bâtiments existants précèdera la phase de construction du bâtiment. Sont prévues en tranches optionnelles, la réalisation de la résidence sociale et la réalisation de 10 places supplémentaires pour l'EHPAD. L'OPH Saumur Habitat sera maître d'ouvrage de l'opération. Le CCAS de la Ville de Saumur assurera la gestion de l'EHPAD et de la micro-crèche. La gestion de la résidence sociale sera confiée à l'ADAPEI.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 078-138284
Se réfère à l'avis: 2016/S 068-117967
Numéro JO-S: 78

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Source: OJS 2016/S 078-138284 (2016-04-18)

Avis d'attribution de marché (2018-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018-107
Brève description:

Le marché a pour objet la conception réalisation d'un Établissement d'hébergement pour personnes âgées de 85 places sur le site de la Croix Verte à Saumur. Une phase démolition des bâtiments existants précèdera la phase de construction du bâtiment. Sont prévues en tranches optionnelles la réalisation de la résidence sociale et la réalisation de 10 places supplémentaires pour l'EHPAD. L'OPH de Saumur Habitat sera maître d'ouvrage de l'opération. Le CCAS de la Ville de Saumur assurera la gestion de l'EHPAD. La gestion de la résidence sociale sera assurée par l'ADAPEI.

Valeur totale du marché: 10104684.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 231 boulevard Benjamin Delessert
Code postal: 49400

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-26 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575623
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la conception réalisation d'un Établissement d'hébergement pour personnes âgées de 85 places sur le site de la Croix Verte à Saumur.

Sont prévues en tranches optionnelles la réalisation de la résidence sociale et la réalisation de 10 places supplémentaires pour l'EHPAD.

L'OPH de Saumur Habitat sera maître d'ouvrage de l'opération. Le CCAS de la Ville de Saumur assurera la gestion de l'EHPAD. La gestion de la résidence sociale sera assurée par l'ADAPEI.

Les délais d'exécution prévisionnels du marché sont répartis comme suit: 6 mois d'études (hors délais d'instruction du PC) et 20 mois de travaux (démolition et construction).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Croix Verte à Saumur 49400.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Boutillet SAS
Commune postale: Chauvigny
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Nom: AIA Architectes
Commune postale: Saint-Herblain
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: AIA Ingénierie
AIA Environnement
Begc
Commune postale: Nantes
Nom: SerdB SAS
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Valeur totale du marché: 10104684.15 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Philippe Plat
Adresse Internet: www.saumurhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2018/S 249-575623 (2018-12-26)

Informations complémentaires (2019-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la conception réalisation d'un Établissement d'hébergement pour personnes âgées de 85 places sur le site de la Croix Verte à Saumur. Une phase démolition des bâtiments existants précédera la phase de construction du bâtiment. Sont prévues en tranches optionnelles la réalisation de la résidence sociale et la réalisation de 10 places supplémentaires pour l'EHPAD. L'OPH de Saumur Habitat sera maître d'ouvrage de l'opération. Le CCAS de la ville de Saumur assurera la gestion de l'EHPAD. La gestion de la résidence sociale sera assurée par l'Adapei.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011674
Se réfère à l'avis: 2018/S 249-575623
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Une phase démolition des bâtiments existants précédera la phase de construction du bâtiment.

L'OPH de Saumur Habitat sera maître d'ouvrage de l'opération. Le CCAS de la ville de Saumur assurera la gestion de l'EHPAD. La gestion de la résidence sociale sera assurée par l'Adapei.

Source: OJS 2019/S 007-011674 (2019-01-07)

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