Commune de Hettange-Grande — enfouissement des réseaux aériens sur voirie communautaire et communale — Era sur Vicc et Vic — programme 2015 — 3 lots

Communauté de communes de Cattenom et Environs

Objet: commune de Hettange-Grande — enfouissement des réseaux aériens sur voirie communautaire et communale — Era sur Vicc et Vic — programme 2015 — 3 lots
Référence: 1670509
Caractéristiques principales: Marché décomposé en 3 lots dits géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-09 Avis de marché
2016-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Lot 1: BT 1 220 ml Ft1 275 ml TD 1 165 ml EP 890 mlLot 2: BT 3 900 ml FT 2 235 ml TD 3 925 ml EP 2 110 mlLot 3: BT 2 920 ml FT 1 470 ml TD 2 550 ml EP 1 265 ml.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
Fax: +33 382554275 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date limite de soumission: 2016-04-19 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084222
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site Internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique Marchés Publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); — formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: commune de Hettange-Grande — enfouissement des réseaux aériens sur voirie communautaire et communale — Era sur Vicc et Vic — programme 2015 — 3 lots
Référence: 1670509
Caractéristiques principales: Marché décomposé en 3 lots dits géographiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Commune de Hettange-Grande — Era/Vicc rues du Soleil et de la Chapelle; Era/Vic rue de la Chapelle
Brève description:
Commune de Hettange-Grande — Era/Vicc rues du Soleil et de la Chapelle; Era/Vic rue de la Chapelle.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Commune de Hettange-Grande — Era/Vicc rues Patton et Chateaubriand; Era/Vic rues Alfred de Musset, Chanoine Hennequin, Anatole France et Schuman
Brève description:
Commune de Hettange-Grande — Era/Vicc rues Patton et Chateaubriand; Era/Vic rues Alfred de Musset, Chanoine Hennequin, Anatole France et Schuman.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Commune de Hettange-Grande — Era/Vicc rues du Luxembourg et de Gaulle 2ème tranche; Era/Vic rue de l'Église
Brève description:
Commune de Hettange-Grande — Era/Vicc rues du Luxembourg et de Gaulle 2ème tranche; Era/Vic rue de l'Église.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: BT 1 220 ml Ft1 275 ml TD 1 165 ml EP 890 ml
Lot 2: BT 3 900 ml FT 2 235 ml TD 3 925 ml EP 2 110 ml
Lot 3: BT 2 920 ml FT 1 470 ml TD 2 550 ml EP 1 265 ml.
Numéro de référence: 1670509

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie 5 % pouvant être remplacée par une garantie à 1ère demande.
Garantie à 1ère demande couvrant 5 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: articles 86 à 111 du CMP. Prix unitaires révisables.
Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.
Délai global de paiement :30 j.
Financement: subventions Cd57, emprunts, fonds propres et dans le cadre de conventions MOD avec la commune de Hettange-Grande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat seul ou groupement conjoint d'entreprises avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paquet Michel, président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1670509
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site Internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique Marchés Publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.
Afficher plus
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 rue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 051-084222 (2016-03-09)
Avis d'attribution de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'enfouissement des réseaux aériens sur voirie d'intérêt communautaire et sur voirie d'intérêt communal à Hettange-Grande, marché décomposé en 3 lots.
Valeur totale du marché: 2709207.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Contact
Adresse Internet: http://ccce.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227434
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-084222
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Commune d'Hettange-Grande — ERA/VICC et VIC — rue du Soleil — rue de la Chapelle
Brève description:
Enfouissement des réseaux aériens sur VICC et VIC à Hettange-Grande — lot 1 rue du Soleil et rue de la Chapelle.
Intitulé du lot: Commune de Hettange-Grande ERA/VICC et VIC — rue Patton — rue Châteaubriand — rue Alfred de Musset
Brève description:
Enfouissement des réseaux aériens sur voirie d'intérêt communautaire et voirie d'intérêt communal à Hettange-Grande, lot 2 rues Patton et Châteaubriand rues Alfred de Musset, Chanoine Hennequin, Anatole France et Schuman.
Intitulé du lot: Commune d'Hettange-Grande — ERA/VICC rues du Luxembourg et de Gaulle 2
Brève description:
Enfouissement des réseaux aériens sur voirie d'intérêt communautaire et voirie d'intérêt communal, lot 3 rues du Luxembourg et de Gaulle 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://prod.modula-demat.com/modula_ccce/publisher_portail/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 127-227434 (2016-06-30)
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