CHI 160500

Centre hospitalier des Drs Rosenberg

Prestations de transports sanitaires à la charge du CHI Caux Vallée de Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-24 Avis de marché
Avis de marché (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: CHI 160500
Brève description: Prestations de transports sanitaires à la charge du CHI Caux Vallée de Seine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Drs Rosenberg
Adresse postale: 19 avenue René Coty
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats@chi-cauxvalleedeseine.fr 📧
Téléphone: +33 235393541 📞
Fax: +33 235393587 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9F0rKa0OS9 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220229
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports à partir du site Fauquet (Bolbec)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports à partir du site Fauquet (Bolbec):
Transports entre le Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine Site Fauquet de Bolbec et un autre établissement hospitalier public ou privé, suivant les nécessités médicales, tous autres transports nécessités par l'état des malades hospitalisés.
Afficher plus
Description des renouvellements:
La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 1.10.2016. Le terme étant fixé au 30.9.2020. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Transports à partir du site Rosenberg (Lillebonne)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports à partir du site Rosenberg (Lillebonne)
Transports entre le Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine Site Rosenberg de Lillebonne et un autre établissement hospitalier public ou privé, suivant les nécessités médicales, tous autres transports nécessités par l'état des malades hospitalisés.
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Afficher plus
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Fournir un NOTI 2 ou équivalent.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Fournir une copie de l'agrément nécessaire au transport sanitaire et une copie de l'autorisation de circuler.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de la direction des achats et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2016/S 123-220229 (2016-06-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍