Candidature(Phase1) projetac.procédure négociée art64à66,dec 2016-361,télésurveillance,interventions s/déclenchement alarmes et maintenance systèmes sécurité des antennes Dga-Sq(4lots)

SCA/PFAF SO

Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité des antennes de la Direction Générale de l'armement — service qualité (Dga-Sq)-(4 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-17 Avis de marché
2016-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance
Quantité ou étendue:
Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité des antennes de la direction générale de l'armement — service qualité (Dga-Sq)-(4 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-174635
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Projets de 4 accords-cadres mono attributaires passés par procédure négociée art 64 à 66 décret 2016-361 (en 2 phases,candidature puis offre).cet avis est un appel à candidature (phase 1).le candidat peut recourir à une transmission électronique des plis uniquement sur la plate-forme des achats de l'état (Place) www.marchespublics.gouv.fr ou préférer un mode de transmission des plis par voie postale (ou par porteur contre récépissé).le candidat devra conserver le mode de transmission choisi pour toute la procédure (candidature puis offre).le pli parvenu hors délai sera rejeté.transmission par voie électronique: dépôt des réponses électroniques uniquement sur PLACE www.marches-publics.gouv.fr. Modalités de transmission et manuels utilisateurs disponibles sur le site PLACE, assistance téléphonique 0176647407 pour toute difficulté.pour être informé des échanges avec l'administration,vérifier que l'adresse des échanges avec PLACE soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy.en cas de téléchargement anonyme,l'administration ne pourra informer le candidat des éventuelles modifications du dossier de consultation.formats pour la transmission électronique: à choisir parmi formats communément disponibles tel que Open office,word2003,excel2003,powerpoint2003,pdf,jpg,zip ou équivalents,tous compatibles Pc. L'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus,à défaut,le candidat optera pour un envoi sur support papier.il est recommandé au candidat qui répond par voie électronique de transmettre une copie de sauvegarde,sur support physique électronique ou sur support papier,dans les mêmes délais.cette copie sera ouverte si le pli transmis électroniquement n'est pas parvenu dans les délais ou s'il n'a pu être ouvert. Ce pli cacheté comporte impérativement et lisiblement la mention «Copie de sauvegarde» et suit les modalités ci-dessous. Transmission sous pli cacheté par voie postale: le candidat devra envoyer son pli par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité à cette adresse postale: plate-forme achats finances Sud-Ouest, BAP/section préparation commissions, CS 21152, 33068 Bordeaux cedex. La date faisant foi est la date de réception effective du pli dans l'administration.transmission sous pli cacheté par porteur contre récépissé: le candidat devra se rendre exclusivement à cette adresse géographique du lundi au jeudi de 8:30 à 16:00:plate Forme Achats Finances Sud-Ouest,BAP/section préparation commissions (0557852170 ou -3009 ou -2561).b.024-2e étage-pièce 2021, caserne Xaintrailles, 112 bd du Mal Leclerc,33000 Bordeaux. Nota: veiller au bon acheminement du pli et tenir compte du fait que PFAF-SO se situe dans une enceinte militaire (accès règlementé).aussi le pli étant portable et non quérable le candidat s'assure que le porteur tiendra compte des délais de filtrage à l'entrée et déposera le pli contre récépissé.veiller aux conditions générales de vente des sociétés prestataires de services de transport de documents (type Chronopost) qui ne prennent pas toutes en charge ce type de pli.nota concernant le pli cacheté: sur l'enveloppe cachetée,il sera obligatoirement mentionné de manière lisible l'ensemble des mentions suivantes: ne pas ouvrir par le bureau Courrier, numéro de la procédure et son objet,cachet de la société,ou toute autre indication permettant d'identifier l'objet de la soumission et le candidat. A défaut le pli sera rejeté. Informations sur la réduction du nombre d'offres durant la négociation: recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité des antennes de la Direction Générale de l'armement — service qualité (Dga-Sq)-(4 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité de l'antenne de la DGA-SQ de Bayonne (Dpt 64)
Brève description:
Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité de l'antenne de la DGA-SQ de Bayonne (Dpt 64).
Montant minimum annuel (TTC): montant annuel (TTC) cumulé des prestations de télésurveillance et de la maintenance préventive. Montant maximum annuel (TTC): 9 000,00 EUR (TTC).
Informations complémentaires sur les lots:
Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et est reconductible annuellement, sans que sa durée globale puisse excéder 48 mois consécutifs et dans la limite de 3 reconductions.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité de l'antenne de la DGA-SQ de Montluçon (Dpt 03)
Brève description:
Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité de l'antenne de la DGA-SQ de Montluçon (Dpt 03).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité de l'antenne de la DGA-SQ de Salon de Provence (Dpt 13)
Brève description:
Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité de l'antenne de la DGA-SQ de Salon de Provence (Dpt 13).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité de l'antenne de la DGA-SQ de Clermont-Ferrand (Dpt 63)
Brève description:
Télésurveillance, interventions sur déclenchement des alarmes et maintenance des systèmes de sécurité de l'antenne de la DGA-SQ de Clermont-Ferrand (Dpt 63).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: PFAFSO-150293-S2-DR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bayonne (Dpt 64), Montluçon (Dpt 03), Salon-de-Provence (Dpt 13), Clermont-Ferrand (Dpt 63).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira: le formulaire Dc1 joint au dossier (Lettre de candidature-désignation du mandataire par ses co-traitants) dûment rempli, qui exprime le consentement du candidat à participer à la présente consultation. Le formulaire Dc2 joint au dossier (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dûment rempli, qui exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières. Afin de mener à bien le marché et de garantir sa bonne
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exécution financière, le chiffre d'affaires du dernier exercice disponible du candidat devra être au minimum: Lot 1: 30 000 EUR. Lot 2: 30 000 EUR. Lot 3: 30 000 EUR. Lot 4: 30 000 EUR. Cependant afin de ne pas restreintre l'accès au marché public d'entreprises de création récente, celles-ci auront la possibilité d'apporter la preuve de leur capacité financière par la production d'un déclaration de banque. Tous renseignements ou documents justifiant de sa nationalité, dans la mesure où la procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'UE ou à l'EEE.
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Situation économique et financière: Voir informations mentionnées ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. Les références présentées justifiant les compétences techniques et les moyens mis en oeuvre par le candidat doivent pouvoir être contrôlées. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et les effectifs du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernière années. Une déclaration indiquant les diplômes et qualifications professionnelles des cadres et des oeuvrants de l'entreprise et particulièrement des responsables de prestations de service de même nature que celles attendues au marché.
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire.
Autres conditions particulières:
Le projet d'accord cadre à bon de commande est classé «Sensible» conformément aux dispositions de l'article 78 de l'igi 1300. La recevabilité des candidats est également subordonnée, à la fourniture d'un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) ou équivalent de moins de trois mois et la demande de contrôle élémentaire (dce) en deux exemplaires (un sous format papier et un sous format numérique) par le(s) dirigeant(s) ayant le pouvoir d'engager la société. celui-ci est destiné au contrôle élémentaire de la personne morale.
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Tous les candidats devront fournir: Une copie des documents permettant l'exercice d'une activité privée de sécurité, délivrés par le
CNAPS, à savoir: l'autorisation (AUT) pour la personne morale (société), l'agrément (AGD) pour la personne physique (dirigeant). Une copie du certificat d'agrément de l'APSAD. Si des candidats n'ont pas fourni tous les documents énumérés ci-dessus, le pouvoir adjudicateur pourra demander à tous les candidats de compléter leur dossier dans un délai de 10 jours maximum. Les candidats concernés par cette demande devront produire ou compléter les pièces dans ce délai sous peine de voir leur candidature réjetée comme irrecevable.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de la PFAF-SO
Nom: DEF/EMA/SCA/plate-forme achats finances Sud-Ouest PFAF-SO
Adresse postale: Adresse postale pour tout courrier: PFAF-SO/BAP/SPPM 2 — CS 21152
Téléphone: +33 557852561 📞
Fax: +33 557852510 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DEF/EMA/SCA/Plate-Forme achats finances Sud-Ouest PFAF-SO
Adresse postale: Adresse postale pour tout courrier: PFAF-SO/BAP/SPPM 2 — CS 21152 — 33068 Bordeaux Cedex. Adresse géographique pour tout dépôt: PFAF-SO — caserne Xaintrailles — 112 bd du Maréchal Leclerc
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Projets de 4 accords-cadres mono attributaires passés par procédure négociée art 64 à 66 décret 2016-361 (en 2 phases,candidature puis offre).cet avis est un appel à candidature (phase 1).le candidat peut recourir à une transmission électronique des plis uniquement sur la plate-forme des achats de l'état (Place) www.marchespublics.gouv.fr ou préférer un mode de transmission des plis par voie postale (ou par porteur contre récépissé).le candidat devra conserver le mode de transmission choisi pour toute la procédure (candidature puis offre).le pli parvenu hors délai sera rejeté.transmission par voie électronique: dépôt des réponses électroniques uniquement sur PLACE www.marches-publics.gouv.fr. Modalités de transmission et manuels utilisateurs disponibles sur le site PLACE, assistance téléphonique 0176647407 pour toute difficulté.pour être informé des échanges avec l'administration,vérifier que l'adresse des échanges avec PLACE soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy.en cas de téléchargement anonyme,l'administration ne pourra informer le candidat des éventuelles modifications du dossier de consultation.formats pour la transmission électronique: à choisir parmi formats communément disponibles tel que Open office,word2003,excel2003,powerpoint2003,pdf,jpg,zip ou équivalents,tous compatibles Pc. L'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus,à défaut,le candidat optera pour un envoi sur support papier.il est recommandé au candidat qui répond par voie électronique de transmettre une copie de sauvegarde,sur support physique électronique ou sur support papier,dans les mêmes délais.cette copie sera ouverte si le pli transmis électroniquement n'est pas parvenu dans les délais ou s'il n'a pu être ouvert. Ce pli cacheté comporte impérativement et lisiblement la mention «Copie de sauvegarde» et suit les modalités ci-dessous. Transmission sous pli cacheté par voie postale: le candidat devra envoyer son pli par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité à cette adresse postale: plate-forme achats finances Sud-Ouest, BAP/section préparation commissions, CS 21152, 33068 Bordeaux cedex. La date faisant foi est la date de réception effective du pli dans l'administration.transmission sous pli cacheté par porteur contre récépissé: le candidat devra se rendre exclusivement à cette adresse géographique du lundi au jeudi de 8:30 à 16:00:plate Forme Achats Finances Sud-Ouest,BAP/section préparation commissions (0557852170 ou -3009 ou -2561).b.024-2e étage-pièce 2021, caserne Xaintrailles, 112 bd du Mal Leclerc,33000 Bordeaux. Nota: veiller au bon acheminement du pli et tenir compte du fait que PFAF-SO se situe dans une enceinte militaire (accès règlementé).aussi le pli étant portable et non quérable le candidat s'assure que le porteur tiendra compte des délais de filtrage à l'entrée et déposera le pli contre récépissé.veiller aux conditions générales de vente des sociétés prestataires de services de transport de documents (type Chronopost) qui ne prennent pas toutes en charge ce type de pli.nota concernant le pli cacheté: sur l'enveloppe cachetée,il sera obligatoirement mentionné de manière lisible l'ensemble des mentions suivantes: ne pas ouvrir par le bureau Courrier, numéro de la procédure et son objet,cachet de la société,ou toute autre indication permettant d'identifier l'objet de la soumission et le candidat. A défaut le pli sera rejeté.
Afficher plus
Informations sur la réduction du nombre d'offres durant la négociation: recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 097-174635 (2016-05-17)
Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-411052
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-174635
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande. Possibilité de prestations similaires (article 23.12 du Décret 2016-361 du 25.3.2016). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2016.

Attribution du marché
Nom: Sécuritas France SÀRL
Adresse postale: 2 bis rue Louis Armand
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75741
Source: OJS 2016/S 225-411052 (2016-11-17)
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Région:
Pyrénées-Atlantiques Allier Puy-de-Dôme Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'enquête et de sécurité Services de sécurité Services de surveillance