Caluire et Cuire — Montessuy — ABC — construction de 69 logements collectifs — relance lot 6

Lyon Métropole Habitat

Le projet consiste en la construction de 69 logements répartis en 4 bâtiments: A Sud (R+2 + Attique), A Nord (R+3 + Attique), B (R+4 + Attique) et C (R+4 + Attique) totalisant 4298 mètres carrés de surface de planchers pour les logements; et 2 niveaux de sous-sol (sous les bâtiments B et A nord comprenant 60 garages et la chaufferie collective bois). Les rez-de-chaussée des bâtiments B et C accueilleront des commerces (surfaces livrées hors aménagements totalisant 248 m de surface de planchers pour les commerces). Marché public de travaux alloti en 16 lots. La présente consultation concerne uniquement le lot 6 suite à une première consultation déclarée sans suite. Les lots 1 à 4-7-9 à 13 sont traités par procédure d'appel d'offres (consultation en cours). Les lots 5 et 8 sont traités par procédure adaptée (consultation en cours). Les lots 14 et 15 sont traités par marchés à bons de commande communs à toutes les opérations du pouvoir adjudicateur. Le lot 16 sera lancé ultérieurement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-06 Avis de marché
2017-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 16S0056
Brève description:
Le projet consiste en la construction de 69 logements répartis en 4 bâtiments: A Sud (R+2 + Attique), A Nord (R+3 + Attique), B (R+4 + Attique) et C (R+4 + Attique) totalisant 4298 mètres carrés de surface de planchers pour les logements; et 2 niveaux de sous-sol (sous les bâtiments B et A nord comprenant 60 garages et la chaufferie collective bois). Les rez-de-chaussée des bâtiments B et C accueilleront des commerces (surfaces livrées hors aménagements totalisant 248 m
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 478959050 📞
Fax: +33 427183402 📠
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lmhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353107
Se réfère à l'avis: 2016/S 127-227394
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
La durée de 20 mois est un délai global pour l'ensemble des 16 lots (y compris période de préparation). Niveaux spécifiques minimaux exigés: Qualification 3211. Effectif: 10 personnes. Chiffre d'affaires annuel: 440 000 EUR. Le lot comporte une variante obligatoire: Mise en place de carrelage sur plot.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étanchéité / Couverture
Numéro du lot: 6
Brève description: Étanchéité / couverture.
Valeur estimée hors TVA: 223 708 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Informations complémentaires:
La durée de 20 mois est un délai global pour l'ensemble des 16 lots (y compris période de préparation).
Niveaux spécifiques minimaux exigés: Qualification 3211. Effectif: 10 personnes. Chiffre d'affaires annuel: 440 000 EUR.
Le lot comporte une variante obligatoire: Mise en place de carrelage sur plot.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire et Cuire (69300) — Angle rue Pasteur et rue de Branly.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre les documents suivants:
A ) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une « lettre de candidature- désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé DC1*, (ou engagement d'effet équivalent), dûment complétée.
B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé DC2* (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat doit renseigner l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique H en y joignant les documents suivants:
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(*) ces documents sont joints au règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Se référer aux informations complémentaires relatives au lot n° 6.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
— Certificat de qualification professionnelle ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date, le lieu d'exécution et le nom du maître d'ouvrage.
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Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Se référer aux informations complémentaires relatives au lot n° 6.
Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Mise en oeuvre d'éléments: à caractères environnemental (engagement environnemental et charte chantier vert joints en annexe du CCAP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de Lyon Métropole habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 80 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lmhabitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse postale: 194 rue Duguesclin — CS 43813
Point de contact: Aurélien Perrot
Téléphone: +33 478959012 📞
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat — service des marchés
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433 Lyon cedex 03
Point de contact: Fatima Bediaf

Référence
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres ouvert en application des articles 25 I 1°, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Adresse auprès de laquelle les documents du marché sont disponibles: Chaumeil — 13 rue Emile Decorps — parc d'activité Atlantique, 69100 Villeurbanne, télécopieur: (+33)4-78-62-99-52. Frais de port à la charge des opérateurs économiques.
Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et offres par voie électronique dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis de marché. Les moyens de preuve acceptable à fournir par les attributaires sont ceux précisés à l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Tectoniquesingenieurs — 11 boulevard Déruelle — 69003 Lyon. Madame Noémie Hennebelle. Tél: (+33)4-78.30.06.56. http://www.lmhabitat.fr.
Publication antérieure relative à la présente procédure: Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S012 — 016265 (avis de pré-information).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et à l'arrêt du Conseil n° 358994 du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.
Source: OJS 2016/S 196-353107 (2016-10-06)
Avis d'attribution de marché (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet consiste en la construction de 69 logements répartis en 4 bâtiments: A Sud (R+2 + Attique), A Nord (R+3 + Attique), B (R+4 + Attique) et C (R+4 + Attique) totalisant 4 298 m² de surface de planchers pour les logements; et 2 niveaux de sous-sol (sous les bâtiments B et A Nord comprenant 60 garages et la chaufferie collective bois). Les rez-de-chaussée des bâtiments B et C accueilleront des commerces (surfaces livrées hors aménagements totalisant 248 m
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Valeur totale du marché: 5 901 758 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-280624
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353107
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond à la valeur estimée pour l'ensemble des 16 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étanchéité / couverture
Informations complémentaires:
La valeur totale du marché correspond à la valeur estimée pour l'ensemble des 16 lots.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire (69300) — Angle rue Pasteur et rue de Branly.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous par courriel au marches@lmhabitat.fr, conclusion du contrat le 20.4.2017. Type de procédure: appel d'offres ouvert en application des articles 25I1, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La variante obligatoire n'est pas retenue.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greff.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative et aux arrêts du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, sté tropic travaux signalisation et n° 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2017/S 137-280624 (2017-07-18)
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Région:
France Rhône
Produits/services:
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