Auscultation du réseau routier géré par la DIR Nord dans le cadre de la recherche de fibres d'amiante et de la quantification des HAP

DIR Nord

Auscultation du réseau routier géré par la DIR Nord dans le cadre de la recherche de fibres d'amiante et de la quantification des HAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atemac

Qui ?

• DIR Nord

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-18	Avis de marché
2016-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: DIRN-SPT-IECD-16-07-01
Brève description:

Auscultation du réseau routier géré par la DIR Nord dans le cadre de la recherche de fibres d'amiante et de la quantification des HAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Nord
Adresse postale: 44 ter rue Jean Bart, CS 20275
Code postal: 59019
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dir-nord.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 320496344 📞
Fax: +33 320496068 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301079&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 138-250003
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Origine du financement: budget de l'état (100 %); programme 0203 (réseau routier national). Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges. Les prix seront révisables. Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde. Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 316 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions éventuelles: 3. Les titulaires ne pourront pas les refuser.

Informations complémentaires:

Origine du financement: budget de l'état (100 %); programme 0203 (réseau routier national).

Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.

Les prix seront révisables.

Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde.

Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble du réseau géré par la DIR Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique,

— soit avec des prestataires groupés.

Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics).

La forme juridique du candidat.

En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.

Le pouvoir adjudicateur ne retient que les interdictions de soumissionner prévues à l'article 45 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Il sera fait application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, les conditions particulières seront précisées dans le règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: Non. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction interdépartementale des routes du Nord — service des politiques et techniques (SPT)
Adresse postale: 44 ter rue Jean Bart — CS 20275
Point de contact: Cellule ingénierie entretien chaussée et dépendances (IECD)
Téléphone: +33 320496072 📞
Courrier électronique: iecd.spt.dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 320604773 📠
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction interdépartementale des routes Nord — secrétariat général — cellule achats moyens généraux/pôle achats
Adresse postale: 44 ter rue Jean Bart — CS 20275
Courrier électronique: achats.amg.sg.dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Accord-cadre à bons de commande.

Les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière.

Les personnes morales ne seront pas tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres,

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet du traitement prévu à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009,

— la copie de sauvegarde prévue à l'article 41 III du décret susvisé, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde»,

— le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique,

— dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique, les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 15.6.2012. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément,

— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «DIRN-SPT-IECD-16-07-01», le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Étendue ou quantité:

Compte tenu de l'impossibilité de connaître l'étendue des commandes à passer, le marché ne prévoit pas de montants minimum et maximum pour la durée du marché.

Il est cependant prévu pour la première période du marché, les quantités minimales suivantes:

— 300 carottages par an,

— 1000 analyses amiante par an,

— 1000 analyses HAP par an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2016/S 138-250003 (2016-07-18)

Avis d'attribution de marché (2016-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 44 Ter rue Jean Bart, CS 20275

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422946
Se réfère à l'avis: 2016/S 138-250003
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans mini/sans maxi.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative).

Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative).

Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2016/S 232-422946 (2016-11-29)

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