Assistance, animation, évaluation et formations pour le Parcours supérieur de management (PSM) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
La présente consultation concerne l'assistance, l'animation, l'évaluation et les formations pour le Parcours supérieur de management (PSM) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles 28, 78 et 80 du décret.
Le marché est conclu pour partie sous la forme d'un accord-cadre à prix unitaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au moyen de bons de commande et pour partie à quantités fixes et à prix global et forfaitaire.
L'enveloppe budgétaire allouée à la satisfaction du besoin s'élève à 460 000 EUR HT au maximum dont 60 000 EUR HT au maximum pour les prestations relevant de la partie à prix global et forfaitaire.
La partie à bons de commande est conclue avec les montants suivants:
Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée du marché: 400 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Installations de formation › Séminaires de formation
- • Services de formation › Services de formation professionnelle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-20 | Avis de marché |
| 2016-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séminaires de formation
Numéro de référence: 2016-315
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Séminaires de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 184-329838
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Marseille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: service des marchés
Adresse postale: Hôtel de Région — 27 place Jules Guesde
Téléphone: +33 491575161 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 184-329838 (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Séminaires de formation
Numéro de référence: 2016-315
Brève description:
La présente consultation concerne l'assistance, l'animation, l'évaluation et les formations pour le Parcours supérieur de management (PSM) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles 28, 78 et 80 du décret.
Le marché est conclu pour partie sous la forme d'un accord-cadre à prix unitaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au moyen de bons de commande et pour partie à quantités fixes et à prix global et forfaitaire.
L'enveloppe budgétaire allouée à la satisfaction du besoin s'élève à 460 000 EUR HT au maximum dont 60 000 EUR HT au maximum pour les prestations relevant de la partie à prix global et forfaitaire.
La partie à bons de commande est conclue avec les montants suivants:
Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée du marché: 400 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Séminaires de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 184-329838
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr
Dépôt par porteur: région Provence-Alpes-Côte d'Azur service des marchés — entresol — bureau 002 — 14 rue Sainte Barbe — 13001 Marseille — horaires de dépôt 9:00 — 12:00 et 14:00 — 16:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'assistance, l'animation, l'évaluation et les formations pour le Parcours supérieur de management (PSM) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles 28, 78 et 80 du décret.
Le marché est conclu pour partie sous la forme d'un accord-cadre à prix unitaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au moyen de bons de commande et pour partie à quantités fixes et à prix global et forfaitaire.
L'enveloppe budgétaire allouée à la satisfaction du besoin s'élève à 460 000 EUR HT au maximum dont 60 000 EUR HT au maximum pour les prestations relevant de la partie à prix global et forfaitaire.
La partie à bons de commande est conclue avec les montants suivants:
Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée du marché: 400 000 EUR HT.
La présente consultation concerne l'assistance, l'animation, l'évaluation et les formations pour le Parcours Supérieur de Management (Psm) de la Région Provence Alpes Côte d'azur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (ou DC1), obligatoire seulement en cas de groupement (et habilitation du mandataire par ses co-traitants).
Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des 3 derniers exercices; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle).
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Présentation d'une liste des principales références en rapport direct avec l'objet du marché réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le bénéficiaire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Marseille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: service des marchés
Adresse postale: Hôtel de Région — 27 place Jules Guesde
Téléphone: +33 491575161 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr
Dépôt par porteur: région Provence-Alpes-Côte d'Azur service des marchés — entresol — bureau 002 — 14 rue Sainte Barbe — 13001 Marseille — horaires de dépôt 9:00 — 12:00 et 14:00 — 16:00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 184-329838 (2016-09-20)
Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 52 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-455013
Se réfère à l'avis: 2016/S 184-329838
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13281
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): Préfecture de la Région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 248-455013 (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'assistance, l'animation, l'évaluation et les formations pour le parcours supérieur de management (PSM) de la Région Provence Alpes Côte d'Azur.
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles 28, 78 et 80 du décret.
Le marché est conclu pour partie sous la forme d'un accord-cadre à prix unitaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au moyen de bons de commande et pour partie à quantités fixes et à prix global et forfaitaire.
L'enveloppe budgétaire allouée à la satisfaction du besoin s'élève à 460 000 EUR HT au maximum dont 60 000 EUR HT au maximum pour les prestations relevant de la partie à prix global et forfaitaire.
La partie à bons de commande est conclue avec les montants suivants:
Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT
Montant maximum sur la durée.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-455013
Se réfère à l'avis: 2016/S 184-329838
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Montant du marché:
minimum annuel HT: 50 000 EUR
maximum annuel HT: 400 000 EUR
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service des marchés de la Région PACA, bureau 002, Hôtel de Région, 14 rue Sainte Barbe, sur prise de rendez-vous 72 heures avant
Durée du marché: 2 ans à compter de la notification.
Compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil, 13006 Marseille
Renseignements complémentaires: Hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20 — tél: 04 91 57 51 52 — fax: 04 91 57 50 64.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'assistance, l'animation, l'évaluation et les formations pour le parcours supérieur de management (PSM) de la Région Provence Alpes Côte d'Azur.
Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT
Montant maximum sur la durée.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Montant du marché:
minimum annuel HT: 50 000 EUR
maximum annuel HT: 400 000 EUR
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service des marchés de la Région PACA, bureau 002, Hôtel de Région, 14 rue Sainte Barbe, sur prise de rendez-vous 72 heures avant
Durée du marché: 2 ans à compter de la notification.
Compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil, 13006 Marseille
Renseignements complémentaires: Hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20 — tél: 04 91 57 51 52 — fax: 04 91 57 50 64.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13281
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): Préfecture de la Région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 248-455013 (2016-12-21)
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