Assainissement des routes départementales de la Loire pour le STD Ouest Roannais — secteur sud Saint Germain Laval et pour le STD Est Roannais — secteur sud Neulise

Conseil général de la Loire

Les prestations de la présente consultation comportent:
— l'assainissement des routes départementales par un entretien préventif et programmé
— l'assainissement des routes départementales par un entretien curatif, au vu des intempéries
— la signalisation des chantiers sous circulation
les variantes administratives ne sont pas admises.
Les variantes techniques sont admises seulement pour la valorisation des déchets, après explication dans le mémoire technique.
Nombre de variante technique limité à 1 maximum
remise d'un mémoire technique propre à la variante
obligation de remettre une offre de base.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Balmont TP
• Ets Berthelier et Fils

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• Centre-Est
• France
• Loire
• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-29	Avis de marché
2016-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:

Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour se terminer le 31 décembre 2016.Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:Période ferme: De sa notification au 31 décembre 2016reconduction no1: 01 janvier 2017 au 31 décembre 2017reconduction no2 :01 janvier 2018 au 31 décembre 2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036039
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert défini aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (Décret no2006- 975 du 01/08/06).marché à bons de commande dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 Rue Charles de Gaulle 42000 Saint Etienne de 8h45 à 16h00 sauf samedi, dimanches, jours fériés durée du marché: Début prévisionnel des travaux: Avril 2016 unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier lieu d'exécution: Département de la Loire Renseignements administratifs: Département de la Loire Direction des affaires juridiques etdu secrétariat général service de la Commande Publique 2, rue Charles de Gaulle 42022 saint etienne Cedex 1 mme DELZANNO — 04 77 48 43 27 renseignements techniques: Pôle aménagement et développement durable direction des agences territoriales — service gestion et exploitation de la route 2, rue Charles de Gaulle 42022 saint etienne Cedex 1 richard VANELLE — 04 77 34 44 35 anne ARCHEZ — 04 77 34 44 36. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert défini aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (Décret no2006- 975 du 01/08/06).marché à bons de commande

dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 Rue Charles de Gaulle 42000 Saint Etienne de 8h45 à 16h00 sauf samedi, dimanches, jours fériés

durée du marché: Début prévisionnel des travaux: Avril 2016

unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de deux façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier

lieu d'exécution: Département de la Loire

Renseignements administratifs:

Département de la Loire

Direction des affaires juridiques etdu secrétariat général

service de la Commande Publique

2, rue Charles de Gaulle

42022 saint etienne Cedex 1

mme DELZANNO — 04 77 48 43 27

renseignements techniques:

Pôle aménagement et développement durable

direction des agences territoriales — service gestion et exploitation de la route

2, rue Charles de Gaulle

42022 saint etienne Cedex 1

richard VANELLE — 04 77 34 44 35

anne ARCHEZ — 04 77 34 44 36.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les prestations de la présente consultation comportent:

— l'assainissement des routes départementales par un entretien…

… préventif et programmé

… curatif, au vu des intempéries

— la signalisation des chantiers sous circulation

les variantes administratives ne sont pas admises.

Les variantes techniques sont admises seulement pour la valorisation des déchets, après explication dans le mémoire technique.

Nombre de variante technique limité à 1 maximum

remise d'un mémoire technique propre à la variante

obligation de remettre une offre de base.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Std Ouest Roannais — secteur sud — saint Germain…

… LavalPériode ferme:Lot 1: Saint Germain Laval — minimum 25 000 euros HT Maximum 80 000 euros HtReconductions no 1 à no2:Lot 1: Saint Germain Laval — minimum 25 000 euros HT Maximum 80 000 euros (H.T.).

… Laval

Période ferme:

Lot 1: Saint Germain Laval — minimum 25 000 euros HT Maximum 80 000 euros Ht

Reconductions no 1 à no2:

Lot 1: Saint Germain Laval — minimum 25 000 euros HT Maximum 80 000 euros (H.T.).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Std Est Roannais — secteur sud — neulisePériode ferme:Lot 2: Neulise — minimum 25 000 euros HT Maximum 100 000 euros HtReconductions no 1 à no2:Lot 2: Neulise — minimum 25 000 euros HT Maximum 100 000 euros (H.T.).

Std Est Roannais — secteur sud — neulise

Lot 2: Neulise — minimum 25 000 euros HT Maximum 100 000 euros…

… Ht

… (H.T.).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour se terminer le 31 décembre 2016.

Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:

Période ferme: De sa notification au 31 décembre 2016

reconduction no1: 01 janvier 2017 au 31 décembre 2017

reconduction no2 :01 janvier 2018 au 31 décembre 2018.

Numéro de référence: 16FT-DAJSG-1150-T

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:

http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section «Formulaires » ),

— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.

— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Financement assuré à 100 % par les ressources propres de la collectivité

— délai de paiement: 30 jours

— s'Agissant d'un marché à bons de commande, le paiement de l'ensemble d'une commande est considéré comme partiel et définitif après achèvement total de la prestation correspondant à la commande concernée.

— Avance: 10 % du montant minimum de chaque lot.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (50)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez: : Service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Téléphone: +33 477484322 📞
Nom: par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la Commande publique
Commune postale: Saint-Étienne Cédex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FT-DAJSG-1150-T
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert défini aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (Décret no2006- 975 du 01/08/06).marché à bons de commande

dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 Rue Charles de Gaulle 42000 Saint Etienne de 8h45 à 16h00 sauf samedi, dimanches, jours fériés

durée du marché: Début prévisionnel des travaux: Avril 2016

unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de deux façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier

lieu d'exécution: Département de la Loire

Renseignements administratifs:

Département de la Loire

Direction des affaires juridiques etdu secrétariat général

service de la Commande Publique

2, rue Charles de Gaulle

42022 saint etienne Cedex 1

mme DELZANNO — 04 77 48 43 27

renseignements techniques:

Pôle aménagement et développement durable

direction des agences territoriales — service gestion et exploitation de la route

richard VANELLE — 04 77 34 44 35

anne ARCHEZ — 04 77 34 44 36.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 023-036039 (2016-01-29)

Avis d'attribution de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16ft-Dajsg-1150-T
Brève description:

Les prestations de la présente consultation comportent: — l'assainissement des routes départementales par un entretien préventif et programmé, — l'assainissement des routes départementales par un entretien curatif, au vu des intempéries, — la signalisation des chantiers sous circulation. Les variantes administratives ne sont pas admises. Les variantes techniques sont admises seulement pour la valorisation des déchets, après explication dans le mémoire technique. Nombre de variante technique limité à 1 maximum remise d'un mémoire technique propre à la variante obligation de remettre une offre de base.

Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185231
Se réfère à l'avis: 2016/S 023-036039
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Lot 1: montant minimum annuel du marché: 25 000 EUR HT; montant maximum annuel du marché: 80 000 EUR HT. Montant de la commande indicative type: 36 907.25 EUR HT. Lot 2: montant minimum annuel du marché: 25 000 EUR HT; montant maximum annuel du marché: 100 000 EUR HT. Montant de la commande indicative type: 52 713 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— l'assainissement des routes départementales par un entretien…

… préventif et programmé,

… curatif, au vu des intempéries,

— la signalisation des chantiers sous circulation.

Les variantes administratives ne sont pas admises.

Nombre de variante technique limité à 1 maximum remise d'un mémoire technique propre à la variante obligation de remettre une offre de base.

Intitulé du lot: Std Ouest Roannais — secteur sud — saint Germain Laval
Brève description: Lot 1: Saint Germain Laval — minimum 25 000 EUR HT Maximum 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Std Est Roannais — secteur Sud — Neulise
Brève description: Lot 2: Neulise — minimum 25 000 EUR HT Maximum 100 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-18 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot 1: montant minimum annuel du marché: 25 000 EUR HT; montant maximum annuel du marché: 80 000 EUR HT.

Montant de la commande indicative type: 36 907.25 EUR HT.

Lot 2: montant minimum annuel du marché: 25 000 EUR HT; montant maximum annuel du marché: 100 000 EUR HT.

Montant de la commande indicative type: 52 713 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 104-185231 (2016-05-27)

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