Approvisionnement et livraison de fournitures alimentaires et de produits d'hygiène

Centre communal d'action sociale

La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la Ville de Creil.
Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM
— leurs enfants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre communal d'action sociale

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de soins personnels › Produits de soins pour bébés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Préparation et articles capillaires › Nécessaires de toilette

Où ?

• Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-04	Avis de marché
2016-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 80 rue Victor Hugo
Code postal: 60100
Commune postale: Creil
Contact
Courrier électronique: martine.daumont@mairie-creil.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079566
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

— au sens du droit français, il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum; — le marché ne comprend pas de prestation supplémentaire ou alternative; — le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement sur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_W2YSd7ZPnp&v=1&selected=0 ou sur http://www.creil.fr (rubrique «Votre ville — votre mairie — marchés publics»); — conditions de remise des offres et des candidatures: sur place ou par courrier au CCAS de Creil — service aides facultatives CESAM. La remise d'offres par voie électronique est autorisée sur http://www.achatpublic.com; — les offres sont à présenter en euros; — les renseignements administratifs pourront être obtenus auprès du service aides facultatives CESAM au CCAS de Creil — tél: (+33) 3 44 62 70 00, télécopie: (+33) 3 44 62 70 37, e-mail: martine.daumont@mairie-creil.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la Ville de Creil.

Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:

— les adultes bénéficiaires du CESAM

— leurs enfants.

Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du…

… marché.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

… marché.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro du lot: 2
Brève description: Frais.
Numéro du lot: 3
Brève description: Surgelés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits bébé.
Numéro du lot: 7
Brève description: Hygiène.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15AS03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CESAM — 15 place de l'Église, 60100 Creil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire Dc1 ci-joint mis à jour au 25.8.2014)

— déclaration du candidat (formulaire Dc2 ci-joint mis à jour au 15.9.2010)

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: fonds propres du budget du CCAS de Creil. Paiement: art. 86 à 100 du code des marchés publics; mandat administratif sur service fait dans un délai de 30 jours à réception de la facture ou de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des produits au du devis quantitatif estimatif (35)
2. Délais de livraison (30)
3. Valeur technique des prestations (25)
4. Qualité environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale
Point de contact: Service aides facultatives — CESAM
Mme Martine Daumont
Téléphone: +33 344627000 📞
Fax: +33 344627037 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AS03
Informations complémentaires

— au sens du droit français, il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum;

— le marché ne comprend pas de prestation supplémentaire ou alternative;

— le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement sur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_W2YSd7ZPnp&v=1&selected=0 ou sur http://www.creil.fr (rubrique «Votre ville — votre mairie — marchés publics»);

— conditions de remise des offres et des candidatures: sur place ou par courrier au CCAS de Creil — service aides facultatives CESAM. La remise d'offres par voie électronique est autorisée sur http://www.achatpublic.com;

— les offres sont à présenter en euros;

— les renseignements administratifs pourront être obtenus auprès du service aides facultatives CESAM au CCAS de Creil — tél: (+33) 3 44 62 70 00, télécopie: (+33) 3 44 62 70 37, e-mail: martine.daumont@mairie-creil.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif mentionné ci-dessus
Source: OJS 2016/S 048-079566 (2016-03-04)

Avis d'attribution de marché (2016-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la Ville de Creil. Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont: — les adultes bénéficiaires du CESAM, — leurs enfants.

Valeur totale du marché: 13993.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Charcuterie 📦
Légumes-fruits 📦
Produits de soins pour bébés 📦
Nécessaires de toilette 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.creil.fr 🌏
Courrier électronique: maryline.albert@mairie-creil.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-200842
Se réfère à l'avis: 2016/S 048-079566
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la Ville de Creil.

— les adultes bénéficiaires du CESAM,

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CESAM — 15 place de l'Église 60100 Creil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des produits au vu du devis quantitatif estimatif
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestataires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-02 📅
2016-06-08 📅
2016-06-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Contact
Point de contact: M. Jean Claude Villemain — président

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants indiqués sont ceux de l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du devis quantitatif estimatif demandé dans les pièces du marché pour 4 années d'exécution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal désigné ci-dessus
Commune postale: Amiens
Source: OJS 2016/S 113-200842 (2016-06-09)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits alimentaires et produits secs divers (>20)