Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du cercle de la base de défense de Verdun et du cercle de la base de défense d'Épinal-Luxeuil
Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du cercle de la base de défense de Verdun pour le cercle du 1 régiment de chasseurs à Thierville-sur-Meuse, l'antenne du 3 régiment d'hélicoptères de combat d'Étain et l'antenne du dépôt de munition du Rozelier et pour le cercle de la base de défense d'Épinal-Luxeuil.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Levure
- • Produits de panification › Croissants
- • Produits de panification › Pain
- • Produits de panification › Petits pains
- • Haute-Saône
- • Meuse
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-30 | Avis de marché |
| 2017-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Numéro de référence: 16-162
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦
Code CPV supplémentaire: Petits pains 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155101 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-344976
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Cercle de la base de défense de Verdun
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Cercle de la base de défense d'Épinal-Luxeuil
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65
Critère de qualité (pondération): 50
10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Section d'achat 4-SCH Desvignes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 192-344976 (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Numéro de référence: 16-162
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du cercle de la base de défense de Verdun pour le cercle du 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦
Code CPV supplémentaire: Petits pains 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155101 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-344976
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT, et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360. Il prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation.
Début exécution: 1.4.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Cercle de la base de défense de Verdun
Numéro du lot: 1
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Verdun pour le 1
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction 1 du 1.1.2018 au 31.12.2018, reconduction 2 du 1.1.2019 au 31.12.2019 et reconduction à titre exceptionnel entre le 1.1.2020 et le 30.6.2020 maximum. La reconduction se fait sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché.
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Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT, et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360. Il prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation.
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Début exécution: 1.4.2017.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du cercle de la base de défense de Luxeuil.
Valeur estimée hors TVA: 105 700 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconduction 1 du 1.1.2018 au 31.12.2018,reconduction 2 du 1.1.2019 au 31.12.2019 et reconduction à titre exceptionnel entre le 1.1.2020 et le 30.6.2020 maximum. La reconduction se fait sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché.
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Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum annuel de 23 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 57 000 EUR HT, et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360. Il prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation.
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Début d'exécution: 1.1.2017.
Site principal ou lieu d'exécution:
Thierville-sur-Meuse et Étain.
Luxeuil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65
Critère de qualité (pondération): 50
10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Section d'achat 4-SCH Desvignes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La PFAF n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché.une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Verdun pour le lot 1 et d'Épinal-Luxeuil pour le lot 2. Un ordre de service sera édité à cette fin.
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Mode de financement: ressources propre de l'État — ministère de la défense.
Mode de paiement: le règlement financier des sommes dues est assuré dans un délai de 30 jours par le chef comptable du cercle à compter de la date de réception de la facture, sous réserve d'une certification de service rendu. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
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Les candidats peuvent télécharger le DCE sur le portail www.marches-public.gouv.fr
Les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail.
La valeur estimée indiquée de chacun des lots correspond à la durée totale du marché de 42 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction: du référé pré-contractuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CLA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation n° 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 192-344976 (2016-09-30)
Avis d'attribution de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045494
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-344976
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section d'achat 4-SCH DESVIGNES
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 026-045494 (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045494
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-344976
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum annuel de 23 000 EUR hors taxes et d'un montant maximum annuel de 57 000 EUR hors taxes. La valeur totale finale estimée indiquée correspond à la durée totale du marché sur 41 mois.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section d'achat 4-SCH DESVIGNES
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction: du référé pré-contractuel (art. L.551-1 du CJA), du référé contractuel (art. L.551-13 du CLA). Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation n° 291545) assorti,le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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