Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Besançon

Plate forme achats finances Nord-Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Besançon pour le cercle-mess du quartier Joffre à Besançon. Le cercle-mess du quartier Bonaparte à Auxonne. Le cercle-mess du quartier Gallieni à Valdahon. Le cercle-mess de la base pétrolière interarmées à Chalon-sur-Saône et le mess du Lycée militaire d'Autun.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-13 Avis de marché
2017-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: CCP16-229
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Besançon pour le cercle-mess du quartier Joffre à Besançon. Le cercle-mess du quartier Bonaparte à Auxonne. Le cercle-mess du quartier Gallieni à Valdahon. Le cercle-mess de la base pétrolière interarmées à Chalon-sur-Saône et le mess du Lycée militaire d'Autun.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Petits pains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155101 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313169&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date limite de soumission: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443028
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR hors taxes et d'un montant maximum annuel de 55 000 hors taxes,et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360. Il prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.4.2017.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Cercle-mess du quartier Joffre à Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle-mess quartier Joffre à Besançon.
Valeur estimée hors TVA: 152490.46 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction 1: du 1.4.2018 au 31.3.2019.
Reconduction 2: du 1.4.2019 au 31.3.2020.
Reconduction exceptionnelle entre le 1.4.2020 et le 30.9.2020 maximum. La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché.
Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR hors taxes et d'un montant maximum annuel de 55 000 hors taxes,et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360. Il prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation.
Afficher plus
Début d'exécution: 1.4.2017.
Intitulé du lot: Cercle-mess du quartier Bonaparte à Auxonne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries au profit du cercle-mess du quartier Bonaparte à Auxonne.
Valeur estimée hors TVA: 59580.07 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction 2: du 1.4.2019 au 31.3. 2020.
Intitulé du lot: Cercle-mess du quartier Gallieni à Valdahon
Numéro du lot: 3
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries au profit du cercle-mess du quartier Gallieni à Valdahon.
Valeur estimée hors TVA: 217938.88 EUR 💰
Intitulé du lot: Cercle-mess de la Base pétrolière interarmées (BPIA) à Chalon-Sur-Saône
Numéro du lot: 4
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries au profit du cercle-mess de la Base pétrolière interarmées (BPIA) à Chalon-sur-Saône.
Valeur estimée hors TVA: 59638.17 EUR 💰
Intitulé du lot: Mess du Lycée Militaire d'Autun à Autun
Numéro du lot: 5
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries au profit du mess du Lycée Militaire d'Autun à Autun.
Valeur estimée hors TVA: 339156.80 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Besançon.
Auxonne.
Valdahon.
Chalon-sur-Saône.
Autun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Aucune capacité minimum requise. Les capacités professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: SGC Desvignes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La PFAF ne n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offres et de notification du marché. Une fois notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Besançon pour les 5 lots. Un ordre de service sera édité à cette fin.
Mode de financement: ressources propre à l'état-ministère de la défense.
Mode de paiement: les sommes dues en exécution du présent marché sont payées par le chef comptable du cercle de la base de défense de Besançon par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve d'une certification du service rendu.
Afficher plus
Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
Les candidats peuvent télécharger le DCE sur le portail www.marches-public.gouv.fr
Les opérateurs économiques transmettront les plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail.
La valeur estimée indiquée de chacun des lots correspond à la durée totale du marché de 42 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction: du référé précontractuel (art L.551-1 du CJA); du référé contractuel (art L.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation n° 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 243-443028 (2016-12-13)
Avis d'attribution de marché (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de Besançon (lot 1: Besançon — lot 2: Auxonne — lot 4: Chalon-sur-Saône).
Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158436
Se réfère à l'avis: 2016/S 243-443028
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum et maximum annuel hors taxes de: Lot 1: mini 20 000 EUR — maxi 55 000 EUR — lot 2: mini 12 000 EUR — maxi 30 000 EUR — lot 4: mini 12 000 EUR — maxi 35 000 EUR. La valeur totale finale estimée indiquée correspond à la durée totale du marché sur 41 mois. Les lots 3 et 5 ont été déclarés infructueux au motif de défaut d'offre acceptable (article 59-i, alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cercle-Mess du quartier Joffre à Besançon
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de Besançon.
Intitulé du lot: Cercle-Mess du quartier Bonaparte à Auxonne
Brève description: Approvisionnement en pains et viennoiseries au profit du cercle à Auxonne.
Intitulé du lot: Cercle-Mess du quartier Gallieni à Valdahon
Brève description: Approvisionnement en pains et viennoiseries au profit du cercle de Valdahon.
Intitulé du lot: Cercle-Mess de la Base Pétrolière Interarmées (BPIA) à Chalon-sur-Saône
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries au profit du cercle…
… de Chalon-sur-Saône.
… du Lycée militaire d'Autun.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-21 📅
2017-04-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: ADJ Desvignes

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum et maximum annuel hors taxes de: Lot 1: mini 20 000 EUR — maxi 55 000 EUR — lot 2: mini 12 000 EUR — maxi 30 000 EUR — lot 4: mini 12 000 EUR — maxi 35 000 EUR.
Afficher plus
La valeur totale finale estimée indiquée correspond à la durée totale du marché sur 41 mois.
Les lots 3 et 5 ont été déclarés infructueux au motif de défaut d'offre acceptable (article 59-i, alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction: du référé précontractuel (art. L.551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation n° 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 082-158436 (2017-04-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
Côte-d’Or Saône-et-Loire Moselle Doubs
Fournisseurs:
SARL Albin Pate à Choux SARL Cypres — Maison Roger
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification Pain Petits pains Croissants