Approvisionnement de plaquettes forestières pour la chaufferie du complexe aquatique «les bains du lac»
Communauté d'agglomération du Soissonnais
Ce marché a pour objet la fourniture et la livraison de plaquettes forestières pour alimenter la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac», situé avenue de Compiègne à Mercin-et-Vaux.
Les besoins de la personne publique sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Marché à bons de commandes mono-attributaire passé en application de l'article 42.1° de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 78, 65 et suivants du décret du 25.3.2016.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-12 | Avis de marché |
| 2017-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: 16-29
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — Les Terrasses du Mail
Code postal: 02880
Commune postale: Cuffies
Contact
Adresse Internet: http://agglo-soissonnais.com/new/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-soissonnais.com 📧
Téléphone: +33 323538840 📞
URL des documents: http://agglo-soissonnais.com/new/ 🌏
URL pour la participation: http://agglo-soissonnais.com/new/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358217
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Estimation fournie à titre indicatif (valeur non-contractuelle): 985 tonnes/an.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La durée du marché sera de 12 mois à compter de l'émission du 1
Informations complémentaires: Estimation fournie à titre indicatif (valeur non-contractuelle): 985 tonnes/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère «Garantie technique»
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): Critère «Démarche environnementale»
Critère de qualité (pondération): 10 points
Pondération du prix: 60 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités
Contact
Point de contact: Service marchés publics
URL des documents: http://agglo-soissonnais.com/new/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La durée du marché sera de 12 mois à compter de l'émission du 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 199-358217 (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: 16-29
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture et la livraison de plaquettes forestières pour alimenter la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac», situé avenue de Compiègne à Mercin-et-Vaux.
Les besoins de la personne publique sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Marché à bons de commandes mono-attributaire passé en application de l'article 42.1° de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 78, 65 et suivants du décret du 25.3.2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — Les Terrasses du Mail
Code postal: 02880
Commune postale: Cuffies
Contact
Adresse Internet: http://agglo-soissonnais.com/new/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-soissonnais.com 📧
Téléphone: +33 323538840 📞
URL des documents: http://agglo-soissonnais.com/new/ 🌏
URL pour la participation: http://agglo-soissonnais.com/new/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358217
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Estimation fournie à titre indicatif (valeur non-contractuelle): 985 tonnes/an.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture et la livraison de plaquettes forestières pour alimenter la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac», situé avenue de Compiègne à Mercin-et-Vaux.
Les besoins de la personne publique sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Marché à bons de commandes mono-attributaire passé en application de l'article 42.1° de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 78, 65 et suivants du décret du 25.3.2016.
Description des renouvellements: La durée du marché sera de 12 mois à compter de l'émission du 1
Informations complémentaires: Estimation fournie à titre indicatif (valeur non-contractuelle): 985 tonnes/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Complexe aquatique «Les Bains du Lac» — avenue de Compiègne — 02200 Mercin-et-Vaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Description des moyens humains et techniques de l'opérateur économique qui permettent de s'assurer de la qualité et des moyens de son entreprise.
Références de services équivalents réalisées ces trois dernières années et/ou certificats de capacités.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère «Garantie technique»
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): Critère «Démarche environnementale»
Critère de qualité (pondération): 10 points
Pondération du prix: 60 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités
Contact
Point de contact: Service marchés publics
URL des documents: http://agglo-soissonnais.com/new/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La durée du marché sera de 12 mois à compter de l'émission du 1
Le candidat n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique, ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation.
Ainsi, il est vivement recommandé de clairement vous identifier sur la plateforme lors du retrait du dossier (adresse mail valide) afin que vous puissiez être informé de tout changement dans le dossier de consultation durant la période de publicité et recevoir les correspondances échangées sur la plate-forme.
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Le dossier de consultation est accessible depuis le profil acheteur (www.agglo-soissonnais.com/new/) onglet marchés publics 2.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou électronique n'est autorisée.
Les prestations seront financées par le budget de la collectivité. Les paiements sont effectués dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses administratives générales relatif aux fournitures courantes et services.
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En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 199-358217 (2016-10-12)
Avis d'attribution de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 255 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — les Terrasses du Mail
Contact
Adresse Internet: http://agglo.grandsoissons.com/accueil-3.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064926
Se réfère à l'avis: 2016/S 199-358217
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
La durée du marché est de 12 mois à compter de l'émission du 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: La durée du marché est de 12 mois à compter de l'émission du 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de Compiègne — 02200 Mercin-et-Vaux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
10 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 036-064926 (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement de plaquettes forestières pour la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac».
Ce marché a pour objet la fourniture et la livraison de plaquettes forestières pour alimenter la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac», situé avenue de Compiègne à Mercin-et-Vaux.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — les Terrasses du Mail
Contact
Adresse Internet: http://agglo.grandsoissons.com/accueil-3.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064926
Se réfère à l'avis: 2016/S 199-358217
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
La durée du marché est de 12 mois à compter de l'émission du 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement de plaquettes forestières pour la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac».
Par le présent marché, l'entreprise s'engage à fournir et à livrer, sur toute la durée du marché, aux conditions définies ci-après, les quantités de bois nécessaires à l'approvisionnement de la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac», avenue de Compiègne à Mercin-et-Vaux et la communauté du Soissonnais s'engage à réserver à l'entreprise, sous conditions du respect du présent marché, l'exclusivité des fournitures pour les quantités indiquées ci-après (indication à valeur non-contractuelle).
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La quantité annuelle de bois (quantité sur 12 mois d'exploitation à compter de la première commande), est évaluée à 985 tonnes, pour un taux d'humidité moyen compris entre 30 et 50 %. La quantité annuelle pourrait varier entre 750 et 1 100 tonnes selon les besoins et les aléas climatiques. Ces quantités sont données à titre indicatif, elles n'ont pas de valeur contractuelle.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de Compiègne — 02200 Mercin-et-Vaux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
10 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché public peut être consulté au siège de la communauté d'agglomération du Soissonnais dans le respect des secrets protégés par la loi. Merci de prendre contact avec le service des marchés publics au 03.23.53.83.15.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994) pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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