Approvisionnement de composants EEE et réalisation de tests additionnels pour le modèle SuperCam pour le compte de l'IRAP-CNRS
CNRS — délégation Midi Pyrénées
L'accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de composants électriques, électroniques et électromécaniques (EEE) pour application spatiale et la réalisation de tests additionnels pour le modèle de vol SuperCam. Ces composants sont essentiellement dédiés à l'assemblage des modules électroniques du modèle de vol. Ils couvriront les besoins pour la fabrication du modèle de qualification (EQM) de vol (FM), le modèle de rechange (FS) et l'attrition ainsi que les pièces supplémentaires dédiés pour des essais complémentaires prédéfinis
La présente consultation est allotie:
— LOT 1: Approvisionnement de composants EEE actifs
— LOT 2: Approvisionnement de composants EEE passifs
Ce marché est exécuté pour le compte du CNRS-IRAP (UMR5277).
Le lieu d'exécution est le CNRS-LATMOS (UMR8190).
Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-27 | Avis de marché |
| 2017-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: 16.14.023
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Édouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302243&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263334
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants EEE actifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants EEE passifs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Marjolaine Riviere
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302243&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263334 (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: 16.14.023
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de composants électriques, électroniques et électromécaniques (EEE) pour application spatiale et la réalisation de tests additionnels pour le modèle de vol SuperCam. Ces composants sont essentiellement dédiés à l'assemblage des modules électroniques du modèle de vol. Ils couvriront les besoins pour la fabrication du modèle de qualification (EQM) de vol (FM), le modèle de rechange (FS) et l'attrition ainsi que les pièces supplémentaires dédiés pour des essais complémentaires prédéfinis
La présente consultation est allotie:
— LOT 1: Approvisionnement de composants EEE actifs
— LOT 2: Approvisionnement de composants EEE passifs
Ce marché est exécuté pour le compte du CNRS-IRAP (UMR5277).
Le lieu d'exécution est le CNRS-LATMOS (UMR8190).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Édouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302243&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263334
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'approvisionnement de composants électriques, électroniques et électromécaniques (EEE) pour application spatiale et la réalisation de tests additionnels pour le modèle de vol SuperCam. Ces composants sont essentiellement dédiés à l'assemblage des modules électroniques du modèle de vol. Ils couvriront les besoins pour la fabrication du modèle de qualification (EQM) de vol (FM), le modèle de rechange (FS) et l'attrition ainsi que les pièces supplémentaires dédiés pour des essais complémentaires prédéfinis
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La présente consultation est allotie:
— LOT 1: Approvisionnement de composants EEE actifs
— LOT 2: Approvisionnement de composants EEE passifs
Ce marché est exécuté pour le compte du CNRS-IRAP (UMR5277).
Le lieu d'exécution est le CNRS-LATMOS (UMR8190).
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants EEE actifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot a pour objet la fourniture de composants EEE actifs pour application spatiale et la réalisation de tests additionnels.
Ci-dessous, se trouve une liste non exhaustive des composants EEE actifs:
— les microcircuits (FPGA, amplificateur opérationnel, régulateurs de tension, multiplexers, drivers, transceivers....),
— les composants discrets (Diodes, Transistors, Mosfets...),
— les hybrides (ADC, mémoires, oscillateur XO...),
— les optoélecroniques essentiellement des optocoupleurs.
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Approvisionnement de composants EEE passifs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot a pour objet la fourniture de composants EEE passifs pour application spatiale et la réalisation de tests additionnels.
Ci-dessous, se trouve une liste non exhaustive des composants EEE passifs:
— les capas céramiques faible et haute tension
— les capas tantales en standard et en faible résistance série (Low ESR)
— les résistances standards couches minces ou épaisses
— les résistances de précision
— les résistances haute tension
— des réchauffeurs
— des inductances et des filtres
— des connecteurs, des savers et des accessoires de montage.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS-LATMOS (UMR 8190)
11, boulevard d'Alembert
Quartier des Garennes
78280 GUYANCOURT.
CNRS-LATMOS (UMR8190)
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Marjolaine Riviere
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302243&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite fixées ci-dessus ne seront pas retenus ni ouverts.
Le CNRS souhaite que les candidatures soient transmises par voie dématérialisée à l'adresse:
Les candidatures remises par voie papier seront acceptées.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263334 (2016-07-27)
Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299207
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263334
Numéro JO-S: 145
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 78280 Guyancourt.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 145-299207 (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299207
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263334
Numéro JO-S: 145
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 78280 Guyancourt.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 4.11.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 8.11.2017
Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée.
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse suivante: : CNRS-Délégation Midi-Pyrénées-16 avenue Edouard Belin 31055 Toulouse cedex 4, après demande écrite adressée(par télécopie au 05.62.17.29.01 ou par courriel à l'adresse électronique cellule-achat@dr14.cnrs.fr ) à l'attention du Services Finances, Achat et Comptabilité — Pôle achats et marchés de la Délégation, uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site de la Délégation Midi-Pyrénées du CNRS ».
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