Aoo 2016-084 prestations de transport de matieres biologiques, pharmaceutiques, produits sanguins labiles pour les centres hospitaliers de valenciennes, denain et sambre-avesnois

Centre hospitalier de Valenciennes

Transport de matières biologiques et pharmaceutiques, de produits sanguins labiles et de marchandises pour le groupement de commandes des Centres Hospitaliers de Valenciennes, de Denain et de Sambre Avesnois.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.
C'est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 3 000 000 euros HT pour la durée du marché et un opérateur économique.
Les variantes sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation).
Une soutenance orale des offres aura lieu lors de la semaine 36 (Les modalités seront précisées après la remise des offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TRANS MEDI service

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-22	Avis de marché
2016-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: AOO 2016-084
Brève description:

Transport de matières biologiques et pharmaceutiques, de produits sanguins labiles et de marchandises pour le groupement de commandes des Centres Hospitaliers de Valenciennes, de Denain et de Sambre Avesnois. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. C'est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 3 000 000 euros HT pour la durée du marché et un opérateur économique. Les variantes sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation). Une soutenance orale des offres aura lieu lors de la semaine 36 (Les modalités seront précisées après la remise des offres).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: danis-p@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-22 📅
Date limite de soumission: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-215180
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Variantes imposées demandées de manière obligatoire: — Pour la tournée 2, mise à disposition du chauffeur entre 10h et 19h dans l'intervalle espaçant deux navettes, du lundi au vendredi (Cf Bpu).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.

C'est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 3 000 000 euros HT pour la durée du marché et un opérateur économique.

Les variantes sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation).

Une soutenance orale des offres aura lieu lors de la semaine 36 (Les modalités seront précisées après la remise des offres).

Le présent marché a pour objet la prestation de transport de matières biologiques et pharmaceutiques, de produits sanguins labiles et de marchandises pour le groupement de commandes des Centres Hospitaliers de Valenciennes, de Denain et de Sambre Avesnois.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la date d'entrée dans le marché, renouvelable une fois un an par tacite reconduction.

ledit marché sera résiliable unilatéralement par le coordonnateur du groupement sur décision de la Commission d'attribution et technique à date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois.

Informations complémentaires:

Variantes imposées demandées de manière obligatoire:

— Pour la tournée 2, mise à disposition du chauffeur entre 10h et 19h dans l'intervalle espaçant deux navettes, du lundi au vendredi (Cf Bpu).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ch Valenciennes, CH Denain, CH Sambre-Avesnois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Le chiffre d'affaires annuel minimum des candidats devra être de 750 000 euros. En cas de groupement, le chiffre d'affaires considéré sera celui de l'ensemble du groupement.; Déclaration appropriée de banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels; — Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitaliers de Denain et Sambre Avesnois
Commune postale: Denain/Maubeuge
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Hervé Tondeur
Téléphone: +33 327140331 📞
Fax: +33 327140359 📠
Commune postale: Valenciennes
Point de contact: Mme Pauline DANIS
Téléphone: +33 327140042 📞

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com/.

Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.

L'Unité monétaire utilisée est l'euro.

Date d'entrée des établissement dans le marché: date de notification+4 semaines.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application des articles 30-7 et 139-2 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2016/S 121-215180 (2016-06-22)

Avis d'attribution de marché (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marche de transports de matières biologiques, pharmaceutiques et produits sanguins labiles.

Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-395157
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-215180
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-04 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2016/S 217-395157 (2016-11-07)

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