Aoo 2016-057 et 058 denrees diverses — plats cuisines et desserts

Centre hospitalier de Valenciennes

Approvisionnement en denrées diverses, plats cuisinés et desserts.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 21 000 euro ht et un maximum annuel de 168 000 euro ht et un opérateur économique par lot.
Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir réglement de consultation).
Afin d'optimiser l'analyse des offres, il est fait obligation à tous les candidats de fournir deux échantillons pour les denrées figurant à l'état des besoins et pour lesquels une offre a été remise. IMPORTANT: Pour les produits de la classe 1005, attendre la demande de l'etablissement pour les faire parvenir (voir Echantillons dans le Réglement de Consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-27	Avis de marché
2016-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: AOO 2016-057 et 058
Brève description:

Approvisionnement en denrées diverses, plats cuisinés et desserts. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 21 000 euro ht et un maximum annuel de 168 000 euro ht et un opérateur économique par lot. Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir réglement de consultation). Afin d'optimiser l'analyse des offres, il est fait obligation à tous les candidats de fournir deux échantillons pour les denrées figurant à l'état des besoins et pour lesquels une offre a été remise. IMPORTANT: Pour les produits de la classe 1005, attendre la demande de l'etablissement pour les faire parvenir (voir Echantillons dans le Réglement de Consultation).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: legrand-j@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-27 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149572
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Concernant le lot 1: en variante imposee, le fournisseur proposera des pâtes roulees et farcies de viandes ou fromage ou Poisson. La présentation de cette variante est exigée par le pouvoir adjudicateur. En cas de non présentation de cette variante, l'offre du candidat pour le lot 1 sera rejetée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en denrées diverses, plats cuisinés et desserts.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 21 000 euro ht et un maximum annuel de 168 000 euro ht et un opérateur économique par lot.

Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir réglement de consultation).

Afin d'optimiser l'analyse des offres, il est fait obligation à tous les candidats de fournir deux échantillons pour les denrées figurant à l'état des besoins et pour lesquels une offre a été remise. IMPORTANT: Pour les produits de la classe 1005, attendre la demande de l'etablissement pour les faire parvenir (voir Echantillons dans le Réglement de Consultation).

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 16
Intitulé du lot: Pâtes surgelees garnies en portion individuelle sans sauce
Numéro du lot: 1
Brève description: Pâtes surgelees garnies en portion individuelle sans sauce.
Valeur estimée hors TVA: 22 780 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Concernant le lot 1:

en variante imposee, le fournisseur proposera des pâtes roulees et farcies de viandes ou fromage ou Poisson.

La présentation de cette variante est exigée par le pouvoir adjudicateur. En cas de non présentation de cette variante, l'offre du candidat pour le lot 1 sera rejetée.

Intitulé du lot: Sauces surgelees pretes a L'Emploi
Numéro du lot: 2
Brève description: Sauces surgelees pretes a L'Emploi.
Valeur estimée hors TVA: 18 200 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Desserts glaces a partager 4/8 PARTS
Numéro du lot: 3
Brève description: Desserts glaces a partager 4/8 PARTS.
Valeur estimée hors TVA: 2 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Melange pour appareil a creme glacee type glace italienne
Numéro du lot: 4
Brève description: Melange pour appareil a creme glacee type glace italienne.
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

Prevoir la mise a disposition de L'Appareil distributeur a

glace: le fournisseur precisera les conditions de mise

a disposition.

Intitulé du lot: Pâtes fraîches refrigerees
Numéro du lot: 5
Brève description: Pâtes fraîches refrigerees.
Valeur estimée hors TVA: 41 370 EUR 💰
Intitulé du lot: Sauces fraiches en poche 1 kg pretes a L'Emploi
Numéro du lot: 6
Brève description: Sauces fraiches en poche 1 kg pretes a L'Emploi.
Intitulé du lot: Plats cuisines complets refrigeres en poche individuelle
Numéro du lot: 7
Brève description: Plats cuisines complets refrigeres en poche individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisines complets refrigeres multi portions
Numéro du lot: 8
Brève description: Plats cuisines complets refrigeres multi portions.
Valeur estimée hors TVA: 33 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisines refrigeres viande ou poisson avec sauce en poche individuelle
Numéro du lot: 9
Brève description: Plats cuisines refrigeres viande ou poisson avec sauce en poche individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 15 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisines refrigeres viande ou poisson avec sauce multi portions
Numéro du lot: 10
Brève description: Plats cuisines refrigeres viande ou poisson avec sauce multi portions.
Valeur estimée hors TVA: 25 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisines refrigeres legumes et/ou feculents en poche individuelle
Numéro du lot: 11
Brève description: Plats cuisines refrigeres legumes et/ou feculents en poche individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 4 720 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisines refrigeres legumes et/ou feculents multi portions
Numéro du lot: 12
Brève description: Plats cuisines refrigeres legumes et/ou feculents multi portions.
Valeur estimée hors TVA: 7 560 EUR 💰
Intitulé du lot: Tartes pâtissieres entieres non coupees garnies surgelees
Numéro du lot: 13
Brève description: Tartes pâtissieres entieres non coupees garnies surgelees.
Valeur estimée hors TVA: 39 080 EUR 💰
Intitulé du lot: Fond de tartelette surgele cuit en pâte sucree
Numéro du lot: 14
Brève description: Fond de tartelette surgele cuit en pâte sucree.
Valeur estimée hors TVA: 19 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Gâteau pâtissier surgele pour anniversaire 4 PARTS
Numéro du lot: 15
Brève description: Gâteau pâtissier surgele pour anniversaire 4 PARTS.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Dessert pâtissier individuel surgele
Numéro du lot: 16
Brève description: Dessert pâtissier individuel surgele.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: avenue Désandrouin
Point de contact: Christian LECOUF Pôle Hôtelier — UCPC
Téléphone: +33 327143404 📞
Pays: Nord 🏙️
Point de contact: Julie Legrand Cellule Marchés
Téléphone: +33 327143565 📞
Fax: +33 327140359 📠

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com.

Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.

L'Unité monétaire est l'euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2016/S 085-149572 (2016-04-27)

Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: AOO 2016-057 et 058 denrées diverses — plats cuisines et desserts.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449347
Se réfère à l'avis: 2016/S 085-149572
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pâtes surgelées garnies en portion individuelle sans sauce
Brève description: Pâtes surgelées garnies en portion individuelle sans sauce.
Intitulé du lot: Sauces surgelées prêtes à l'emploi
Brève description: Sauces surgelées prêtes à l'emploi.
Intitulé du lot: Desserts glaces à partager 4/8 parts
Brève description: Desserts glaces à partager 4/8 parts.
Intitulé du lot: Mélange pour appareil à crème glacée type glace italienne
Brève description: Mélange pour appareil à crème glacée type glace italienne.
Intitulé du lot: Pâtes fraîches réfrigérées
Brève description: Pâtes fraîches réfrigérées.
Intitulé du lot: Sauces fraiches en poche 1 kg prêtes à l'emploi
Brève description: Sauces fraiches en poche 1 kg prêtes à l'emploi.
Intitulé du lot: Plats cuisines complets réfrigérés en poche individuelle
Brève description: Plats cuisines complets réfrigérés en poche individuelle.
Intitulé du lot: Plats cuisines complets réfrigérés multi portions
Brève description: Plats cuisines complets réfrigérés multi portions.
Intitulé du lot: Plats cuisines réfrigérés viande ou poisson avec sauce en poche individuelle
Brève description: Plats cuisines réfrigérés viande ou poisson avec sauce en poche individuelle.
Intitulé du lot: Plats cuisines réfrigérés viande ou poisson avec sauce multi portions
Brève description: Plats cuisines réfrigérés viande ou poisson avec sauce multi portions.
Intitulé du lot: Plats cuisines réfrigérés légumes et/ou féculents en poche individuelle
Brève description: Plats cuisines réfrigérés légumes et/ou féculents en poche individuelle.
Intitulé du lot: Plats cuisines réfrigérés légumes et/ou féculents multi portions
Brève description: Plats cuisines réfrigérés légumes et/ou féculents multi p.
Intitulé du lot: Tartes pâtissières entières non coupées garnies surgelées
Brève description: Tartes pâtissières entières non coupées garnies surgelées.
Intitulé du lot: Fond de tartelette surgele cuit en pâte sucrée
Brève description: Fond de tartelette surgele cuit en pâte sucrée.
Intitulé du lot: Gâteau pâtissier surgele pour anniversaire 4 parts
Brève description: Gâteau pâtissier surgele pour anniversaire 4 parts.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-31 📅
2016-10-22 📅
2016-10-24 📅
2016-12-02 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2016/S 246-449347 (2016-12-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)