Ao 102 fourniture de denrées alimentaires biologiques

CHU de Reims

Ao 102 fourniture de denrées alimentaires biologiques. Marché constitué de 12 lots de denrées alimentaires biologiques diverses (fruits, légumes, viandes, laitages, légumineux).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-16 Avis de marché
2016-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les minimums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (annexe 4) qui est en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzMLes maximums ne pourront excéder deux fois ces minimums.Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, le(s) titulaire(s) s'engage(nt) pour les maximums.Le marché est divisé en 12 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (annexe 4) qui est en accès sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzMDurée du marche: le marché est passé pour la période à compter du 1.7.2016 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.6.2017. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de 12 mois, soit du 1.7.2017 au 30.6.2018, du 1.7.2018 au 30.6.2019 et du 1.7.2019 au 30.6.2020.Variante: les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant une seule variante (par lot) dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe n° 4 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans les bordereaux de prix unitaires (BPU), à l'exception des exigences minimales.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326789420 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057802
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE): Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzM Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzM Fournitures des échantillons et des fiches techniques: Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et des fiches techniques selon les modalités précisées à l'article IX du règlement de la consultation (RC) et à l'article IV du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'absence de remise d'échantillons et des fiches techniques constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. La production d'échantillons est nécessaire à l'évaluation des produits. Une variante étant autorisée le cas échéant, elle devra également faire l'objet d'un échantillonnage et de fiches techniques. Le nombre d'échantillons et de fiches techniques à fournir pour chaque lot figurant sur l'état récapitulatif des besoins devra être scrupuleusement respecté (annexe 4 au CCTP). Les échantillons devront avoir une DLC ou DLUO suffisante à la réception pour être testés durant la semaine n° 13 à savoir entre le 30 mars et le 1.4.2016 inclus. Les échantillons devront parvenir, le plus rapidement possible et pour le 29.3.2016 à 14:00 dernier délai à l'adresse suivante: centre hospitalier universitaire — échantillons AO n° 102 Fourniture de Denrées alimentaires biologiques — pôle logistique — quai n° 11 (Mme Garnon) — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex. Les horaire d'ouverture du quai de réception pour la réception des échantillons sont de 7:00 à 14:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ao 102 fourniture de denrées alimentaires biologiques. Marché constitué de 12 lots de denrées alimentaires biologiques diverses (fruits, légumes, viandes, laitages, légumineux).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Produit de 4ème gamme.
Produit de 4
Numéro du lot: 2
Brève description: Laitage.
Numéro du lot: 3
Brève description: Poire.
Numéro du lot: 4
Brève description: Tomate.
Numéro du lot: 5
Brève description: Compote de fruits.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pâtes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Viande de volaille.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pomme.
Numéro du lot: 9
Brève description: Betterave rouge cuite sous vide en dés.
Numéro du lot: 10
Brève description: Légumineux.
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande de bœuf.
Numéro du lot: 12
Brève description: Viande de porc.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les minimums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (annexe 4) qui est en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzM
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Les maximums ne pourront excéder deux fois ces minimums.
Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, le(s) titulaire(s) s'engage(nt) pour les maximums.
Le marché est divisé en 12 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (annexe 4) qui est en accès sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzM
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Durée du marche: le marché est passé pour la période à compter du 1.7.2016 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.6.2017. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de 12 mois, soit du 1.7.2017 au 30.6.2018, du 1.7.2018 au 30.6.2019 et du 1.7.2019 au 30.6.2020.
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Variante: les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant une seule variante (par lot) dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe n° 4 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans les bordereaux de prix unitaires (BPU), à l'exception des exigences minimales.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO 102 DENREES ALIMENTAIRES BIO.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants «Dc1 dans la version du 25.8.2014» ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement «Dc2 dans la version du 15.9.2010» ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants: (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Le paiement sera effectué dans le délai maximum de cinquante jours par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Reims
Adresse postale: Pôle logistique — bureau des achats alimentaires — 1er étage — rue Roger Aubry
Point de contact: Renseignements d'ordre technique:
Mme Garnon
Téléphone: +33 326783370 📞
Fax: +33 326832593 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzM 🌏
Adresse postale: Pôle logistique — cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP 03 — rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Courboillet
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzM 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzM 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 102 DENREES ALIMENTAIRES BIO.
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE):
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site:
Transmission des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_iNr0ygdqzM
Fournitures des échantillons et des fiches techniques:
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et des fiches techniques selon les modalités précisées à l'article IX du règlement de la consultation (RC) et à l'article IV du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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L'absence de remise d'échantillons et des fiches techniques constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.
La production d'échantillons est nécessaire à l'évaluation des produits. Une variante étant autorisée le cas échéant, elle devra également faire l'objet d'un échantillonnage et de fiches techniques.
Le nombre d'échantillons et de fiches techniques à fournir pour chaque lot figurant sur l'état récapitulatif des besoins devra être scrupuleusement respecté (annexe 4 au CCTP).
Les échantillons devront avoir une DLC ou DLUO suffisante à la réception pour être testés durant la semaine n° 13 à savoir entre le 30 mars et le 1.4.2016 inclus.
Les échantillons devront parvenir, le plus rapidement possible et pour le 29.3.2016 à 14:00 dernier délai à l'adresse suivante:
centre hospitalier universitaire — échantillons AO n° 102 Fourniture de Denrées alimentaires biologiques — pôle logistique — quai n° 11 (Mme Garnon) — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex.
Les horaire d'ouverture du quai de réception pour la réception des échantillons sont de 7:00 à 14:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 036-057802 (2016-02-16)
Avis d'attribution de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché constitué de 12 lots de denrées alimentaires biologiques diverses (fruits, légumes, viandes, laitages, légumineux). — ---- Le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est passé pour la période à compter du 1.7.2016 jusqu'au 30.6.2017. Cette période est reconductible tacitement pour trois périodes de 12 mois, soit du 1.7.2017 au 30.6.2018, du 1.7.2018 au 30.6.2019 et du 1.7.2019 au 30.6.2020.
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Valeur totale du marché: 407721.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Légumes-fruits 📦
Produits céréaliers 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225097
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-057802
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
La valeur totale finale du marché renseignée dans la section Ii.1.7 est égale au montant total maximum HT sur la durée totale du marché, pour tous les lots (période de reconduction comprise). — ------------------ Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché constitué de 12 lots de denrées alimentaires biologiques diverses (fruits, légumes, viandes, laitages, légumineux).
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est passé pour la période à compter du 1.7.2016 jusqu'au 30.6.2017. Cette période est reconductible tacitement pour trois périodes de 12 mois, soit du 1.7.2017 au 30.6.2018, du 1.7.2018 au 30.6.2019 et du 1.7.2019 au 30.6.2020.
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Viande de boeuf.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims 51092 Reims Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-24 📅
2016-06-21 📅
2016-06-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale finale du marché renseignée dans la section Ii.1.7 est égale au montant total maximum HT sur la durée totale du marché, pour tous les lots (période de reconduction comprise).
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 126-225097 (2016-06-28)
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Fournisseurs:
Auribault Bigard Castres MBCA Scop Unisvert
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Fruits, légumes et produits connexes Produits laitiers Produits de la minoterie, amidon et...