Aménagement du camping de Basse-Ham

CA Portes de France — Thionville

Aménagement du camping de Basse-Ham.
Chaque lot, hormis le lot 3: plantations, est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de la notification, sachant que le délai d'exécution des travaux est de 13 mois. Le délai d'exécution des travaux est mentionné dans l'annexe 1 au CCAP (planning prévisionnel des travaux).
Conformément au CCAG — Travaux, les travaux de chaque lot feront l'objet d'ordres de services prescrivant notamment le début des travaux.
Le lot 3: plantations, est conclu pour une durée allant de la date de la notification jusqu'à la réception totale des travaux (durée comprenant les prestations de plantation, la constation des plantations intervenant en septembre suivant les plantations, le délai d'un an d'entretien et de reprise des végétaux et les opérations définitives de constatation). Le délai d'exécution des travaux est mentionné dans l'annexe 1 au CCAP (planning prévisionnel des travaux).
Conformément au CCAG — Travaux, Les travaux du lot 3 feront l'objet d'ordres de services prescrivant notamment le début des travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-01 Avis de marché
2016-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de voies
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de voies 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-037736
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ Critères d'attributions: les documents à fournir pour l'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les critères et sous-critères pondérés d'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les questions écrites seront déposées au plus tard le 7.3.2016 à 16:00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville, Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054, 57972 Yutz Cedex, soit par télécopie au 03.82.52.32.37, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/. Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 11.3.2016 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés). La Communauté d'agglomération, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, en incluant dans les prescriptions de cette consultation, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable aux lots identifiés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Chaque entreprise qui se verra attribuer un de ces lots, devra réaliser une action d'insertion pour permettre l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Le CCAP précise à cet égard les différentes modalités envisageables pour mettre en oeuvre cette action d'insertion. La Communauté d'agglomération a mis en place un dispositif d'accompagnement pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion. Ce dispositif est identifié dans le CCAP. Attention: les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera déclarée non conforme au motif du non-respect des prescriptions du CCAP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aménagement du camping de Basse-Ham.
Chaque lot, hormis le lot 3: plantations, est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de la notification, sachant que le délai d'exécution des travaux est de 13 mois. Le délai d'exécution des travaux est mentionné dans l'annexe 1 au CCAP (planning prévisionnel des travaux).
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Conformément au CCAG — Travaux, les travaux de chaque lot feront l'objet d'ordres de services prescrivant notamment le début des travaux.
Le lot 3: plantations, est conclu pour une durée allant de la date de la notification jusqu'à la réception totale des travaux (durée comprenant les prestations de plantation, la constation des plantations intervenant en septembre suivant les plantations, le délai d'un an d'entretien et de reprise des végétaux et les opérations définitives de constatation). Le délai d'exécution des travaux est mentionné dans l'annexe 1 au CCAP (planning prévisionnel des travaux).
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Conformément au CCAG — Travaux, Les travaux du lot 3 feront l'objet d'ordres de services prescrivant notamment le début des travaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Aménagement urbain.
Numéro du lot: 2
Brève description: Réseaux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Plantations.
Numéro du lot: 4
Brève description: Gros oeuvre.
Numéro du lot: 5
Brève description: Charpente bois.
Numéro du lot: 6
Brève description: Couverture — étanchéité.
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie extérieure aluminium.
Numéro du lot: 8
Brève description: Menuiserie intérieure.
Numéro du lot: 9
Brève description: Plâtrerie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Chape.
Numéro du lot: 11
Brève description: Carrelage — faïence.
Numéro du lot: 12
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 13
Brève description: Chauffage — sanitaire — ventilation.
Numéro du lot: 14
Brève description: Électricité.
Description des options:
Pour les lots concernés par une ou plusieurs option(s), le candidat est obligé de faire une proposition financière pour la solution de base et pour chaque option, sous peine d'élimination de l'offre. Les options portent sur les éléments suivants:
Lot 1:
— SDB: voirie principale, aire camping-car, emplacement camping-car, 40 emplacements et bâtiments
— option 1: zone 15 emplacements supplémentaires
— option 2: zone 10 emplacements supplémentaires
— option 3: parking extérieur
— option 4: voirie principale en béton désactivé au lieu d'enrobés
— option 5: voirie principale en dalle 200/200 au lieu d'enrobés
— option 6: signalétique d'emplacements
Lot 2:
— option 3: wifi pour l'ensemble du camping
Lot 3:
Lot 5: option 1: réalisation de chevêtres pour éclairants de toiture bâtiment d'accueil
Lot 6:
— option 1: éclairants de toiture bâtiment d'accueil
— option 2: support d'étanchéité avec bacs métalliques en profilés non perforés
Lot 9: option 1: cloison en plâtre en remplacement d'une séparation en panneau stratifié prévu au lot menuiserie pour séparation des vestiaires du personnel
Lot 10: option 1: F et P d'une isolation par mousse polyuréthane projeté en remplacement d'une isolation par panneau
Lot 11: option 1: complément de faïence au pourtour des pièces humides (ensemble des murs sur 2,10 m ht)
Lot 12: option 1: application d'une lasure sur mur intérieur béton en remplacement d'une finition peinture pour le bâtiment d'accueil
Lot 13: option 1: installation solaire pour eau chaude sanitaire.
Numéro de référence: CA2016-003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des sociétés.
Situation économique et financière:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des sociétés.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des sociétés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour tous les lots, hormis le lot 3, il sera appliqué sur chaque acompte et sur le solde versé au titulaire, une retenue de garantie correspondant à 5 % des sommes dues, toutes taxes comprises.
La retenue de garantie sera libérée auprès du comptable par certificat administratif (bon de paiement) dans le mois suivant l'expiration du délai de garantie, dans les conditions du code des marchés publics.
La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande de 5 % du montant toutes taxes du marché dans les conditions prévues aux articles 101 à 103 du code des marchés publics. La garantie à première demande devra faire l'objet d'une libération dans le mois suivant l'expiration du délai de garantie.
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Le titulaire souhaitant remplacer la retenue de garantie par la garantie à première demande fournira à cet effet le formulaire Noti7.
Nb: Le formulaire Noti7 est disponible sur le site du ministère des finances:
La caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie ne sera pas acceptée.
L'application des dispositions relatives à la retenue de garantie et à la garantie à première demande sera effectuée conformément aux articles 101 à 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations du présent marché feront l'objet de subventions de la part de l'État (350 000 EUR) et de la Région Lorraine (175 000 EUR).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprise sont autorisés. Le groupement peut être soit conjoint soit solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres non mandataires d'un ou plusieurs groupements.
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La composition du groupement momentané d'entreprises ne peut être modifiée entre la date limite de réception des offres mentionnée sur la page de garde du présent règlement de la consultation et la date de signature du marché.
Toutefois, si le groupement momentané d'entreprises apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur, l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans ce membre défaillant ou en proposant un ou plusieurs sous-traitant(s).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Nom: CA Portes de France — Thionville: service commande publique
Adresse postale: Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Téléphone: +33 033382523236 📞
Fax: +33 033382523237 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CA2016-003
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
Critères d'attributions: les documents à fournir pour l'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Les critères et sous-critères pondérés d'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les questions écrites seront déposées au plus tard le 7.3.2016 à 16:00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville, Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054, 57972 Yutz Cedex, soit par télécopie au 03.82.52.32.37, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/.
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Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 11.3.2016 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).
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La Communauté d'agglomération, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, en incluant dans les prescriptions de cette consultation, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Cette clause est applicable aux lots identifiés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Chaque entreprise qui se verra attribuer un de ces lots, devra réaliser une action d'insertion pour permettre l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Le CCAP précise à cet égard les différentes modalités envisageables pour mettre en oeuvre cette action d'insertion.
La Communauté d'agglomération a mis en place un dispositif d'accompagnement pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion. Ce dispositif est identifié dans le CCAP.
Attention: les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera déclarée non conforme au motif du non-respect des prescriptions du CCAP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 024-037736 (2016-02-01)
Avis d'attribution de marché (2016-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ca2016-003
Brève description:
Aménagement du camping de Basse-Ham. Chaque lot, hormis le lot 3: plantations, est conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de la notification, sachant que le délai d'exécution des travaux est de 13 mois. Le délai d'exécution des travaux est mentionné dans l'annexe 1 au CCAP (planning prévisionnel des travaux). Conformément au CCAG-Travaux, les travaux de chaque lot feront l'objet d'ordres de services prescrivant notamment le début des travaux. Le lot 3: plantations, est conclu pour une durée allant de la date de la notification jusqu'à la réception totale des travaux (durée comprenant les prestations de plantation, la constatation des plantations intervenant en septembre suivant les plantations, le délai d'un an d'entretien et de reprise des végétaux et les opérations définitives de constatation). Le délai d'exécution des travaux est mentionné dans l'année.
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Valeur totale du marché: 1529577.93 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de voies 📦
Installation de réseau de conduites 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de chape 📦
Carrelage de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Installations de chauffage 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr413 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-416975
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-037736
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conformément au CCAG-Travaux, les travaux de chaque lot feront l'objet d'ordres de services prescrivant notamment le début des travaux.
Le lot 3: plantations, est conclu pour une durée allant de la date de la notification jusqu'à la réception totale des travaux (durée comprenant les prestations de plantation, la constatation des plantations intervenant en septembre suivant les plantations, le délai d'un an d'entretien et de reprise des végétaux et les opérations définitives de constatation). Le délai d'exécution des travaux est mentionné dans l'année.
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Intitulé du lot: Aménagement urbain
Description des options: Voir documents de la consultation.
Intitulé du lot: Réseaux
Plantations
Gros-œuvre
Brève description: Gros-œuvre
Intitulé du lot: Charpente bois
Couverture — étanchéité
Menuiserie extérieure aluminium
Menuiserie intérieure
Plâtrerie
Chape
Carrelage — faïence
Peinture
Chauffage — sanitaire — ventilation
Électricité

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 229-416975 (2016-11-22)
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