Acquisition et maintenance d'un système d'archivage électronique pour les archives départementales de la Haute-Garonne
Conseil départemental Haute-Garonne
Acquisition et maintenance d'un système d'archivage électronique pour les archives départementales de la Haute-Garonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux logiciels › Services de fourniture de logiciels
- • Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-11 | Avis de marché |
| 2016-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de logiciels
Numéro de référence: 16S0032
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de fourniture de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect3@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164363
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des fonctionnalités
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Méthodologie et moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 25
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât. B, Rez-de-Chaussée, bureau 064
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf rubrique Vi.4.1
Source: OJS 2016/S 092-164363 (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de logiciels
Numéro de référence: 16S0032
Brève description:
Acquisition et maintenance d'un système d'archivage électronique pour les archives départementales de la Haute-Garonne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de fourniture de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect3@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164363
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des fonctionnalités
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Méthodologie et moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 25
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât. B, Rez-de-Chaussée, bureau 064
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf rubrique Vi.4.1
Source: OJS 2016/S 092-164363 (2016-05-11)
Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition système d'archivage électronique.
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0534333592 📞
Fax: +33 0534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-421172
Se réfère à l'avis: 2016/S 092-164363
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Accord-cadre pour une durée de 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre pour une durée de 4 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Méthodologie et moyens mis en œuvre
Pondération du prix: 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât. B — rez-de-chaussée bureau 064
Référence
Informations complémentaires
Marché consultable sur rendez-vous à l'adresse visée au point 1.1 ci-dessus.
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 231-421172 (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition système d'archivage électronique.
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0534333592 📞
Fax: +33 0534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-421172
Se réfère à l'avis: 2016/S 092-164363
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Accord-cadre pour une durée de 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre pour une durée de 4 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Méthodologie et moyens mis en œuvre
Pondération du prix: 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât. B — rez-de-chaussée bureau 064
Référence
Informations complémentaires
Marché consultable sur rendez-vous à l'adresse visée au point 1.1 ci-dessus.
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 231-421172 (2016-11-28)
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