Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-27 Avis de marché
2017-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Numéro de référence: 16PARC02
Brève description: Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Berlines 📦
Véhicules utilitaires 📦
Camions à benne basculante 📦
Saleuses 📦
Chasse-neige 📦
Tracteurs routiers 📦
Accessoires pour tracteurs 📦
Chargeuses à benne frontale 📦
Citernes 📦
Cuves sous pression 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr632 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département — DAG — bureau des marchés publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: bureau-marches@creuse.fr 📧
Téléphone: +33 544302673 📞
Fax: +33 544302684 📠
URL des documents: https://marchespublics.creuse.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date limite de soumission: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221662
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: NON.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3 véhicules légers — citadines — segment B2 — 5 portes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ces marchés comprennent l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs destinés au département de la Creuse.
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: 3 véhicules utilitaires légers — 3 places avant avec cloison fixe
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 véhicule utilitaire léger — 5 places — cabine approfondie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ces marchés comprennent l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs destinés au Département de la Creuse.
Intitulé du lot: 1 fourgon châssis benne (environ 3,5t de Ptac)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 camion châssis benne (16t environ) 4x2
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 1 ou 2 saleuses à tapis portée de 4m3 (porteur 16t)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16t)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 1 tracteur 4 roues motrices
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 1 débroussailleuse portée
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 1 chargeur frontal type collectivités
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 1 répandeuse 10 000l pour camion 26t
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1 Cuve à saumure de 10 000l environ
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 1 véhicule utilitaire léger — électrique — 2 ou 3 places avant
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 1 véhicule utilitaire léger — 2 places avant avec cloison fixe
Numéro du lot: 14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récemment créées peuvent justifier de leur capacité financière par d'autres moyens.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Guéret.
Informations complémentaires: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: NON.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60 points

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
URL des documents: https://marchespublics.creuse.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un Appel d'offres Ouvert.
Elle est soumise aux dispositions de l'article 42-1° de l'ordonnance et des articles 25, et 66 à 68 du Décret.
Le dossier de consultation peut être obtenu sur support papier sur demande expresse auprès du Bureau des Marchés (par télécopie +33 544302684 ou par courriel bureau-marches@creuse.fr) ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr où le candidat est invité à préciser le nom de son entreprise, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions apportées au dossier de consultation. L'Attention des candidats est attirée sur les enjeux de l'indication de ces informations. Le téléchargement partiel du dossier de consultation des entreprises, dont la version complète est mise à disposition des candidats sur le profil de l'acheteur, se fait sous l'entière responsabilité de l'entreprise. L'Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics rend facultative l'identification des opérateurs économiques pour le téléchargement du dossier de consultation des entreprises. Par conséquent, la décision de ne pas s'identifier sur le profil de l'acheteur du Conseil Départemental de la Creuse ou le fait d'avoir communiqué une adresse de messagerie erronée relève de l'entière responsabilité des candidats qui ne pourront élever aucune réclamation en cas de modification du dossier de consultation des entreprises dont ils ne seraient pas destinataires.
Afficher plus
En cas de co-traitance: en cas de candidature présentée par un groupement, elle doit contenir: Pour chaque co-traitant: — tous les documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation juridique, de sa capacité économique et financière — une lettre de candidature présentée sur un formulaire DC 1: ce document doit mentionner le type de groupement ainsi que le mandataire et doit désigner sans équivoque celui ou ceux d'entre eux habilités à signer les pièces de l'offre. Si le candidat fait valoir les capacités d'autres opérateurs économiques (sous-traitance ou autre...): le candidat doit produire les documents suivants: — les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés pour justifier de sa situation juridique, de sa capacité économique et financière — un engagement écrit émanant de ces opérateurs économiques dans lequel ils attesteront que le candidat disposera effectivement de leurs capacités pour l'exécution du marché. En l'absence de ces documents, seuls les documents concernant le candidat seront pris en compte pour l'appréciation de sa capacité économique et financière au stade de la candidature.
Afficher plus
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique. Les candidats, une fois identifiés sur le profil de l'acheteur, peuvent déposer leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Avant de déposer leur offre électronique, il est recommandé aux candidats de consulter, en plus du dossier de consultation des entreprises, les rubriques (questions/réponses) et (rectificatif) afin de prendre en considération, pour l'élaboration de leur offre, tous les éléments fournis par le pouvoir adjudicateur pendant la consultation.
Afficher plus
L'Ouverture des offres n'est pas publique et sa date est prévisionnelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative: Dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Article R.551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Pour le référé précontractuel: au terme de l'alinéa 2 de l'article L.551-1 du code de justice administrative &Amp;Quot;Le juge est saisi avant la conclusion du contrat" et au terme des alinéas 2 et 3 de l'article R.551-5 du code de justice administrative: le juge ne peut statuer avant le seizième jour à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat aux opérateurs économiques ayant présenté une candidature ou une offre.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: BP 250
Commune postale: Guéret Cedex
Code postal: 23011
Téléphone: +33 544302367 📞
Courrier électronique: bureau-marches@creuse.fr 📧
Source: OJS 2016/S 124-221662 (2016-06-27)
Avis d'attribution de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 752245.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — DAG — Bureau des marchés publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250
Contact
Téléphone: +33 544302681 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2017-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 009-013326
Se réfère à l'avis: 2016/S 124-221662
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Publications antérieures en plus du JOUE: Références avis initial paru au BOAMP sous l'annonce nº 16-90331 le 29.6.2016. Références avis initial paru à Centre France Publicité Creuse sous l'annonce nº 095068 le 05.7.2016. la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Les contrats peuvent être obtenus ou consultés auprès de Mme S. Reijasse, Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des Marchés — 4 place Louis Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Email: bureau-marches@creuse.fr — tél: 05.44.30.26.81. Tous les montants indiqués dans le présent avis sont toutes taxes comprises (TTC). Le lot nº 6 a été attribué pour la solution nº 2 (2 saleuses à tapis portées de 4 m3 (porteur 16 T).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
3 véhicules légers — citadines — segment B2 — 5 portes.
3 véhicules utilitaires légers — 3 places avant avec cloison fixe.
1 véhicule utilitaire léger — 5 places — cabine approfondie.
1 fourgon châssis benne (environ 3,5t de Ptac).
1 camion châssis benne (16t environ) 4x2.
1 ou 2 saleuses à tapis portée de 4m3 (porteur 16t).
1 lame haute bi-raclage (porteur 16t).
1 tracteur 4 roues motrices.
1 débroussailleuse portée.
1 chargeur frontal type collectivités.
1 répandeuse 10 000l pour camion 26t.
1 Cuve à saumure de 10 000l environ.
1 véhicule utilitaire léger — électrique — 2 ou 3 places avant.
1 véhicule utilitaire léger — 2 places avant avec cloison fixe.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — clocher 23000…
… Saint-Sulpice-le-Guérétois.
… Saint-Sulpice-Le-Guérétois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations (en points)
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
2016-12-29 📅
2017-01-03 📅
2017-01-02 📅

Référence
Informations complémentaires
Publications antérieures en plus du JOUE:
Références avis initial paru au BOAMP sous l'annonce nº 16-90331 le 29.6.2016.
Références avis initial paru à Centre France Publicité Creuse sous l'annonce nº 095068 le 05.7.2016.
la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.
Les contrats peuvent être obtenus ou consultés auprès de Mme S. Reijasse, Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des Marchés — 4 place Louis Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Email: bureau-marches@creuse.fr — tél: 05.44.30.26.81.
Afficher plus
Tous les montants indiqués dans le présent avis sont toutes taxes comprises (TTC).
Le lot nº 6 a été attribué pour la solution nº 2 (2 saleuses à tapis portées de 4 m3 (porteur 16 T).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Article R.551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 009-013326 (2017-01-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Barrat automobiles Bernis Trucks Europe service Générale Automobile Creusoise (Renault) Noremat Ricard et Fils SAS SAS Agri 23 SAS Auto Service Creusois Secmair
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Breaks et berlines Berlines Véhicules à moteur servant au transport... Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme Camions à benne basculante Tracteurs routiers Poids lourds