Acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme et de chaussures pour les agents de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

La présente consultation concerne l'acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme et de chaussures pour les agents de la Région.
La consultation est lancée en appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360.
Le marché est conclu en accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est à dire exécuté au moyen de bons de commande (il n'y aura pas de marchés subséquents) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.
Les prestations sont réparties en 2 lots:
Lot 1: Acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme pour les agents de la Région.
Montant annuel minimum: 50 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: 150 000 EUR HT.
Lot 2: Acquisition de chaussures pour les agents de la Région.
Montant annuel minimum: 10 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: 30 000 EUR HT.
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-22 Avis de marché
2017-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Numéro de référence: 2016-183
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme et de chaussures pour les agents de la Région. La consultation est lancée en appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360. Le marché est conclu en accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est à dire exécuté au moyen de bons de commande (il n'y aura pas de marchés subséquents) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Les prestations sont réparties en 2 lots: Lot 1: Acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme pour les agents de la Région. Montant annuel minimum: 50 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 150 000 EUR HT. Lot 2: Acquisition de chaussures pour les agents de la Région. Montant annuel minimum: 10 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 30 000 EUR HT. Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Code CPV supplémentaire: Articles d'habillement 📦
Chaussures de ville 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258317
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
La durée de 12 mois indiquée, correspond à la durée Initiale du marché. 3 reconductions max seront possible soit une durée de maximum 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme et de chaussures pour les agents de la Région.
La consultation est lancée en appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360.
Le marché est conclu en accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est à dire exécuté au moyen de bons de commande (il n'y aura pas de marchés subséquents) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.
Les prestations sont réparties en 2 lots:
Lot 1: Acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme pour les agents de la Région.
Montant annuel minimum: 50 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: 150 000 EUR HT.
Lot 2: Acquisition de chaussures pour les agents de la Région.
Montant annuel minimum: 10 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: 30 000 EUR HT.
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots.
Intitulé du lot: Acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme pour les agents de la Région
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot est destiné à l'acquisition de tenues de représentation pour certaines catégories d'agents (agents d'accueil et chauffeurs). Ces tenues sont composées de costumes pour les hommes (veste, pantalons), tailleurs pour les femmes (veste, pantalon, jupe), chemises, chemisiers, top, manteau, parka et des accessoires (foulards, ceinture, cravate)
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée, le cas échéant, au titulaire dans un délai de 3 mois avant la fin du marché.
Informations complémentaires:
La durée de 12 mois indiquée, correspond à la durée Initiale du marché. 3 reconductions max seront possible soit une durée de maximum 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition de chaussures pour les agents de la Région
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot est destiné à l'acquisition de chaussures pour les mêmes catégories d'agents que le lot no1 et ce afin de compléter les tenues vestimentaires. Les dotations sont pour l'automne/hiver et le printemps/été
Description des renouvellements:
La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée, le cas échéant, au titulaire dans un délai de trois mois avant la fin du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (ou Dc1), obligatoire seulement en cas présentation sous forme de groupement (et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants),
— une déclaration sur l'honneur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs Nb: le candidat peut utiliser le modèle joint en annexe du règlement de consultation.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des 3 derniers exercices; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle?).
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Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent (certificats de qualification professionnelle, indication de l'expérience professionnelle du personnel de l'entreprise?).
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nb: le candidat peut utiliser le modèle joint en annexe du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous critères: 5 % conditions Sav; 55 % : esthétique confort et qualité des échantillons)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur: service des marchés
Téléphone: +33 491575161 📞
Courrier électronique: nepasenvoyerdoffreparmail@interdit.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr
Échantillons: des échantillons sont à fournir pour chaque lot (attention ils sont à remettre à part des plis et envoyés/déposés à une autre adresse!). Ils sont listés à l'article 3 B du règlement de consultation:
— lot 1: 2 modèles de costumes homme composés d'une veste taille 52 (ref H1 et H2 du Bpu), d'un pantalon taille 42 (ref H3 et H4 du Bpu); 1 chemise couleur blanc taille L (ref H5 du Bpu); 2 modèles tailleurs femme pour la catégorie des agents d'accueil composés d'une veste taille 40 (ref F1 et F2), d'une jupe taille 38 (ref F3 du Bpu), d'un pantalon taille 38 (ref F5 du Bpu); 1 chemisier couleur blanc taille M (ref F8 du Bpu),
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— lot 2: 1 paire de chaussures homme taille 42 (ref Ch3 du Bpu); 1 paire de chaussures femme taille 38 (ref Cf3 du Bpu).
Attention: 3 adresses différentes!
— dépôt des plis (enveloppes avec candidature et offre(s)) en main propre:
Région Paca
Service Marchés-Entresol-Bureau 002
14 rue Ste Barbe
13001 Marseille
Horaires: 9:00-12:00 et 14:00-16:00
Expédition postale des Plis(Enveloppes avec candidature et offre(s)):
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Service des Marchés
Hôtel de Région
27 place Jules Guesde
13481 Marseille Cedex 20
Échantillons:
Les échantillons seront remis ou expédiés à l'adresse suivante:
Service travaux neufs
bâtiment les Présentines
4eme étage Bureau E 401
horaires de dépôt
9:00 — 12:00 et 14:00 — 16:00
Réponses électroniques: les réponses peuvent se faire par voie électronique sur le site https://achat.regionpaca.fr dans les conditions du rc
renseignements complementaires: ils sont envoyés 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres, si les candidats font leurs demandes en temps utile par la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante http://achat.regionpaca.fr
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Dépôt par porteur: (dépôts en main propre pour les Plis): région PACA — service des marchés — entresol — bureau 002, 14 rue Sainte Barbe, 13002 Marseille (horaires 9:00/12:00 et 14:00/16:00) — échantillons: voir l'adresse spécifique dans les renseignements complémentaires ou RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 143-258317 (2016-07-22)
Avis d'attribution de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme et de chaussures pour les agents de la région. La consultation est lancée en appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360. Le marché est conclu en accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est à dire exécuté au moyen de bons de commande (il n'y aura pas de marchés subséquents) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Les prestations sont réparties en 2 lots: Lot 1: acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme pour les agents de la région. Montant annuel minimum: 50 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 150 000 EUR HT. Lot 2: acquisition de chaussures pour les agents de la région. Montant annuel minimum: 10 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 30 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045483
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258317
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme et de chaussures pour les agents de la région.
Lot 1: acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme pour les agents de la région.
Lot 2: acquisition de chaussures pour les agents de la région.
Intitulé du lot: Acquisition de tenues vestimentaires de représentation haut de gamme pour les agents de la région
Brève description:
Ce lot est destiné à l'acquisition de tenues de représentation pour certaines catégories d'agents (agents d'accueil et chauffeurs). Ces tenues sont composées de costumes pour les hommes (veste, pantalons), tailleurs pour les femmes (veste, pantalon, jupe), chemises, chemisiers, top, manteau, parka et des accessoires (foulards, ceinture, cravate).
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Intitulé du lot: Acquisition de chaussures pour les agents de la région
Brève description:
Ce lot est destiné à l'acquisition de chaussures pour les mêmes catégories d'agents que le lot nº 1 et ce afin de compléter les tenues vestimentaires. Les dotations sont pour l'automne/hiver et le printemps/été.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous critères: 5 % conditions Sav; 55 %: esthétique confort et qualité des échantillons)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-01 📅
2017-01-10 📅

Référence
Informations complémentaires
Montant des marchés HT:
Lot 1:
Minimum annuel HT: 50 000 EUR.
Maximum annuel HT: 150 000 EUR.
Lot 2:
Minimum annuel HT: 10 000 EUR.
Maximum annuel HT: 30 000 EUR.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service des marchés de la région PACA, bureau 002, Hôtel de Région, 14 rue Sainte-Barbe, sur prise de rendez-vous 72 heures avant durée du marché: 1 an à compter de la notification, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Compétence juridictionnelle: Tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil — 13006 Marseille.
Renseignements complémentaires: Hôtel de Région — Provence-Alpes-Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde — 13481 Marseille Cedex 20 — tél: 04 91 57 51 52 — fax: 04 91 57 50 64.

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 13281
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence- Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 026-045483 (2017-02-02)
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